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Convocation - ODJ CM du 28 05 26 avec convocation
Convocation - ODJ CM du 04.12.25 avec convocation
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Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Thoraise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ modifie CM 23 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion le 23 avril 2026 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal 1 Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2026
Conseil Municipal 2 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2026
Conseil Municipal 3 Délégation du Conseil Municipal pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions de la fin de mandature 2020-2026
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Conseil Municipal 5 Sociétés Publiques Locales (SPL) - Désignation des représentants de la Ville de Besançon
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Conseil Municipal 7 Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différents comités et commissions
Conseil Municipal 8 Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différentes associations
Conseil Municipal 9 Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses structures
Conseil Municipal 10 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration
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Conseil Municipal 12 Désignations des conseillers municipaux dans les Commissions thématiques
Conseil Municipal 13 Droit d'expression des élus dans le magazine municipal
Conseil Municipal 14 Groupes d’élus - Constitution des groupes et mise à disposition de moyens humains et matériels Conseil Municipal 15 Fixation du montant des indemnités de fonction des élus
Conseil Municipal 16 Majoration des indemnités de fonction des élus
Finances - Ressources
Budgétaires
17 Budget Primitif 2026
Finances - Ressources
Budgétaires
18 Vote des taux de fiscalité 2026
Finances - Ressources
Budgétaires
19 Exercice budgétaire 2026 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette
Conseil Municipal 20 Motion
Conseil Municipal 21 Vœu relatif au blocage des prix de l'énergie