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Arrêté - 162 Tarifs boutique – Vente de nouveaux produits par la boutique du musee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Arrêté - 162 Tarifs boutique – Vente de nouveaux produits par la boutique du musee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026
Publié le 10/06/2026 S L O7
Ville d'Angoulême - ID :016-211600150-20260601-DEC 2026_162-AR Décision par délégation
DEC/2026- 162
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
À (Code Général des Collectivités Territoriales -
Articles L 2122.22 et L 2122.23)
VENTE DE PRODUITS PAR LE SERVICE MAAM angoulême
Denon Vente de nouveaux produits
par la boutique du Musée
FIXATION DE TARIFS
Service MAAM
DEC/2026- 162
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
-VU les articles L2122-22 et 12122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
- VU la délibération n°6 du Conseil municipal en date du 27 mars 2026 relative aux délégations d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des Collectivités territoriales ;
- VU l'arrêté n°2026-320 portant délégations de fonctions et de signatures à M' Pousset, 2éme Adjoint aux affaires générales, aux finances, à la commande publique et au management public.
- CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de proposer à la vente de nouveaux articles présentant un intérêt culturel , historique ou scientifique et une illustration complémentaire dans le cadre de l'exposition « Dernier regard pour Didier Serplet dit le Terreux » se tenant au Musée.
DECIDE
ARTICLE 1 : La mise en vente par le service MAAM, dans la boutique du Musée du papier, des articles suivants est autorisée selon le tarif fixé comme suit, à compter du caractère exécutoire de la présente décision :
JO Produit | Tarif
Livre Paris défraîchi/Paris décati | _19€ l'unité Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026
Publié le 10/06/2026 S L O7
ID :016-211600150-20260601-DEC 2026 162-AR
Ville d'Angoulême - 2026/ Décision par délégation
DEC2026-162
ARTICLE 2 : Les recettes correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits au budget principal, chapitre 70 article 7062 ou 7078
ARTICLE 3 : La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en mairie
Ampliation adressée au :
- Comptable de la collectivité
ARTICLE 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.
L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télé-recours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 01/06/2026
Pour le Maire et par délégation,
M' Jean- Philippe US