Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - 2025 159 Rapport annuel 2024 SMETOM GEEODE
Document publié le Lundi 15 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - 2025 159 Rapport annuel 2024 SMETOM GEEODE)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Banque,
République Française
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Département SEINE ET MARNE
BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
52 30 36
Vote
A l'unanimité
Pour : 36
Contre : O0
Abstention : O
Séance du 10/12/2025
L'an 2025, le 10 Décembre à 18:30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur POTEAU Christian, Président, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers le 04/12/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la
porte de la Communauté de Communes et publiés sur le site internet de la CCBRC le 04/12/2025.
Présents : M. POTEAU Christian, Président, Mmes : BALLABENE Sandra, BOISGONTIER Béatrice, DESNOYERS Monique, DUMENIL Stéphanie, DUTRIAUX Nathalie, HELLIAS Aline, NINERAILLES Brigitte, PASQUET Hélène, PONSARDIN Catherine, TORCOL Patricia, VIBERT Nicole, VIEIRA Patricia, MM : BARBERI Serge, BELFIORE Elio, CALVET Jean, CASEAUX Hubert, GERMAIN Jean-Luc, GROSLEVIN Gilles, JAROSSAY Gilbert (visioconférence), JEANNIN Hervé (visioconférence), LAGÜES-BAGET Yves, MEDEIROS Manuel, MOTTE
Patrice, POIRIER Daniel (visioconférence), PRIOUX Pierre-François, ROMAIN Emilien (visioconférence), ROSSIGNEUX Gilles, SAOUT Louis Marie, VENANZUOLA François
Absent(s) ayant donné procuration : Mme VAROQUI Geneviève à M. ROMAIN Emilien, MM : ANTHOINE Emmanuel à M. VENANZUOLA François, CAMEK Julien à M. JEANNIN Hervé, ROUSSELET Gérard à M. BELFIORE Elio, SAINT-JALMES Patrice à M. SAOUT Louis Marie, THIERIOT Jean-Louis à M. POTEAU Christian
Absent(s) : Mmes : BARRES Fabienne, GIRAULT Muriel, KUBIAK Françoise, LUCZAK Daisy, MOTHRE Béatrice, SALAZAR Joëlle, TAMATA-VARIN Marième, MM : BETTENCOURT François, CHAMPIN Gérard, CHANUSSOT Jean-Marc, GUECHATI Amin, NESTEL Gilles, RACINE Pierre, REMOND Bruno, VIGIER Mathias, WOCHENMAYER Jonathan
À été nommé(e) secrétaire de séance : M. CASEAUX Hubert
2025 _159 — Rapport annuel 2024 - SMETOM GEEODE
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du Vice-Président,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n°95-101 du 02 février 1995, dite Loi Barnier,
Vu Décret n° 2000-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets,
Considérant que le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025
ID: 077-200070779-20251211-2025 159-DE
déchets, est laissé libre à la consultation du public sur le site web SMETFTOMGÉEGDE &t qu'il doit être mis à jour chaque année,
Considérant que le rapport est établi en application du décret ci-annexé porte sur l'exercice 2023 et concerne la Communauté de Communes Bassée Montois, la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne, la Communauté de Communes du Provinois, la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux, la Communauté de Communes des Deux Morin et la Communauté de Communes du Val Briard,
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
Le Conseil Communautaire :
PREND ACTE du rapport annuel 2024 du SMETOM GEEODE.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures.
Pour copie conforme :
Au Châtelet-en-Brie, le 11/12/2025
Le Président, Le Secrétaire de séance,
Christian POTEAU M. CASEAUX Hubert
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif compétent ou d’un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux, étant précisé que celle-ci dispose d’un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet conformément à l'article L.231-4 du code des relations entre le public et l'administration. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois. La saisine du Tribunal Administratif peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le. 15/12/2025
Reçu.en préfecture le.15/12/2025
Publié. le 15/12/2025 EM
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE LL
2
Ne
pe
=
® 7)
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le. 15/12/2025 ER
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
PRESENTATION DU SYNDICAT
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
LES DECHETTERIES
LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
LES DEPOTS SAUVAGES
LA RESSOURCERIE
LA SENSIBILISATION AUX GESTES DE TRI
ADMINSITRATIF ET FINANCES
MARCHES PUBLIQUES
SUBVENTIONS
MAINTENANCE Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Le SMETOM-GEEODE (Syndicat Mixte de l'Est Seine et Marne pour le Traitement des
Ordures Ménagères, Gestion Economique et Ecologique des déchets Ménagers, Objetifs de Déveleppement Durable pour l'Environnement] est un syndicat mixte
fermé qui a pour compétence la collecte des déchets ménagers et assimilés. Le
territoire du SMETOM-GEEODE est situé au sud de la région lle de France, dans le département de la Seine et Marne.
