Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - ODJ CM du 04.12.25 avec convocation
Ordre du Jour - ODJ CM du 03 04 2025
Ordre du Jour - ODJ CC 230524
Ordre du Jour - ODJ CM du 16 mai 2024
Convocation - ODJ CM du 28 05 26 avec convocation
Ordre du Jour - ODJ CM du 220126
Ordre du Jour - ODJ CM du 230226
Ordre du Jour - ODJ CM 23 04 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 05 06 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 180626
Ordre du Jour - ODJ CM 180626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Thoraise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 180626)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion le 18 juin 2026 à 17 heures
à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal 1 Désignation d’un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2026
Conseil Municipal 2 Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
Conseil Municipal 3 Délégation du Conseil Municipal accordée à M. le Maire pour accomplir certains actes - Bilan des décisions prises
Conseil Municipal 4 Election d'une nouvelle Adjointe au Maire
Conseil Municipal 5 Election d'une nouvelle Adjointe au Maire : Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités mensuelles brutes de fonction
Conseil Municipal 6 Election d'une nouvelle Adjointe au Maire : Modification des représentations suite à l'élection d'une nouvelle Adjointe
Conseil Municipal 7 Règlement intérieur
Conseil Municipal 8 Diverses structures - Désignation complémentaire
COMMISSION 4 – Éducation, Jeunesse, Culture, Sports et Engagement Citoyen
Petite Enfance 9 Actualisation du règlement de fonctionnement des Établissement d’Accueil du Jeune Enfant
Éducation 10 Hébergement d'enfants du périscolaire de l'école maternelle Cologne à Besançon à la demi-pension du collège Diderot à Besançon - Avenant de prolongation de la convention de 2023
Sports 11 Vital été 2026
Sports 12 Aide au sport de haut niveau collectif
Sports 13 Aide aux associations sportives - Troisième attribution 2026 Sports 14 Tarification estivale 2026 de l’espace convivialité de la base outdoor grandes heures nature
Culture 15 Etablissements culturels 2026 - Aide au fonctionnement (solde) - Aide à l'équipement - Conventionnement
Culture 16 Aides aux associations culturelles - deuxième attribution 2026
Culture 17 Subventions Emergences - Première attribution 2026
Culture 18 Soirée de clôture Mardis des rives 2026
Culture 19 Acquisition d’un manuscrit de Pierre-Joseph Proudhon : approbation de l’aide financière des Amis du musée et de la bibliothèque
Culture 20 Signature d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole
COMMISSION 1 - Finances, Ressources Humaines, Performance Publique, Attractivité du Territoire
Finances - Ressources
Budgétaires
21 Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier
Finances - Ressources
Budgétaires
22 Compte Financier Unique 2025
Finances - Ressources
Budgétaires
23 Affectation des résultats 2025 pour le budget principal et les budgets annexes
Finances - Ressources
Budgétaires
24 Décision Modificative n°1 2026
Finances - Ressources
Budgétaires
25 Autorisation d'usage par la Ville de l'application Services Finances Publiques pour fiabiliser le recouvrement des créances
Finances - Ressources
Budgétaires
26 Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Communication 27 Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives
Ressources Humaines 28 Protection sociale complémentaire - Mandatement au Centre de Gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
Ressources Humaines 29 Rapport social unique - données 2025
Ressources Humaines 30 Présentation de l'index égalité professionnelle
Ressources Humaines 31 Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la création de 10 emplois d’agent de police municipale au sein de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique
Ressources Humaines 32 Créations d'emplois de collaborateurs de cabinet Ressources Humaines 33 Signature d'une convention pour la mise à disposition d'une employée de la fondation Pluriel à la Ville de Besançon
Relations Usagers 34 Transmission dématérialisée des actes de naissance et de décès des enfants de moins de 6 ans, aux services de PMI
Commerce 35 Animations commerciales et artisanales - Attribution d’une subvention à l’Office de Commerce et de l’Artisanat - Année 2026
Commerce 36 Animations commerciales et artisanales - Attribution d’une subvention « Au Marché de créatrices et créateurs » - Année 2026
Commerce 37 Animations commerciales : octroi d’une subvention à l’association Commerce et Artisanat des Chaprais pour l’organisation du « troc des Chaprais 2026 »
Relations Internationales 38 Attribution de subventions au titre des appels à projets de Solidarité Internationale (SI) et d'Education à la Citoyenneté Mondiale (ECM)
Relations Internationales 39 Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la commune de Man (Côte d’Ivoire)
Relations Internationales 40 Attribution d'une subvention dans le cadre du programme Jer'Est 3
Relations Internationales 41 Attribution d'une subvention pour un projet de coopération culturelle
COMMISSION 2 – Sécurité, Cohésion Sociale et Habitat
Action Cœur de Ville 42 Action Cœur de Ville - Demande de reconduction de la délégation de compétence pour exercer la mise en œuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon
Action Cœur de Ville 43 Action Coeur de Ville - Proposition de prolongation du règlement d'intervention visant à l'amélioration de l'habitat dans le centre-ville de Besançon
Contrat de Ville 44 Contrat de Ville Quartiers 2030 - Dotation Politique de la Ville 2026
Contrat de Ville 45 Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Complémentaire Appel à projet 2026
Vie des Quartiers 46 Aide à l'investissement 2026 des structures d'animation de la vie sociale (AVS)
Vie des Quartiers 47 Renouvellement des agréments « Centre social » des Maisons de quartier municipales Grette / Butte et Planoise
Vie des Quartiers 48 Conventionnements avec la Direction des services départementaux de l’éducation nationale du Doubs (DSDEN) - Labellisation Guid’Asso et Organisation d’accueils de jeunes
Voirie 49 Stationnement payant sur voirie - Modification de la grille tarifaire
Sécurité et Tranquillité
Publique
50 Subvention à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche- Comté service prévention spécialisée pour l'année 2026 COMMISSION 3 – Aménagement du Territoire, Santé, Cadre de Vie, Transition Environnementale
Biodiversité et Espaces Verts 51 Forêt communale - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2026
Développement Durable 52 Rapport développement durable 2025
Santé Publique 53 Proposition de maintien du centre de vaccination municipal
Conseil Municipal 54 Motion relative à la lutte contre les LGBTQIA+phobies et au soutien aux associations engagées pour l’égalité des droits et la dignité humaine
Conseil Municipal 55 Motion de soutien à l’ADEME