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Ordre du Jour - odj francais 1
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj francais 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
LS Bastia
CITÀ DI CULTURA
Bastia, le 21 mars 2025
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que la 2°"° séance ordinaire du conseil municipal
se tiendra dans la salle du Conseil Municipal mairie de Bastia avenue Pierre Giudicelli le
jeudi 27 mars 2025 à 17h30.
L'ordre du jour est le suivant :
Hors commission
0. Compte rendu du conseil municipal du 6 février 2025
Rapports
1. Approbation du rapport égalité Femme/Homme et présentation de la politique
municipale en faveur de l'égalité femme homme et de la lutte contre les discriminations
2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Principal
3. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget autonome des parcs de
stationnement
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget du Vieux-Port
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget Crématorium
Débat d'Orientation Budgétaire 0
mor
Attribution d'une subvention à la Société Nationale des Sauveteurs en Mer (SNSM),
station de Bastia, au titre de l’année 2025
8. Autorisation d'occupation du Vieux-Port pour le Club Nautique Cap Corse dans le
cadre des régates « Capicorsina »
9. Approbation de la proposition de dégrèvement au bénéfice des associations « Corsica Prumuzione » et « Association du salon du chocolat et des délices »
10. Prêt de divers documents au Palais Fesch-Musée des Beaux-Arts de la Ville d'Ajaccio
pour l'exposition temporaire « Aiacciu Bellu, mon bel Ajaccio »
11. Individualisation des subventions aux associations patrimoniales pour l'année 2025
12. Approbation de l'acquisition d'une emprise à détacher de la parcelle AV 149 dans le
secteur de Monserato
13. Approbation d'une servitude EDF relative à la pose d'un transformateur et à l'installation de lignes souterraines Haute Tension (A) et Basse Tension
14. Approbation d'une servitude EDF relative à la parcelle BM222 dans le secteur
Merria di Bastia —
Viale Pierre Giudicelli … \ +33(0)495 559555 20410 Bastia Cedex
C2 malrie@bastia.corsica wiww.bastia.corsica $ Bastia
CITÀ DI CULTURA
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d'Erbaghjolu
Approbation d'une servitude EDF relative à la parcelle AT 133 dans le secteur de la résidence Sémaphore
Approbation des plans de financement de projets d'investissement — opérations
annuelles
Approbation d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Bastia et la
Collectivité de Corse relative à la création du giratoire E7 sur la nouvelle voie Bastia —
Furiani — RT12
Approbation du lancement d'une concertation préalable relative au projet d’une restructuration urbaine du secteur Gare — Fangu — Recipellu
Modification des modalités de télétravail des agents municipaux
Approbation des modalités de mise en place de la Période Préparatoire au
Reclassement (PPR) des agents de la Ville
Actualisation de l'information à l'assemblée délibérante concernant les mises à
disposition de personnel au bénéfice du Centre d’Action Sociale
Approbation de la transformation de 2 postes d'auxiliaires de puériculture en 2 postes
de rédacteurs territoriaux
Création de poste suite à la réussite au concours d'ATSEM Pal 2°" classe
Merria di Bastia —
Viale Pierre Giudicelli… £ *33(0)495 859555 20410 Bastia Cedex &3 mairie@bastia.corsica www.bastia.corsica Bastia CITÀ DI CULTURA
Vous trouverez, joint à la présente convocation, l'ensemble des notes de synthèse.
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir y assister, et vous prie d'agréer, Madame,
Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Merria di Bastia —
Viale Pierre Giudicel (5 *33(0)495 559555
20410 Bastia Cedex &< malrie@bastia.corsica www.bastia.corsica