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Compte-Rendu - compte administratif budgte annexe La Ramognere Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teyran. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte administratif budgte annexe La Ramognere)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances, REPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE DE TEYRAN

AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE : COMMUNE DE TEYRAN

Numéro SIRET : 21340309000060

POSTE COMPTABLE : Centre des finances publiques de Les Matelles

M14

COMPTE ADMINISTRATIF

voté par nature

BUDGET : BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE"

ANNEE 2017LC COMMUNE DE TEYRAN - 34 - BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" | CA 2017

Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il

VUE D'ENSEMBLE A1

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS DE Section de fonctionnement A 7 795,33| G 240 000,00

L'EXERCICE

(mandats et titres) Section d'investissement B 0,00! H 0,00

+ +

Report en section de C 230 587.47 |1 TS DE : ;

RE GE fonctionnement (002) (si déficit) (si excédent)

2016 Report en section D J d'investissement (001) (si déficit) (si excédent)

TOTAL (réalisations + 238 382,80 240 000,00

reports) = A+B+C+D = G+H++J

Section de fonctionnement E 0,00|K 0,00

RESTES A

REALISER A Section d'investissement F 0,00!L 0,00 REPORTER EN

2018 (1) TOTAL des restes à réaliser à 0,00 0,00 reporter en 2018 =E+F mn ét.

Section de fonctionnement 238 382,80 240 000,00 = A+C+E = G#H+K

RESULTAT à k . Section d'investissement 0,00 0,00 CUMULE = B+D+F = H+J4L

TOTAL CUMULE 238 382,80 240 000,00

= A+B+C+D+E+F = G+H+H+J+K+L

C-1-2-A01LL COMMUNE DE TEYRAN - 34- BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" | CA 2017|

Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il

VUE D'ENSEMBLE A1

DETAIL DES RESTES A REALISER

Chap. Libellé Dépenses engagées non| Titres restant à émettre

mandatées

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 0,00 |K 0,00

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 0,00 |L 0,00

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dé) comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, a

comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).

C-1-2-A01 2

penses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la

ux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de laCOMMUNE DE TEYRAN - 34- BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" | CA 2017

Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il

SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) BP+DM+ tes à réali — &

ee 2016) Mandats émis |Charg. rattachées Res au Re Crédits annulés

011 |Charges à caractère général 7 795,33 7 795,33 0,00 0,00 0,00!

012 |Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

014 |Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

65 |Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses de gestion courante 7 795,33 7 795,33 0,00 0,00 0,00

66 |Charges financières 7 425,00 0,00 0,00 0,00 7 425,00

67 |Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

022 |Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 0,00 i

Total des dépenses réelles de fonctionnement 15 220,33 7 795,33 0,00 0,00 7 425,00

023 |Virement à la section d'investissement (2) 0,00

042 |Opérations d'ordre de transfert entre sections (?) 0,00 0,00 0,00]

043 |Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (2,00 0,00 0,00)

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 0,00 0,00 0,00]

TOTAL 15 220,33 7 795,33 0,00 0,00 7 425,00

Pour information (3)

D002 Déficit de fonctionnement reporté de 230 587,47

2016

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)

(BP+DM+ ne mi , … [Restes à réaliser édi é RAR 2016) Titres émis Prod. rattachées au 34/42 Crédits snnulés

013 |Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70 |Produits des services, du domaine et ventes diferses 245 807,80 240 000,00 0,00 0,00 5 807,80

73 [Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

74 |Dotations, subventions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

75 |Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes de gestion courante 245 807,80 240 000,00 0,00 0,00 5 807,80

76 |Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

77 [Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles de fonctionnement 245 807,80 240 000,00 0,00 0,00 5 807,80

042 [Opérations d'ordre de transfert entre sections (?) 0,00 0,00 0,00]

043 |Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (2,00 0,00 0,00}

Total des recettes d'ordre de fonctionnement 0,00 0,00 0,00

TOTAL 245 807,80 240 000,00 0,00 0,00 5 807,80

Pour information (3)

R002 Excédent de fonctionnement reporté 0,00

de 2016

(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043 (3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de litre (inscrire le montant reporté)

C-1-2-A02 1LL COMMUNE DE TEYRAN - 34 - BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" [| CA 2017|

Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il

SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

Crédits ouverts RI à réali. ESS sis estes à réaliser g 5 S Chap. Libellé (BP+DM+ Mandats émis au 31/12 Crédits annulés

RAR 2016)

010 |Stocks (3) 245 807,80 0,00 0,00 245 807,80

20 [Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00

204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00

21 [Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

22 [Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

23 |Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'équipement 245 807,80 0,00 0,00 245 807,80 10 [Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

13 | Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

16 |Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00

18 |Compte de liaison : affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 |Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00

27 |Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

020 | Dépenses imprévues (investissement) 0,00

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45. [Total des opé. pour compte de fiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d'investissement 245 807,80 0,00 0,00 245 807,80

040 | Opérations d'ordre entre sections (1) 0,00 0,00 0,00

041 | Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'ordre d'investissement 0,00 0,00 0,00

TOTAL 245 807,80 0,00 0,00 245 807,80

Pour information G) 0.00

D001 Solde d'exécution négatif reporté de 2016 ,

RECETTES D'INVESTISSEMENT

Crédits ouverts à réali Dolls ü gi Restes à réaliser — ; Chap. Libellé (BP+DM+ Titres émis au 31/12 Crédits annulés

RAR 2016)

010 |Stocks (3) 245 807,80 0,00 0,00 245 807,80

13 | Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

16 |Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 |Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00

204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00

21 [Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

22 [Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

23 [Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'équipement 245 807,80 0,00 0,00 245 807,80 10 [Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00

18 |Compte de liaison : affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 |Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00

27 |Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

024 |Produits de cessions 0,00 0,00

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45... [Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d'investissement 245 807,80 0,00 0,00 245 807,80

021 | Virement de la section de fonctionnement (1) 0,00

040 | Opérations d'ordre entre sections (1) 0,00 0,00 0,00

041 | Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00!

Total des recettes d'ordre d'investissement 0,00 0,00 0,00

TOTAL 245 807,80 0,00 0,00 245 807,80

Pour information @ 0.00

R001 Solde d'exécution positif reporté de 2016 ,

C-1-2-A03COMMUNE DE TEYRAN - 34- BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" Î CA 2017

Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il

SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3 (1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043 {2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).

(8) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.

(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

(5) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).

{7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.

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