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Déliberation - 0000CD74
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000CD74)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Institutions publiques, Sciences et technologies,
MAIRIE
DE
BESANcON
REPUBLIQUE FRAKAISE - DEPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Deliberations du Conseil Municipal
Séance du 04 decembre 2025
Le Conseil Municipal, convoque le 27 novembre 2025, s'est reuni a l'hotel de Ville de Besancon
Conseillers Municipaux en exercice: 55
Presidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
M. Hasni ALEM, Mme Frederique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, Mme Anne BENEDETTO, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN (jusqu'a la question n°33 incluse), M. Francois BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE, Mme AnnaIck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH (a compter de la question n°8), M. Benoit CYPRIANI, M. Cyril DEVESA (a compter de la question n°47), Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT (a compter de la question n°2), Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Nadia GARNIER, Mme Sadia GHARET (a compter de la question n°23), M. Abdel GHEZALI, Mme Valerie HALLER, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT (a compter de la question n°31), M. Aurelien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME (a compter de la question n°4), Mme Agnes MARTIN, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Therese MICHEL, Mme Laurence MULOT, M. Yannick POUJET (a compter de la question n°23), M. Anthony POULIN, Mme Frangoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI (a compter de la question n°13), M. Jean-Hugues ROUX, M. Nathan SOURISSEAU, M. Andre TERZO, Mme Claude VARET (a compter de la question n°3), Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE, Mme Marie ZEHAF
Mme Claudine CAULET
Mme Elise AEBISCHER, M. Kevin BERTAGNOLI, M. Sebastien COUDRY, M. Laurent CROIZIER, Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Olivier GRIMAITRE, M. Pierre-Charles HENRY, M. Damien HUGUET, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, M. Said MECHAI, Mme Juliette SORLIN, M. Gilles SPICHER
Mme Elise AEBISCHER a Mme Valerie HALLER, M. Kevin BERTAGNOLI M. Hasni ALEM, M. Nicolas BODIN a Mme Carine MICHEL (a compter de la question n°34), M. Sebastien COUDRY a M. Jean-Hugues ROUX, M. Laurent CROIZIER a Nathalie BOUVET, M. Cyril DEVESA a Mme Lorine GAGLIOLO (jusqu'a la question n°46 incluse), Mme Sadia GHARET M. Christophe LIME (jusqu'a la question n°22 incluse), M. Olivier GRIMAITRE a M. Andre TERZO, M. Pierre-Charles HENRY a Mme Christine WERTHE, M. Damien HUGUET a M. Anthony POULIN, M. Said MECHAI a Mme Myriam LEMERCIER, Mme Marie LAMBERT a M. Ludovic FAGAUT (jusqu'a la question n°30 incluse), M. Yannick POUJET a M. Abdel GHEZALI (jusqu'a la question n°22 incluse), Mme Karima ROCHDI a Mme Agnes MARTIN (jusqu'a la question n°12 incluse), Mme SORLIN a Mme Julie CHETTOUH, M. Gilles SPICHER Mme Pascale BILLEREY
Etalent presents :
Secretaire:
Etaient absents:
Procurations de vote:
OBJET: 12 - Aide aux Congres - 8eme repartition au titre de l'annee 2025
Deliberation n° 008134
Assemblee deliberante du 04 decembre 2025 1/4 Deliberation n° 008134
REÇU EN PREFECTURE
Le 15 décembre 2025
VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION
025-212500565-20251204-D008134I0-DE
Publié le : 15/12/2025 Publié le : 15/12/2025 12
Aide aux Congres - 8errie repartition au titre de l'annee 2025
Rapporteur: Mme Anne VIGNOT, Maire
Date Avis
Commission n°1 20/11/2025 Favorable unanime
Résumé:
Le present rapport a pour objet de proposer au Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution de subventions en reponse une demande universitaire dun montant de 500C et une demande d'associations privees d'un montant de 1 000€ dans le cadre de l'organisation de congres, colloques pour un montant total de 1 500C.
Besancon s'est positionnee comme Ville de Congres avec la mise en place d'une strategie d'aide aux organisateurs de congres au moyen de subventions et d'une strategie de promotion du Tourisme d'Affaires et de Congres avec la creation du bureau « Besancon Congres », gere par Besancon Tourisme et Congres.
Le soutien que la Ville de Besancon apporte aux organisateurs de congres s'articule autour des criteres suivants : nombre de congressistes, duree du congres, pertinence, rayonnement, autofinancement, subvention des autres collectivites, et retombees economiques pour la Ville, a savoir: nombre de nuitees en hebergement marchand, lieu du congres, restauration, activites culturelles et festives et visites guidees.
