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Procès Verbal - d24 023 adoption pv 22022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuville-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - d24 023 adoption pv 22022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Ps
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
neuville
ee
SL
ID : 069-216901439-20240328-D24_023-DE
sur
Saone
ESSENTIELLE
EN
VAL
DE
SAON
DELIBERATIONS
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réf.
: D24-023
Rapporteur
: Eric
BELLOT
Auteur
: Jean-Christophe
BESSY-MALPEYRE
Séance
du
28/03/2024
- Convocation
du
21/03/2024
Liste
des
délibérations
de
la
séance
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la
Ville
le
05/04/2024
Président
de
séance :
Éric
BELLOT
Secrétaire
de
séance
: Séverine
DEJOUX
Présents
:
Eric
BELLOT,
Vincent
ALAMERCERY,
Séverine
DEJOUX,
Florence
GAGNEUR,
Anne
MOREL,
Isabelle
BOGAS,
Kamal
DJEMAA,
Jérôme
JARDIN,
Nicolas
PASTY,
Claire
BLONDEL,
Christophe
BRUNETTON,
Leïla
BEN
MAHFOUD,
Gisèle
COIN,
Guillemette
DEBORDE,
Florian
JEDYNAK,
Eva
ARTETA
CRISTIN,
Roger
PEDOJA,
Philippe
JUSTE,
Odile
BALTHAZARD,
Michel
ROULLIAT,
Véronique
CHIAVAZZA,
Alain
LABAT,
Jérôme
JARDIN,
Gérard
PLAISANTIN,
Nicole
MESSEGUE
Excusé(e)s
ayant
remis
pouvoir:
Patrick
SAILLOT
à
Gisèle
COIN,
Yves
ARTETA
à
Véronique
CHIAVAZZA
Absent(e)s
/ excusé(e)s
:
Patrick
RACHAS,
Nasser
MESSAÏ,
Thomas
MANIKAS
Nombre
de
conseillers
En
exercice
29
Présents
24
Pouvoirs
?
Exprimés
26
Obijet
: Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
22
février
2024
EXPOSE
DES
MOTIFS
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
Conseil.
DELIBERATION
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE : - d'adopter
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
22
février
2024.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le représentant
de
l'État.
Pour
extrait
conforme,
Neuville-Sur-Saône,
le 02/04/2024
Le
Maire,
Eric
BELLOT
La
Secrétaire,
Séverine
DEJOUX
HOTEL
DE
VILLE
Téléphone
: 04
72
08
70
00
www.mairie-neuvillesursaone.fr
Place
du
8
mai
1945
-
BP
0135
accueil@mairie-neuvillesursaone.fr
69582
Neuville-sur-Saône
Cedex