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Déliberation - fhl5q Delib 20230602
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Bey.
Lien du pdf (Déliberation - fhl5q Delib 20230602)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
MAIRIE
580 route des Boissonnets
01290 BEY
TEL : 04.74.04.00.27 – email : mairie.bey@free.fr
Liste des délibérations du conseil municipal
du vendredi 02 juin 2023
• DEL2023-23 Adhésion au CAUE
• DEL2023-24 Adhésion au FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT
• DEL2023-25 Avis du conseil municipal sur le dossier de demande d’autorisation
environnementale présentée par la SA BRESSOR
• DEL2023-26 Autorisation au Maire de percevoir des remboursements d’assurance suite
à sinistre
• DEL2023-27 Choix des entreprises pour les travaux d’aménagement du City Parc
• DEL2023-28 Autorisation au Maire de déposer des dossiers de demande de subvention
– Projet de travaux aménagement du City Parc
• DEL2023-29 Autorisation au Maire de chercher un AMO (Assistant à Maîtrise
d’Ouvrage) pour le projet de rénovation du secrétariat de mairie et de salle de conseil
• DEL2023-30 Demande d’intervention auprès de l’établissement public foncier de l’Ain
(EPFL)
Bey
Le 06 juin 2023