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Déliberation - 03.11.2025+LISTE+DES+ Qz4kPwz6QRRSe7tFwnKr8qqNe0IsV7Mm64hs17A6YPb89UQ &Key Pair
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Valravillon.
Lien du pdf (Déliberation - 03.11.2025+LISTE+DES+ Qz4kPwz6QRRSe7tFwnKr8qqNe0IsV7Mm64hs17A6YPb89UQ &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Séance publique du conseil municipal du 03 novembre 2025
Liste des délibérations
1, rue Saint Germain Guerchy 89113 VALRAVILLON
03.86.73.73.28 – mairie@valravillon.fr
N°
délibération Intitulé de la délibération Approuvée/Rejetée
92 Rapport d’activité 2024 - budget eau potable Approuvée
93 Décision modificative n°2 - budget principal Approuvée
94 Admission en non-valeur – créances éteintes Approuvée
95 Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’année 2025 Approuvée
96 Demande de subvention au titre du fond de concours à la Communauté de Communes de l’Aillantais en Bourgogne Approuvée
97 Choix de la maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’une partie de la Grande Rue, commune déléguée de Neuilly Approuvée
98 SDEY : Etude pour les travaux de dissimulation des réseaux route de Branches, commune déléguée de Guerchy Approuvée
99 SDEY : Travaux de sécurisation rue de l’Eglise, commune déléguée de Laduz Approuvée
100 SDEY : Travaux de sécurisation rue des Chailles et rue Saint Germain, commune déléguée de Villemer Approuvée
101 1Approbation de la consolidation des statuts de la Communauté de Communes de l’Aillantais en Bourgogne Approuvée
102 Création d’un poste permanent à temps non complet au service technique Approuvée
103 Remboursement de frais à une élue Approuvée
104 Choix de l’entreprise pour la réfection de la toiture du garage de la commune déléguée de Guerchy Approuvée
105
Choix de l’entreprise pour les relevées de tombes des cimetières des communes déléguées de Guerchy, Laduz et Villemer et la création d’un ossuaire dans le cimetière de la commune déléguée de Guerchy
Approuvée
106
Choix du maitre d’œuvre pour l’étude de modélisation du ruissellement, propositions d’aménagements et mesures de gestion pour la commune déléguée de Neuilly
Approuvée
Conformément aux textes en vigueur, le procès-verbal du conseil municipal du 03/11/2025 sera affiché après son approbation
lors du conseil municipal suivant. Le registre des délibérations est consultable à la Mairie déléguée de Guerchy.
Document mis en ligne le 09 novembre 2025