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Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR03122025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR03122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
MANN
DIS
LE
PLESSIS
BELLEVILLE
*<%
À
Le
Plessis
Belleville,
? 4
rV
illa PE
nun
Le 27 Novembre 2025
OB
JET
: Convocation
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
que
le
Conseil
municipal
se
réunira
:
En
séance
officielle,
le
Mercredi
3
Décembre
2025
à
19h
30
Salle
du
Conseil
Municipal
(sous
réserve
des
règles
sanitaires
en
cours
pour
le
public)
ORDRE
DU
JOUR :
4- 2- 3- 4- 5- 6- 7-
Approbation
du
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
19
Novembre
2025
Autorisation
signature
convention
Cats
in the
air
Mise
en
place
du
télétravail
Approbation
des
modalités
de
versement
de
la contre-valeur
de
la redevance
pour
performance
des
réseaux
d'assainissement
collectif
par
la SAUR
au
SIA
Présentation
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
assainissement
(RPQS)
du
SIA
Le
Plessis
Belleville-
Lagny
le Sec-Silly
le
Long-Eve
et du
rapport
annuel
du
délégataire
(RAD)
du
service
public
d'assainissement
pour
l'exercice
2024
Délégation
de
signature
à
un
membre
du
Conseil
Municipal
pour
délivrer
une
autorisation
d'urbanisme
en
cas
d'intéressement
du
Maire-Déport
au
titre
de
l’article
L.422-7
du
Code
de
l'Urbanisme Informations
et questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
nous
vous
prions
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
notre
considération. Tout
le Conseil
Municipal
(©
8, PLACE
DE
L'ÉGLISE
1
60330
LE
PLESSIS-BELLEVILLE
(©)
03.44.60.72.00
@
accueil@mairieleplessisbelleville
fr
@j
www.leplessisbelleville.com
M
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
Bi
ARRONDISSEMENT
DE
SENLIS
I
CANTON
DE
NANTEUIL-LE-HAUDOUIN POUVOIR
Je
SOUSSigné
donnee
donne
pouvoir
à M...
De
me
représenter
à
la réunionñ du
Conseil
Municipal
du
dunes
et
de prendre
part
à
toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes,
signer
tous documents
et
généralement
faire
le nécessaire.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
lequel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à Le
Plessis
Belleville,
le
Porter
à la main
: bon pour pouvoir
et signer POUVOIR
Je
soussigné…
.
dunes
. donne
pouvoir
à M...
De
me
représenter
à la
réunionñ du
Conseil
Municipal
ŒU
et
de prendre
part
à
toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes,
signer
jous documents
et
généralement
faire
le nécessaire.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
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pour
tout
autre
jour
suivant
lequel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à Le
Plessis
Belleville,
le
Porter
à la main
: bon pour pouvoir
et signer