Pat
Fe Bariner
y à DÉCHETTERE
SHÈGE DU SMETOM-GEEUDE
uR.! QUAI DE TRANSFERT
PLATEFORME DES DÉCHETS VERTS
A L e Ve tililen
CC des Deux Morin 1 503
CC Du Provinois 39 35 564
CC du Val Briard 3 2 318
CC Brie des Rivières et À 6554 Châteaux
CC Brie Nangjissienne 19 27575
CC Bassée Montois 32 17 624 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Le SMETOM-GEEODE est administré par un comité syndical. Le comité syndical est
composé d'un délégué titulaire et un délégué suppléant par commune adhérentes, ce qui représente un total de 98 délégués titulaires et 98 délégués suppléants.
Le comité syndical se réuni au minima 5 fois par an afin de prendre des décisions sur
les actions financières, administratives, juridiques et sur les projets du syndicat.
En 2024 le comité syndical s'est réuni aux dates suivantes :
" 27 février
s 2 avril
= ]]juin
" 08 octobre
" 23 décembre
Le bureau syndical est quant à lui chargé de préparer les points à présenter en
comité, il est composé de 10 élus et se réunit au moins 5 fois par an
Les élus qu bureau syndical :
=“ Monsieur Éric JEUNEMAITRE : Président
" Madame Sandrine SOSINSKI : 1ère Vice-Présidente
“ Monsieur Jean-Jacques BRICHET : 2ème Vice-Président
” Madame Nolwenn LEBOUTER : 3ème Vice-Présidente
s Monsieur Hervé PATRON
" Madame Jeanine BOURCIER
" Monsieur Jean-Pierre DELANNOY
” Madame Evelyne SIVANNE
“Monsieur Farid MEBARKI
* Madame Ghislaine HARSCOET
" Madame Annick CRAPARD
La commission projets et développement : identifie, prépare et travaille sur le
développement de projets Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ee,
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025. 159-DE
La commission finances : prépare le débat d'orientation budbemstoser
travaille sur le bilan financier et elle met en adéquation les demandes des services et
la gestion financière.
La commission communication : lance les actions de communication autour des
activités et des projets du SMETOM-GEEODE. Elle propose de nouveaux outils de
communication à travers des supports adaptés à notre environnement.
Le SMETOM-GEEODE gère un réseau de 9 déchetteries et une plateforme de déchets verts. Voir carte ci-dessus
Les 9 déchetteries acceptent la plupart des déchets qui ne sont pas collectés par les
circuits habituels de ramassage. La plateforme, située à Vulaines-lès-Provins,
accepte tous les dépôts de plus de 5 m3 de déchets verts.
La collecte des bennes en déchetterie est confiée à des prestataires extérieurs, suite
à des marchés publics.
La carte d'accès est atiribuée gratuitement aux particuliers résidant sur le territoire
du SMETOM-GEEODE.
Pour l'obtenir, l'usager doit se présenter au
siège du SMETOM-GEEODE et fournir un
justificatif de domicile et une pièce
d'identité. Si celui-ci est dans l'impossibilité
de se déplacer, il peut se rapprocher de sa
mairie. Pour les professionnels la carte est gratuite sous
conditions. Les apports sont payants, selon la
nature des déchets déposés. Les tarifs sont fixés
par délibération.
Un Pr LE SAR
Une carte dédiée aux services
Techniques des communes de notre territoire
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 re
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025. 159-DE
Les déchetteries et la plateforme de déchels verts sont ouverts aux horaires suivants :
LUNDI | 14h 17h
MARDI 9h à 12h30 et de 14h à 17h
MERCREDI | 9h à 12h30 et de 14h à 17h
JEUDI | Fermé
VENDREDI | 9h à 12h30 et de 14h à 17h
SAMEDI 8h30 à 17h20
DIMANCHE Fermé Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025 EM
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Nombre de | Nombre de Evolution
Déchetterie passage passage nombre de
2023 2024 passage
Beton-Bazoches 6112 7147 +16.93 %
Bray-sur-Seine 20 340 20 195 -0.71%
Gouaix 12 950 12572 -292%
Jouyle-Châtel 14 886 14357 -3.55%
Mormant 17555 22339 +27.25 %
Nangis 42 924 44 789 +4.34%
Provins 42 752 49 530 +15.85 %
Verneuil l'Etang 24 872 24 546 -131%
Villiers-Saint-Georges 9 883 8 299 -16.03 %
Vulaines les Provins 7 676 9585 25.85 %
Total 199890 213 359 +6.74 % Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 .159-DE
TONNAGES
Tonnage Evolution
Flux des déchets Tonnage 2023 202 à des type de traitement
tonnages
Plâtre 1605.15 1182.81 -26.31% Valorisation matière
Tout-venant DUE 2983.67 | 3636.07 |+2187%| !Stallation de stockage Enfouissement
