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Déliberation - liste des deliberations cm 8 du 8 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Theil-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 8 du 8 juin 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT D’ILLE ET VILAINE
COMMUNE DE
LE THEIL DE BRETAGNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2026
Membres présents : Président de séance : Graziella VALLÉE, Christophe LECOMTE, Muriel HÉLARY,
Marc SORIN, Catherine LEFEVRE, Éric PELTIER, Annie JAN, Vivian REQUET, Alain
RUSSEIL, Laurence POINSIGNON, Fabien HOUGET, Emilie LOUVEL, Mathieu
AIRAULT, Romane VAILLANT, Éric GENDREAU, Christian ROCHETTE, Gwenaëlle
GAUCHET.
Membres excusés : Yoann CADO, Pascaline MARION
Membres absents : Néant
Nombre de votants : 19
Secrétaire de Séance : Fabien HOUGET
N° de la
délibération
Objet Décision
43/2026 Budget communal. Affectation du résultat de l’exercice 2025. Approuvé 44/2026 Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 1. Approuvé 45/2026 Services périscolaires. Tarifs pour l’année scolaire 2026-2027. Approuvé 46/2026 Résidence de Bon Abri. Revalorisation des loyers au 1er juillet 2026. Approuvé 47/2026 Convention de mise à disposition des locaux communaux de la médiathèque à Roche aux Fées communauté, dans le cadre de la compétence « Lecture publique ».
Reporté
48/2026 Entretien de la voirie. Programme 2026 : PATA. Approuvé 49/2026 Entretien de voirie. Signalisation horizontale. Approuvé
Affiché le 15 juin 2026