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Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200609 Compte rendu cm)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 9 JUIN 2020
Présents : Béatrice FOUR, Didier GIRODON, DESRIEUX Claude, GERY Myriam, COGNET Géraldine, THE
Françoise, MAICHERACK Catherine, COUIX Joël, DESCHAMPS Charlotte, Jean Pierre MARGIER,
BOITARD Franck, BESSET Aurore, VAUX Hubert, LONDON Patrick, VERCASSON Xavier.
.
Organisation :
Délibérations :
Mise en place des commissions communales : votée à l’nanimité
- Urbanisme Environnement : Desrieux Claude, Girodon Didier, Gery Myriam, Cognet Géraldine, Couix Joël,
Deschamps Charlotte, Vaux Hubert.
- Agriculture : Margier Jean Pierre, Boitard Franck, Thé Françoise
- Voirie : Girodon Didier, Vaux Hubert, Boitard Franck, London Patrick
- Personnel : Gery Myriam, Maicherak Catherine, Cognet Géraldine, Girodon Didier
- Scolaire : Gery Myriam, Besset Aurore, Deschamps Charlotte, Thé Françoise
- Information-Communication : Cognet Géraldine, London Patrick, Besset Aurore, Thé Françoise, Deschamps
Charlotte
- Bâtiments : Girodon Didier, Couix Joel, Deschamps Charlotte,Vercasson Xavier
- Appel d’offres : Titulaires Girodon Didier, London Patrick Couix Joel
Suppléants : Margier Jean Pierre, Vaux Hubert, Boitard Franck
- Culture : Gery Myriam, Cognet Géraldine, London Patrick, Thé Françoise, Couix Joël
- Finances : Desrieux Claude, Girodon Didier, Gery Myriam, Cognet Géraldine
- Jeunesse : Maicherak Catherine, Cognet Géraldine, Vercasson Xavier,
- Artisanat commerce : Vercasson Xavier, London Patrick, Girodon Didier
- Déléguée Ardèche Musique et Danse : Four Béatrice
- Déléguée SDE : Four Béatrice
CCAS : Gery Myriam, Maicherak Catherine, Besset Aurore, Thé Françoise
Délégations du conseil municipal au Maire (Voir liste) : votée à l’unanimité
Fixation des taux d’indemnité du Maire et adjoints : 6% de l’indice Brut de la fonction Publique 1030
pour les adjoints, 35 % pour le Maire : votée à l’unanimité
Urbanisme :
Informations :
Autorisation d’urbanisme (durée du confinement):
Permis pour bâtiment agricole Gaec Astier : validé
Permis pour bâtiment agricole Serres de Bargay: validé
Dépôt de permis : Nicolas Vert maison village,
Dépôt DP : M. Bosveil modification toiture.
Droits de préemption : M. Sbrizzi Laurent vente bâtiment (village) : droit de préemption non exercé M. Seignovert Marcel vente maison quartier Chardon : droit de préemption non exercé
Mme Duclaud Anita vente maison : droit de préemption non exercé.
Bâtiments :
Délibérations :
Location appartement place de l’église : location Mr Vert Nicolas 400 € : votée à l’unanimité Location appartement à côté de la poste : location 134 € Mme LEONARD : votée à l’unanimité Fixation du tarif de location appartement côté sud du bâtiment Mairie : 270 € +chauffage abonnement 3€/mois + 0.07€ KWh : ouvert à la location : votée à l’unanimité
Personnel : Délibération :
- Création de poste d’agent Technique Spécialisé des Ecoles Maternelles (pour aide maternelle à l’école) : votée à l’unanimité
Ecole :
Délibérations :
- Frais scolaires : 604€ / élève : votée à l’unanimité
- Interventions musicales en milieu scolaire 2020/2021 : 2100 € (4 classes) : votée à l’unanimité Informations :
- Projet label école numérique : projet achat vidéo projecteur interactif + portable - Réaménagement de la cour : Sécurisation le devant de l’école, réaménagement et sécurisation cour Divers :
-Exposition à la mairie des arts plastiques des enfants de l’école
- Rentrée post-confinement réussie
Voirie :
Délibération :
- Demande de subvention déneigement : demande de remboursement à hauteur de 50 % : votée à l’unanimité
Informations :
- Débroussaillage, fauchage des bords de route par entreprise Junique - Demande de subvention dégât neige de Novembre 2019 refusée
Communauté d’agglomération
Informations :
- Divers. RAS
CCAS
- RAS
Divers
Informations :
- ADN: projet fibre en cours : l’entreprise Rivasi exécutera les travaux de génie civil (Rue de la Forge, école de musique, Croisette, départementale route de Tournon, chemin du Faure) demande de conventions en cours
- Ouverture bibliothèque : dimanche 14 juin de 10h à 12h protocole sanitaire - Sentiers de randonnée
- Fêtes d’été : trial, cinéma en plein air le 17 juillet, à voir vogue réunion avec les jeunes - Divers
Conseil municipal : le jeudi 2 juillet 2020 à 20h30