Tout-venant DUI 4 025.25 4858.39 |+20.70 % Valorisation énergétique
Gravats 6076.71 7120.73 +17.18 % Valorisation matière
Cartons 445.63 358.19 -19.62 % Valorisation matière
Végétaux 9467.15 9229.75 -251% Valorisation matière
: installation de stockage ©, Bois A 40.28 43.36 +7.65 % Enfouissement
Eco-mobilier (DEA) 2 015.59 1 866.84 -6.393% Valorisation matière
DMM Ecodds 145.06 276.85 +90.85 % Traitement chimique
DMM Hors Ecodds 129 148.90 +15.42% Traitement chimique
Pneus VL 91.95 Valorisation matière
Ferrailles 881.86 951.34 +7.88% Valorisation matière
DEEE 790.80 839.32 +6.14% Valorisation matière
. : Traitement et Valorisation Huile de vidange 46.17 matière
Huile de friture 4.46 5.20 +16.68 % Valorisation matière
Vêtements 61.94 63.58 +2.64% Valorisation matière
Néons/Ampoules 3.72 2.52 -32.30 % Valorisation matière
Piles 5.93 6.373 +7.51% Valorisation matière £ VALORISATION MATIÈRE |
|
f ll
| S 8 COMPOSTAGE
| IN INR BE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE |
| ENFOUS STOCKAGE | |
F— | | | VALORISATION MATIÈRE
| |
f 1
| O VALORISATION MATIÈRE
| PRES VALORISATION MATIÈRE
F |
| s STOCKAGE |
| FXYI € VENDUS OURECYCLÉ |
F
| € D 6 VALORISATION MATIÈRE |
|
[ . |
R VALORISATION MATIÈRE |
k |
| DIOGRAPHIES s/0
: ————
DEN RLS VALORISATION MATIÈRE
| |
VALORISATION MATIÈRE |
F Fe D TRAITEMENT SPÉCIALISÉ
|
PLU E 3s VALORISATION MATIÈRE |
VALORISATION MATIÈRE |
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE ttc le =
Publié le 15/12/2025
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025. 159-DE
SMETOM-GEEODE
Compétence transférée au SYTRADEM
Les différents services liés à la collecte sont assurés par le prestataire OURRY
LISTE DES FREQUENCES PAR CATEGORIES
THIAIS Oo IS.
£ |
COLLECTE PORTE À menton | PORTE OM 1 à 2 fois par 8 Le orsanon semaines ae énergétique |
Ordures ménagères UVE |
| COLLECTE PORTE À E PORTE CS
1NetS
Collecte Emballages ONE
ménagers
| PAV semi-enterré | Ordures ménagères UVE 2 fois par mois Confeneur
Emballages Centre de tri | ménagers
PAV semi-enterré . . Recycleur 2 fois par mois Conteneur
VERRE (VERRIER)
f _|
PAV aérien Recycleur 1 fois par mois Colonne
VERRE (VERRIER) Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Le SMETOM-GEEODE met à disposition des foyers des bacs destinés à la collecte des
Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et à la Collecte Sélective (CS).
La dotation des bacs est attribuée en fonction du nombre de personnes vivant au foyer. Leurs capacités sont de : 140, 240 et 340 litres. Pour information, les bacs sont
assignés à une adresse, ils ne sont donc pas nominatifs.
AU 31 décembre 2024, l'état du parc de bacs sur le territoire du SMETOM-GEEODE
fait état de 39 634 bacs à ordures ménagères et de 38 348 bacs de collecte
sélective, soit un total de 77 982 bacs.
PARC ORDURES
MENAGERES Fee de 250 450 300 50 acs
PARC COLLECTE
SELECTIVE Nombre de 250 250 300 50 bacs
|
r |
Mise en place 791 449
Complément 334 224
Retraït 64 75
Changement de 605 301
capacité
Disparu / volé 57 51
Cassé/Détruit 294 316
L_— = —) Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ee,
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
| Brulé 18 3
L'objectif des refus est de renforcer les opérations de sensibilisation au tri des
emballages ménagers au plus proche des habitants. Elle vient compléter les actions
déjà engagées par le SMETOM-GEEODE. telles que les animations et la
communication en porte à porte.
Avant de collecter les bacs jaunes, un contrôle visuel est effectué par les équipiers
de collecte afin de mieux traiter les non-conformités importantes qui pénalisent la
qualité des apports en centre de tri.
Les bacs jaunes refusés se voient apposer un autocollant « Bac refusé »,
BAC REFUSÉ f
>. merci de nous contacter
U au 01 64 00 26 45
en à G se
Rappel : Depuis le 1 er janvier 2023, la collecte sélective (bac
jaune) est passée en extension des consignes de tri et en mélange
(emballages ménagers et journaux) Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025 EM
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Les collectes sont organisées en fonction du type de déchets collectés.
L'ensemble de la population du territoire a accès soit à la collecte :
En porte en porte : Ordures ménagères et emballages ménagers.
En points d'apport volontaire Conteneur Semi-Enterré (CSE).
Sur le territoire du SMETOM-GEEODE se trouve :
150 CSE pour les ordures ménagères
106 CSE pour les emballages ménagers
19 CSE pour la collecte du verre
18 pour la collecte des Journaux-Revues-Magazines 499 Points d'Apport Volontaire (PAV]) aérien pour la collecte
Les Points d'Apport Volontaire aériens sont répartis sur les 97 communes que compte
le territoire du SMETOM-GEEODE. Les bornes
principalement pour les collectifs. Le nettoyage, l'entretien et le remplacement sont
assurés par le SMETOM-GEEODE.
Envoyé en préfecture le. 15/12/2025
Reçu.en préfecture le. 15/12/2025
Publié le 15/12/2025
ID :,077-200070779-20251211-2025. 159-DE
verre
semi-enterées sont prévues
Une campagne de nettoyage est effectuée une fois par an durant l'été pour l'ensemble des PAV
VERRE
Communes Nbre de colonnes
AUBEPIERRE OZOUER LE REPO 12
AUGERS EN BRIE
BABY
BANNOST VILLEGAGNON
BEAUCHERY ST MARTIN
BETON BAZOCHES
BEZALLES
BOISDON
BOMBON
BRAY SUR SEINE
BREAU
CERNEUX
CESSOY EN MONTOIS
CHALAUTRE LA GRANDE
CHALAUTRE LA PETITE
CHALMAISON
CHAMPCENEST
CHAMPEAUX BINIU
IN
|B
In
|
IN
©
[D
IN
|
|c
[5
|
[nn
[ww CHATEAUBLEAU
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ee,
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
CHENOISE
CLOS FONTAINE
COURCHAMP
COURTACON
COURTOMER
CUCHARMOY $R
|
IN
In
IN
DONNEMARIE DONTILLY s
EVERLY
FONTAINE FOURCHES
FONTAINS
FONTENAILLES
FRETOY
GASTINS
[IN
[O
IN
|
|
&w
GOUAIX
GRANDPUITS BAILLY CARROIS
GRISY SUR SEINE
GUIGNES
HERME
JAULNES
JOUY LE CHATEL = wo
JUTIGNY
LA CHAPELLE GAUTHIER
LA CHAPELLE ST SULPICE
LA CROIX EN BRIE
LECHELLE
LES MARETS
LES ORMES SUR VOULZIE
LIZINES
LONGUEVILLE
LOUAN VILLEGRUIS FONTAINE
LUISETAINES
MAISON ROUGE
MEIGNEUX
MEILLERAY
MELZ SUR SEINE
MONS EN MONTOIS
MONTCEAUX LES PROVINS
MONTIGNY LE GUESDIER N |
IN
|
|
[In
[00
|
[00
|
In
[oO
In
[fur
|ù
|
lui
MORMANT NN)U
MORTERY
MOUSSEAUX LES BRAY
MOUY SUR SEINE NANGIS
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID : 077-200070779-20251211-2025 159-DE
NOYEN SUR SEINE
PAROY
PASSY SUR SEINE
PECY
POIGNY
PROVINS
QUIERS
RAMPILLON
ROUILLY
RUPEREUX
SANCY LES PROVINS
SAVINS
SIGY
SOGNOLLES EN MONTOIS
SOISY BOUY
SOURDUN
ST BRICE
ST HILLIERS
ST JUST EN BRIE
ST LOUP DE NAUD
ST MERY
ST OUEN EN BRIE
ST SAUVEUR LES BRAY WEB
IN
IBIN
IN
[BR
[NB
In
In
|
IN
In
|
|
|w
STE COLOMBE à Nu
THENISY
VANVILLE
VAUDOY EN BRIE
VERNEUIL L'ETANG 21
VIEUX CHAMPAGNE
VILLENAUXE LA PETITE
VILLIERS ST GEORGES
VILLIERS SUR SEINE
VIELUIS
VIMPELLES
VOULTON
VULAINES LES PROVINS N IN
[IN
IN
IN
Total général par mois 265
VTT TT TIUZIZIUIESDE Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 es
Publié le 15/12/2025
ID : 077-200070779-20251211-2025 159-DE
BRAY SUR SEINE 13 11 4
CHALAUTRE LA PETITE 1 1
DONNEMARIE DONTILLY 2 1
GRANDPUITS 1
GUIGNES 16 17 2
JOUY LE CHATEL 1 1
LA CHAPELLE GAUTHIER 2 2
LONGUEVILLE 6 6
LOUAN VILLEGRUIS 2
FONTAINE
MORMANT 11 7
NANGIS 27 18 3
PECY 1 2
POIGNY 3 3
PROVINS 65 36 ê
VIMPELLES 1 2 1
TOTAL 150 106 19 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le. 15/12/2025 fe,
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025.159-DE
La collecte des Points d'Apport Volontaire et la collecte porte à porte ont confiées à
la société OURRY dans le cadre d'un marché, accordé le 1 er janvier 2024. La durée
est de maximum 8 ans.
La collecte est répartie en 3 flux :
- ORDURES MENAGERES,
- EMBALLAGES MENAGERS, PAPIERS
- VERRES
Le SMETOM-GEEODE assure la maintenance préventive et les réparations des Points d'apport voloniaire.
Le SMETOM-GEEODE assure la maintenance des bacs (livraison, réparation, remplacement des bacs en cas de vol et de dégradation...
Après délibération, les prestations sont soumises à facturation selon le tarif en vigueur.
FLUX EXPLOITANTS KILOMETRAGES TOTAUX
COLLECTE OM OURRY 258 749 km
COLLECTE TRI OURRY 184 800 km
PAV SEMI-ENTERRE OM OURRY 18 218 km
PAV SEMI-ENTERRE TRI OURRY 6 347 km
COUT COLLECTE EN EUROS FLUX PAP FT/OU PAV TONNES COLLECTEES À LA TONNE
COLLECTE OM PaP 20975.36T 2 545 200 €
COLLECTE TRI PaP 3 828.79T 1138 068 €
PAV SEMI-ENTERRE OM P.A.V 2470.26T 161 868 € l
PAV SEMI-ENTERRE TRI P.AV 163.47T 47 268 €
PAV ENTERRE VERRE P.AV 2073.41T Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ee
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Les dépôts sauvages concernent
l'ensemble du territoire français.
Le SMETOM-GEEODE n'est pas épargné par
ce fléau.
Les impacts sur l'environnement, le paysage
et la santé publique ne sont pas anodins et
doivent faire l'objet d'une vigilance de tout
instant.
Des réunions interactives, au siège du
; È SMETOM-GEEODE, ont eu lieu entre les
Cu x | ET ‘ maires de notre territoire et la gendarmerie 3 afin d'évoquer les problèmes rencontrés au
quotidien sur leurs communes.
En effet de façon récurrente, nous constatons des abandons de déchets : gravaits, matelas, meubles. et des véhicules hors d'usage s'accumulent sur le domaine
public et privé.
Des échanges constructifs et des informations règlementaires ont été présentées de
façon ludique et pédagogique afin de s'adapter à la réalité du terrain. Au regard
de l'actualité, une prise de conscience a permis de faire évoluer la loi, des peines
plus lourdes et des moyens d'intervention plus étendus sont à ce jour en place sur
notre territoire.
La région Île - de - France et le département de Seine - et -Marne accentuent leurs
accompagnements aux communes et aux collectivités pour mettre fin à cet
incivisme.
Le SMETOM-GEEODE continue son partenariat avec la gendarmerie Nationale, et
organise des rencontres entre les différents acteurs.
Pour rappel, le SMETOM-GEEODE collecte plus de 100 tonnes par an de dépôts
sauvages.
Les dépôts de déchets sont interdits depuis la loi du 15 juillet 1975, mais ils font
toujours partie de notre paysage bien que la totalité des déchets (ordures
ménagères, déchets végétaux, encombrants...) disposent aujourd'hui d'une filière de
collecte appropriée. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 re
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Le service de collecte à la demande est un service proposé aux usagers une fois par an gratuitement, l'objectif de ce service est de récupérer des encombrants qui peuvent avoir une deuxième vie (recyclage ou ressourcerie).
COLLECTE A LE DEMANDE
NOMBRE DE DEMANDE 149
NOMBRE DE DEMANDE ANNULÉE AT
COMBIEN DE RENDEZ VOUS 108
NOMBRE DE FACTURES 15
COMBIEN EN EUROS 2120 €
KMS PARCOURUS 2345
TYPE DE DECHETS D3E, MOBILIER
La récupération d'amiante a lieu uniquement à la déchetterie qui se situe à
PROVINS sur rendez-vous. Les usagers ont droit à un litrage limité au-delà duquel, ils doivent payer une participation.
AMIANTE
NOMBRE DE DEMANDE de L - 48 NOMBRE DE DEMANDE ANNULÉE 2 COMBIEN DE RENDEZ VOUS 40
COMBIEN DE KGS 530 | NOMBRE DE FACTURES 31 COMBIEN EN EUROS 4064 € Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
impliqué depuis de nombreuses années dans la gestion des déchets, le SMETOM-GEEODE dispose d'un système complet pour la collecte, le traitement et le recyclage. Il est complété depuis MAI 2022 par l'ouverture d'une Ressourcerie.
Ce nouveau maillon de la chaîne du iri et de prévention des déchets permet ainsi de :
- Donner une seconde vie aux objets dont on ne se sert plus.
- Réduire les quantités de déchets mis en centre de stockage.
- Fournir des biens à prix réduits aux habitants.
- Créer de nouveaux emplois en contrat d'insertion au plan local.
- Mais aussi mener des actions de sensibilisation à la réduction des déchets ef à la préservation des ressources naturelles en ne
rachetant pas systématiquement du neuf.
EMA OO TS 10 Des visites sont orc
- Prendre conscience du gaspillage des ressources et premières idées pour le limiter : réfléchir à un comportement éco-citoyen en donnant une seconde vie aux objets dont on veut se débarrasser et qui sont encore en bon état ou réparables.
- Moliver et impliquer les élèves en donnant du sens au concept de Ressourcerie.
Découvrir ce qu'est une Ressourcerie :
- Ce qu'on peut y apporter et y trouver.
- À quoi et à qui sert-elle ?
- Comprendre ses fonctions : sociale, économique et environnementale. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 re
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
CATÉGORIES D'OBJETS : MEUBLES, MULTIMÉDIAS, VAISSELLES, BRICO - JARDIN, LOISIRS, MAROQUINERIE,
PETITS APPEREILS MÉNAGERS, DÉCO - BAZAR, CULTURE, FOURNITURES SCOLAIRES, PUÉRICULTURE
BOUTIQUE EH
NOMBRE DE POIDS (KG)
US PANIERS ts DRE
JANVIER 3 002 3 590 5 319€
FÉVRIER 3 684 4 169 6072€
MARS 3 822 5 665 7 098 €
AVRIL 3 836 4 467 6650 €
MAI 2 920 3 811 5 682 €
JUIN 3 426 4 096 7 098€
JUILLET 3 411 3 784 7 100€
AOÛT (3 jours) 379 654,19 855 €
SEPTEMBRE 8 330 5 396 5 648 €
OCTOBRE 3 758 4 090 7702€
NOVEMBRE 3 649 3 546 7411€
DECEMBRE 2 716 2 719 4 882€
TOTAL 43 432 45 987 71517 €
ATELIERS
MOIS POIDS (KG) ENTRANT
JANVIER 4462
FÉVRIER 4016
MARS 4535
AVRIL 4186
MAI 5421
JUIN 4580
JUILLET 4193
AOÛT (2 jours) 990
SEPTEMBRE 4410
OCTOBRE 4941
NOVEMBRE 3351
DECEMBRE 2963
TOTAL 43 048 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 re,
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
| VISITERESSOURCERE |
NOMBRE , NOMBRE
D'ÉCOLES RSR DENON D'ACCOMPAGNATEURS
ÉCOLES PRIMAIRES 4 194 49 COLLÈGES 1 31 2
NOMBRE NOMBRE D'ADULTES
SYNDICATS 1 3
COLLECTIVITÉS 4 25
Du fond du cœut
Chaque année, le SMETOM-GEEODE se mobilise aux côtés de l’association La Provinoise dans le cadre de l’opération octobre Rose, luttant contre le cancer du sein. En 2024, une partie des recettes générées par
la ressourcerie au cours du mois d'octobre a été reversée à cette association. Un chèque de 1 925 € leur a été remis.
Une association a sollicité le SMETOM-GEEODE afin les aider à financer leur participation au Championnat
de France 2025, l'association « Les Diam's, » a récupéré auprès de la ressourcerie du SMETOM-GEEODE
des objets qu'ils ont pu vendre sur leur stand du marché de Noël de Jouy-le-Châtel.
æ. æ
Le SMETOM-GEEODE définit et met en œuvre des outils de communications relatifs
au fri. L'objectif étant de sensibiliser tous les habitants du territoire petits et grands.
Les animations proposées par le SMETOM-GEEODE sont adaptées à tous les niveaux «
de la maternelle au collège » en passant par les jeunes adultes et les séniors, Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
l'équipe d'animateurs propose un large panel d'interventions encadrants et en fonction de leurs objectifs.
Un travail régulier avec les bailleurs sociaux est mis en place par le biais du porte à
porte.
Les fhèmes de nos animations sont les suivants :
= TRI
" RECYCLAGE
=" DEPOTS SAUVAGES
" _ D3E ( Déchets équipements électriques et électroniques)
2 RESSOURCES NATURELLES
"n COMPOST
« DECHETTERIES
Au total 80 animations ont eu lieu et 1 947 tous publics ont été sensibilisés aux gestes
de tri et à l’environnement.
Le SMETOM GEOODE
propose un service de
broyage des végétaux à
domicile, deux
campagnes ont lieu du 1
mars au 30 juin et du 1e’
septembre au 30
novembre.
Pour 2024, ce sont 58
prestations ont été
réalisées et 403 m3 de
à déchets verts ont été
broyés.
Le déplacement est fixé à
SOETTC Envoyé en préfecture le.15/12/2025
Reçu.en préfecture le.15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025.159-DE
Tous les habitants du territoire, y compris, les entreprises et les collectivités, peuvent
bénéficier de ce service, dans la limite d’une fois par an, gratuitement. Les
documents en lien avec l'état civil ne sont pas acceptés. Le service est effectué
après signature d’une charte d'utilisation du broyeur papier, ainsi que celle relative à
« engagement de confidentialité et de non-divulgation » et le procès-verbal de
« destruction ».
Pour l'année 2023 61 prestations ont été réalisées ce qui
Représente 3 600 kg broyés et recyclés.
Le SMETOM-GEEODE propose des composteurs à l'achat ou
gratuitement.
Opération compos ‘tour
Depuis le mois de novembre 2023, et jusqu'au 15 mars 2024
(inscriptions),: Le SMETOM-GEEODE octroie pour les communes de
moins de 1 000 habitants des composteurs individuels aux habitants
qui s'inscrivent dans l'opération COMPOS'TOUR. L'objectif est de
doter toutes les communes de moins de 1000 habitants de
composfeurs, afin qu'ils
puissent trier leur déchet organique. Passé
ce délai, il sera toujours possible d'obtenir
des composteurs au tarifs en vigueur.
En moyenne 98 litres par foyer et par an
sont retirés des ordures ménagères.
En 2024:
65 composteurs vendus
1017 distribués par le SMETOM-GEEODE
dans le cadre des opérations nommées ci-
dessus.
Opération composteurs collectifs :
Le SMETOM-GEEODE a déployé des composteurs collectifs pour les communes jusqu’
à 3 500 habitants, les communes ont été sollicitées pour définir les lieux et les
personnes référentes sur la commune. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 es
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
En 2024 pd à
29 poulaillers vendus æ | | |
Le site Internet { }se =
perfectionne pour le plus grand plaisir des
habitants, nous travaillons régulièrement à des
améliorations afin de faciliter les demandes pour les différents services du SMETOM-
GÉEODE.
urusmatom-geacde fr
«x Plus Proche —— Lu “açaote du SMETOM-SÉECDE — AGE #30
F6 > LE DOSSIER
Principal outil d'information des actions du SMETOM-GEEODE,
le magazine Proches est édité une fois par an, ilreprend les
principaux moments de la vie du SMETOM-GEEODE
Le 24 SEPTEMBRE 2024 a eu lieu la journée portes ouverte à la
déchetierie-Ressourcerie qui se trouve à PROVINS. Le vendredi
était réservé aux enfants et le samedi à toute la famille. Ces
deux journées ont permis aux visiteurs de visiter la déchetterie- | . . . . n 1. Hu... Du. ressourcerie et de participer à des ateliers organisés par à = Le dr D
l'équipe du SMETOM-GEODE. Ils ont pu apprécier la
ressourcerie, pour l'occasion tous les articles étaient proposés à 50%. Dans le même
temps, nos animateurs étaient présents pour donner toutes les informations sur les
activités du SMETOM-GEEODE ;
Nos agents ont sensibilisé 1 410 élèves sur le
thème du fri Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu.en préfecture le. 15/12/2025 ee,
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
Ont pour mission la gestion des carrières du personnel, le suivi régulier des dossiers (retraites, médicaux...], l'élaboration des paies, la gestion des formations, les déclarations des données sociales, la veille juridique, la gestion des absences et la
correspondance avec la CNAS « Comité national d'action sociale ».
Le SMETOM-GEEODE est composé de 43 agents.
Ont pour missions l'enregistrement des courriers, la préparation de l'envoi des dossiers
pour les commissions et les comités.
Ont la charge de l'accueil physique et téléphonique, gèrent également l'ensemble
des archives, dématérialisent les factures et les documents administratifs.
Préparent les rapports, les délibérations pour les Comités syndicaux
Ont pour objectifs l'élaboration et le suivi des marchés publics, des contrais, des
conventions et les demandes de subventions.
Nombre contrats/conventions
2024 |
Marchés en cours 10 | Marchés établis 2 | Contrat et conventions 68 |
Prépare le budget et assure son suivi, gère les bons de commande, les déclarations
de TVA, le suivi des emprunts.. Mise en place et suivi d'une comptabilité analytique
par service. Dématérialisation des procédures comptables. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 re,
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
FEMMES HOMMES
DIRECTION 1 1
ADMINISTRATIF/FINANCES 4 O0
COLLECTE/DEPOTS SAUVAGES 3
COMMUAICATION/ANIMATION 3 1
MAINTENANCE/LOGISTIQUE 3
DECHETTERIE/RESSOURCERIE 4 21
MARCHES 1
PUBLICS/PREVENTION/SUBVENTIONS
EN DISPONIBILITE 1
OBJETS NOMBRE
Déclaration de TVA mensuel 12
Nombre d'engagements saisis 351
Nombre de mandats établies 1174
Nombre de factures établies 828
Nombre de titres de recettes
2 : 1464 établis
Montant du budget
Fonctionnement : 18 028 758.38 €
Investissement : 2 165 452.87
Montant des remboursements emprunts
