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Document publié le Mercredi 7 juin 2017 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2017 06 07 oj)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Mairie de Dolmayrac - Place de la Tour - 47110 DOLMAYRAC - 05.53.01.03.56. 05.53.01.28.83. mairiedolmayrac@wanadoo.fr Horaires d’ouverture du secrétariat : mardi – mercredi – samedi de 9h à 12h et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 15h
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire publique
A la salle Léon DÉSAGUILLER le :
Mercredi 07 juin 2017, à 20 heures 30
Ordre du jour :
1) Projet de restructuration de la mairie et de l’école – Validation du choix des entreprises. 2) Projet de restructuration de la mairie et de l’école – Validation du choix de l’assurance dommages ouvrage.
3) Validation du devis espaces verts – exercice 2017.
4) Voirie : Installation d’un caniveau grille sur la voie communale N° 103 à « cantète » - devis C.A.G.V., 5) Cimetière Saint- Michel – Travaux sur le mur d’enceinte.
6) Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet dont la création ou la suspension dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité et autorisant, le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel dans une commune de moins de 2000 habitants (Art.3-3-5° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée).
7) Cantine scolaire : modification du règlement intérieur de la cantine scolaire. 8) Cimetières communaux : Reprises de certaines concessions abandonnées dans les cimetières de Lamaurelle, St Michel et St Orens.
9) Mobilier scolaire : Devis des Ets PENIN pour l’acquisition de 2 tables et chaises supplémentaires. 10) Questions diverses.
Affiché le 31 mai 2017
Le Maire,
Michel VAN BOSSTRAETEN
MAIRIE DE DOLMAYRAC
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot