Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99 DE subventions aux associations
Procès Verbal - 03 2023 99 DE subv aux associations
Procès Verbal - 99 DE adhesion Association communes forestieres
Procès Verbal - 99 DE octroi subv association INSEME
Procès Verbal - 99 DE demande subvention eglise
Procès Verbal - 99 DE subv association u ciocciu pughjesu
Procès Verbal - 99 DE suvb association u ciocciu mascaratu
Déliberation - 99 AU dec 14 2025
Procès Verbal - 04 2023 99 DE subvention i ciocciu mascarattu
Procès Verbal - 99 DE pret investissements
Procès Verbal - 99 DE individalisation des subventions aux associations
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Poggio-di-Nazza.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE individalisation des subventions aux associations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212002364-20250627-035-2025-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 02/07/2025)
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE-CORSE
ARRONDISSEMENT DE
CORTE
CANTON DE
FIUMORBU-CASTELLU
Date de Convocation 20/06/2027
Nombre de conseillers
En exercice …… 10
Présents... 06
Ayant donné pouvoir.
Votants. 06
Absents. 4
Objet :
Individualisation des subventions
versées aux associations
Certifié exécutoire
compte tenu de la transmission
en sous-préfecture
leOTOFILORS......
Et de l'Affichage
LeLTJOTÎ2XE. a
Le Maire
JN GUIDICI..
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté, Egalité, Fraternité
COMMUNE DE POGGIO DI NAZZA
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 27 juin 2025
L'an deux mil vingt-cinq le vingt-sept du mois de juin à dix-sept heures, le
Conseil Municipal de la commune de Poggio-di-Nazza étant assemblé en session
ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur GUIDICI Jean-Noël
Présents : M CHIARI Jacques; CHIARI Patrice, , M FRANCESCHI Jean-Baptiste,
Mme MANENTI Eliane, M SANTONI Michel
Représentés Mme ROCHE Monique par M SANTONI Guillaume
Absents excusés: M MANFREDI Napoléon, M DOMINICI Richard M SANTONI
Guillaume
Il a été procédé conformément à l'article L2121-6 du Code Général des
Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil
: Monsieur SANTONI Michel a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a
acceptées.
Vu les demandes de subventions déposées par les associations
Vu les crédits affectés au compte 6574 du Budget Primitif 2025,
Le conseil Municipal, décide de répartir la somme ainsi qu'il suit :
1 Association Cercle des Nageurs du Fiumorbu la somme de 150.00€
2 Association Secours en Montagne la somme de 200.00€
3 Association En avant le Maquis la somme de 400.00€
4 Association U Ciocciu Mascaratu somme de 500.00€
5 Association U Ciocciu Pughjesu la somme de 700.00€
Dit que les associations devront présenter le bilan de l’année écoulée lors du
dépôt de la demande de subvention à partir de l’exercice 2026
Pour extrait conforme
Le Maire
JN GUIDICI