Apres prise en compte des criteres d'attribution ci-dessus, il est propose d'attribuer les subventions suivantes :
I. Congres universitaires
500€ pour l'Universite Marie et Louis Pasteur qui a organise le colloque « Journee Actualites de la Socio Anthropologie » le 1" decembre 2025
Les journees « Actualites de la socio-anthropologie », organisees par le Laboratoire de Sociologie et d'Anthropologie (LaSA UR3189) de l'Universite Marie et Louis Pasteur a Besancon, sont la reactualisation de journees scientifiques anterieures autour de la socio-anthropologie. Cette discipline caracterise et singularise l'approche du LaSA dans le paysage frangais. Ces journees ambitionnent de rassembler chaque armee, chercheurs, enseignants et etudiants autour de thernatiques contemporaines et critiques, pour constituer un moment fort pour la communaute socio- anthropologique toujours en devenir. Cette armee, en explorant la question de la mort, ante et post, de l'annonce de la maladie mortelle a la gestion des sepultures en passant le vieillissement, cet evenement ambitionne d'interroger l'episternologie de la socio-anthropologie, tout en abordant un sujet d'interet tres contemporain de notre societe. Les intervenants sont issus de diverses universites francaises : Valerie Souffron (Paris Pantheon-Sorbonne), Catherine Le Grand-Sebille (Universite de Lille 2), David Le Breton (Universite de Strasbourg), Pauline Launay (Universite de Caen Normandie), Martin Julier-Costes (Universite Grenoble Alpes) et Frederic Balard (Universite de Lorraine). Outre le LaSA et les etudiants de sociologie et d'anthropologie, la Plateforme Nationale de Recherche sur la Fin de Vie et le laboratoire hospitalier de Besancon (CIC1431) sont associes a cette organisation. Les actes de la journee seront publies dans une revue internationale: la revue Socio-anthropologie.
Le colloque se deroulera sur 1 jour.
Environ 130 participants sont attendus a la MSHE.
Le budget previsionnel de colloque au rayonnement national est de 2 918,57C.
En cas d'accord, la depense de 500 € sera prise en charge sur la ligne de credit 65.633.65731.0022164.10036.
II s'agit d'une premiere attribution de subvention.
Assemblde deliberante du 04 decembre 2025 2/4 Deliberation n° 008134 II. Serninaires/colloques prives
1 000 € pour PREM C et l'Institut FEMTO-ST, Universite Marie et Louis Pasteur qui ant organise du 1er au 3 octobre 2025 le colloque « Identation ».
Le colloque Identation du Groupe Identation Multi -EcheIle (GIME) de la SF2M reunit, tous les deux ans, scientifiques et industriels concernes par les problematiques de caracterisation mecanique des surfaces.
En 2023, ce colloque etait organise par le laboratoire de mecanique Gabriel Lame et l'institut Pprime. II s'est tenu du 5 au 7 juillet 2023 sur le campus de l'ecole polytechnique de l'universite de Tours. La 10eme edition s'est tenue a Besancon du l er au 3 octobre 2025 et est organise par l'Institut FEMTO-ST et le LFMT (Mulhouse).
Ce colloque reunit tous les deux ans, scientifiques et industriels en lien avec les problematiques de caracterisation mecanique des surfaces. II s'interesse donc aux materiaux et est pluridisciplinaire en sciences et technologies (physique, chimie, mecanique, sciences de l'ingenieur). II concerne la communaute francophone et internationale.
Les objectifs de ce colloque sont de communiquer sur les developpements recents de l'identation, concernant les techniques experimentales, les methodes d'analyses des donnee, l'etendue des proprietes derivees et les applications visees (mecanique de la rupture, lois de comportement, plasticite, fatigue, fluage, ...) en balayant des exemples d'etudes sur les materiaux homogenes, heterogenes, revetus ou a gradients de proprietes.
Un appel a communications sous forme de résumé etendu de deux pages permettra de selectionner les contributions scientifiques. Elles prendront la forme d'expose oral ou de communication par poster. Les résumés acceptes permettront ensuite l'ecriture d'actes publies dans HAL apres examen de membres du comite scientifique du colloque.
Deux demi-journees de formation sur le meme format que les editions precedentes ont eu les 30 septembre et 1er octobre 2025 avec des ateliers pratiques.
Le congres s'est deroule sur 3 jours.
Environ 90 participants etaient attendus a Supmicrotech-Ensmm.
Le budget previsionnel de ce congres au rayonnement national est de 34 500 €.
II s'agit d'une premiere attribution de subvention.
En cas d'accord, la depense totale de 1 000 € sera prise en charge sur la ligne de credit 65.633.65731.0022164.10036.
Mmes Frederique BAEHR (1), Pascale BILLEREY (2) et MM. Damien HUGUET (1), Jean-Emmanuel LAFARGE (1), Yannick POUJET (1) et Anthony POULIN (1) conseillers interesses, ne prennent part ni au clebat, ni au vote
Assemblee deliberante du 04 decembre 2025 3/4 Deliberation n° 008134 A l'unanimite, le Conseil Municipal attribue les subventions suivantes:
500 € pour l'Universite Marie et Louis Pasteur — Laboratoire de Sociologie et d'Anthropologie (LaSA UR3189)
1 000 € pour Prem C.
Rapport adopte a l'unanimite
Pour: 46 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseillers interesses : 7
*Le sens du vote des elus ne prenant pas part au vote est consider& comme une abstention.
La presente deliberation peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Besancon dans les deux mois suivant sa publicite.
La Secretaire de séance, Pour extrait conforme, La Maire,
Claudine CAULET
Adjointe
Anne VIGNOT
Assemblee deliberante du 04 decembre 2025 4/4 Deliberation n° 008134