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Arrêté - 018 Vente de produits par le service MAAM Boutique du musee
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Arrêté - 018 Vente de produits par le service MAAM Boutique du musee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 25/01/2024
Reçu en préfecture le 25/01/2024
Publié le 25/01/2024 S L O7
ID : 016-211600150-20240115-DEC_ 2024 018-AR
Ville d'Angoulême - 2024/ Décision par délégation
DEC/2024/18
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
À (Code Général des Collectivités Territoriales - Aticles L 2122.22 et L 2122.23)
PDP VENTE DE PRODUITS PAR LE SERVICE MAAM
angoulême Vente de nouveaux produits
par la boutique du Musée :
Fixation de tarifs
Service MAAM
DEC/2024-18
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L2122-22 et 12122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée par la délibération n°23 du 24 février 221 relative aux délégations d'atiributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.
- VU l'arrêté du Maire n°2021-512 du 29/09/2021 complété par l'arrêté 2021-723 du 22/12/2021 donnant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Vincent YOU, Adjoint au maire, délégué aux Finances, à la Transition économique et à l'Engagement citoyen,
- CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de mettre à la vente des nouveaux articles permettant ainsi une illustration complémentaire aux collections et expositions présentées par le Musée.
DECIDE
ARTICLE 1 : la mise en vente dans la boutique du Musée des articles listés ci dessous, est autorisée selon les tarifs fixés comme suit, à compter du caractère exécutoire de la présente décision.
Produits | Tarfboutique |
Majigg brontosaurus _ lo 800€ |
Maligg Stegosaurus | 2,00 € n Les dinosaures du paradis MAZAN | 2600€ |
Mimo l'intégrale __1800€ |
BD sur les terres d'Angoulême _2000€
ARTICLE 2: Les recettes correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits au
budget principal, chapitre 70 nature 6078
ARTICLE 3 : La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la Envoyé en préfecture le 25/01/2024
Reçu en préfecture le 25/01/2024
Publié le 25/01/2024 S L Gr
ID : 016-211600150-20240115-DEC_2024_018-AR
Ville d'Angoulême - 2024/ Décision par délégation
DEC/2024/18
présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en mairie
Ampliation adressée au :
- Comptable de la collectivité
ARTICLE 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.
L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 15/01/2024
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint délégué aux Finances,
à la Transition économique
et à l'Engagement Citoyen
Certifié exécutoire,
Pour le Maire et par délégation, Vincent YOU