Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - plan eu
PLU - Annexes - plan aep
PLU - Annexes - plan ep
PLU - Annexes - Plan sup
Procès Verbal - 2024 01 25 PV CM
PLU - Annexes - plan dpu
PLU - Annexes - plan aptitude assainissement
PLU - Annexes - 1c ag plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Saint-Jean-la-Poterie.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
Liaison Hertzienne Liaison Hertzienne Liaison Hertzienne Liaison Hertzienne Liaison Hertzienne Liaison Hertzienne Liaison Hertzienne Liaison Hertzienne Liaison Hertzienne
St-Jean-la-Poterie St-Jean-la-Poterie St-Jean-la-Poterie St-Jean-la-Poterie St-Jean-la-Poterie St-Jean-la-Poterie St-Jean-la-Poterie St-Jean-la-Poterie St-Jean-la-Poterie
bel-orient bel-orient bel-orient bel-orient bel-orient bel-orient bel-orient bel-orient bel-orient
bonard bonard bonard bonard bonard bonard bonard bonard bonard
briolet briolet briolet briolet briolet briolet briolet briolet briolet
l'hôtel hérault l'hôtel hérault l'hôtel hérault l'hôtel hérault l'hôtel hérault l'hôtel hérault l'hôtel hérault l'hôtel hérault l'hôtel hérault
la brochardais la brochardais la brochardais la brochardais la brochardais la brochardais la brochardais la brochardais la brochardais
la tenue de la gras la tenue de la gras la tenue de la gras la tenue de la gras la tenue de la gras la tenue de la gras la tenue de la gras la tenue de la gras la tenue de la gras
le temple le temple le temple le temple le temple le temple le temple le temple le temple
les rues morel les rues morel les rues morel les rues morel les rues morel les rues morel les rues morel les rues morel les rues morel
les trois chênes les trois chênes les trois chênes les trois chênes les trois chênes les trois chênes les trois chênes les trois chênes les trois chênes
vaumigno vaumigno vaumigno vaumigno vaumigno vaumigno vaumigno vaumigno vaumigno
I4
Servitude relative à la distribution d'énergie électrique Réseau de distribution moyenne tension
PT2
Servitude relative aux transmissions radio-électriques
T7
Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement ( totalité du territoire communal ) Liaison hertzienne La Roche Bernard-Redon
Hertzien
PM1
Servitude relative au plan de prévention des risques d'inondations ( voir dossier approuvé le 03 juillet 2002 ) Bassin aval de la Vilaine et ses affluents
Données fournies par les gestionnaires en juin 2011
Plan des Servitudes
Document établi le Document approuvé le
COMMUNE DE
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
PLAN LOCAL D'URBANISME Echelle
d'utilité publique
U R B A N I S M E U R B A N I S M E
A M E N A G E M E N T
E S T
S E R V I C E
E T
H A B I T A T
SAINT JEAN LA POTERIE
Elaboration
1/7500
08 août 2011
Source référenciel Cadastre DGI - 2010 St Jean la Poterie Servitudes.WOR 08 août 2011 SUH / UAE / JPG