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Compte-Rendu - budget annexe la ramognere
Compte-Rendu - budget annexe la ramognere
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teyran.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE TEYRAN
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE : COMMUNE DE TEYRAN
Numéro SIRET : 21340309000060
POSTE COMPTABLE : Centre des finances publiques de Les Matelles
M14
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
BUDGET : BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE"
ANNEE 2018 2018 COMMUNE DE TEYRAN -34- BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" | __BP
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
PROPOSES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1) 10 817,95 9 200,75
+
RESTES A REALISER ( R.A.R) de
L'EXERCICE PRECEDENT (3)
n17OTUmMX
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit) (si excédent)
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (4) 10 817,95 9 200,75
INV ESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
CREDITS D'INVESTISSEMENT
PROPOSES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1) (y compris le compte 1068)
Æ
RESTES A REALISER ( R.A.R) de
L'EXERCICE PRECEDENT (3)
N17O
UMA
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif) (si solde positif)
1 617,20
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (4) 1 617,20
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 10 817,95 10 817,95
B-1-2-A1
(4) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspandent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (3) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). (4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement. COMMUNE DE TEYRAN - 34- BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" [| BP 2018|
Il - VOTE DU BUDGET Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
011 Charges à caractère général 7 795,33 0,00
(605 Achats de matériel, équipements et travaux 7 795,33 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
TOTAL = DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 7 795,33 0,00
= (011+012+014+65+656)
66 Charges financières (b) 7 425,00 10 817,95
66111 Intérêts réglés à l'échéance 7 425,00 10 817,95
67 Charges exceptionnelles (c) 0,00
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 15 220,33 10 817,95
023 Virement à la section d'investissement 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (7)(8)(9) 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 0,00
D'INVESTISSEMENT
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctior: 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 15 220,33 10 817,95
+
RESTES A REALISER 2017 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 10 817,95
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
0,00
0.00
0.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modalités de vote 1-B
(8) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires: (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. (8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). (9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). B-1-3-A1 1 [ COMMUNE DE TEYRAN - 34- BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" | BP 2018
Il - VOTE DU BUDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
013 Atténuations de charges 0,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 245 807,80 9 200,75
7015 Ventes de terrains aménagés 245 807,80 9 200,75
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 245 807,80 9 200,75
(a) = (70+74+75+013)
76 Produits financiers (b) 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 245 807,80 9 200,75
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 0,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctioi] 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 245 807,80 9 200,75
+
RESTES A REALISER 2017 (10) | 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) | 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 9 200,75
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0.00
= Différence ICNE N - ICNE N-1 0.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement (2) cf. Modalités de vote |-B
(8) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires:
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). (8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(2) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié (10) Inscrire en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) B-1-3-A2 1 [ COMMUNE DE TEYRAN - 34 - BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" | BP 2018 |
Ill - VOTE DU BUDGET ll
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
010 Stocks 245 807,80 0,00
3351 Terrains 245 807,80 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
Total des dépenses d'équipement 245 807,80 0,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE 245 807,80 0,00
040 |Opérations d'ordre de transfert entre sections (7) 0,00
041 |Opérations patrimoniales (10) 0,00
TOTAL DÉPENSES D'ORDRE DE L'EXERCICE 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 245 807,80 0,00
(= Total des dépenses réelles et d'ordre)
+
RESTES A REALISER 2017 (11) 0,00
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (11) 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modalités de vote, 1-B.
(8) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état Il B3 pour le détail des opérations d'équipement
(6) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (2) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »)
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) B-1-3-B1 1 | COMMUNE DE TEYRAN - 34 - BUDGET ANNEXE "LA RAMOGNERE" | BP 2018
Ill - VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
010 Stocks 245 807,80 0,00
3555 Terrains aménagés 245 807,80 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
Total des recettes d'équipement 245 807,80 0,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 245 807,80 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6)(7)(8) 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 0,00 FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE DE L'EXERCICE 0,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 245 807,80 0,00 (= Total des opérations réelles et ordres)
+
RESTES A REALISER 2017 (10) 0,00 |
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (10) | 1 617,20
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 1 617,20
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modalités de vote, l-B
(8) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles:
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042. (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du comple administratif ou si reprise anticipée des résultats)
B-1-3-B2 1