557 337.47€ (capital et intérêt)
OBJETS NOMBRE
Nombre de cartes de déchetterie 1160
Nombre d'appels téléphoniques | 7165 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025 EM
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
N° TYPE DE DATE OBJET DU MARCHE ENS MONTANT HT | CODE
MARCHE | MARCHE | NOTIFICATION MARCHE DU MARCHE | POSTAL
Marchés Fournitures et services de 25 000€ à 40 000€ HT
C2024- Maintenance des extincteurs 02 CONTRAT! 15/10/2024 el système de désenftumage ARLI 40 000,00 € | 89100
Marchés Fournitures ef services de 40 000€ à 90 000€ HT
Assistance et maintenance du ATS 2024-01 MAPA 08/04/2024 parc informatique SYSTEM 90 000,00 € | 69800
Marchés Fournitures et services de 90 000€ et inférieur au seuil des procédures formalisées
2023-03 | MAPA | 22/02/2024 Ou roulants | CONTENUR | 215 000.00 € | 69009 Fournilure de bacs roulants 2023-05 | MAPA 19/03/2024 pour la collecte des OM des
| CONTENUR | 215 C00,00 € | 69009
professionnels
2024-01 MAPA 04/03/2024 Achat de composteurs SuLO 215 000,00 € | 92700
Marchés Travaux de moins de 100 000€
Mise en place de garde-corps
C2024- et signalétique sur la GILLARD 01 CONTRAT) 04/07/2024 déchelterie de Villiers saint SAS 58 156,17 € | 77590
L_ Georges _
# & #4 4
SUBVENTION AMO 24 000 € 11 550 €
MOINS DE DECHETS POUR DES ŒUFS FRAIS 26 775€ 15 358.35 €
DENSIFICATION PAV 147 833.42 € 38 883.10 €
RENOVATION DES DECHETTERIES 411 157 € 93 205.89 € Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
. 4 on {COUT COLLECTE EN EUROS FLUX PAP ET/OU PAY TONNES cotLecrees |C à LA TONNE
COLLECTE OM PaP 20 975.36T 2545 200 €
COLLECTE TRI PaP 3828.79T 1 138 068 €
PAV SEMI-ENTERRE OM PAV 2470.26T 161 868 € PAV SEMI-ENTERRE TRI OPAV 163.47T 47 268 € PAV ENTERRE VERRE P.AV 2073.41T
Le service maintenance a pour but : de maintenir en état et de mettre en conformité
les infrastructures actuelles du SMETOM-GEEODE. 1! a également pour objectif
d'améliorer la sécurité desagents ef des usagers du syndicat.
atricAQiAlom
6% toiturë info/téléphonie 0% Electricité
15% 6% Entretien « offichage/com
4 Electricité
Menuiser. Entretien
. 3% Menuÿerie
Suivi tataire Peinture . uivi ee 1% Peinture
Plomberie. Pismberie
: . É Véhicules goutftière/zingum en: °
dé Gé = Yéreutes installation d'équipements
« Serrurerie/métallerie
» Contrôle d'accès
Contrôle d'accès installation « gouttière/zinguerie 12% d équipement, sécurité
s Suivi prestataire
20%
Dans le cadre de ces activités, le service maintenance a parcourus 12 639 km
Maintenance préventive : travail de maintenance effectué dans l'intention de
réduire la probabilitéd'une panne. Il peut s'agir d'inspection, de contrôle ou de visites sur équipements.
Maintenance corrective : exécutée après détection d'une panne ou d'un défaut, elle permet de dépanner (solution provisoire) ou de réparer (solution définitive) le bien Envoyé en préfecture le. 15/12/2025
Reçu en préfecture le.15/12/2025 EM
Publié le 15/12/2025
ID :077-200070779-20251211-2025..159-DE
ou l'équipement.
Maintenance systématique : qui désigne des opérations effect uées systématiquement, selon un calendrier ou selon une périodicité d'usage.
En complément de la maintenance le service a pour missions :
- Supervisée les chantiers d'entretien des installations existantes : - Contrôler les travaux exécutés par les entreprises.
Au cours de l'année 2024, divers travaux ont été réalisés, notamment sur les sites de
déchetteries. Ces travaux ont été effectuées par des prestataires dans le cadre d'un
marché dédié à la réhabilitation des déchettéries.
Déchetterie de Villiers St Georges 303827 € HT
e Coût des prestations : 10770.36 €
e Coût des logiciels : 11632.27 €
e Coût du matériel : 17847.66 € (16300.42 € remplacement serveur) e Total informatique : 40250.29 €
Téléphonie fixe : 1616.64 €
e Téléphonie mobile : 9629.73 €
e Internet, réseau VPN, ligne cuivre, monte-charge : 2163.60 €
+ Total téléphonie: 13409.97 € ne
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025 EM
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE m1LJ
“4
E Rp
[El a
, e
d'ot
Leià]
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 15/12/2025 EM
ID :077-200070779-20251211-2025 159-DE
SMETOM-GEEODE - RD619 — Zone industrielle - 77370 Nangis
Tél. : 01.64.00.26.45 - Fax : 01.64.00.28.93
Siret : 257 705 293 00039 - Code APE : 3811Z - N° TVA : FR89257705293