Déliberation - CompteRenduDecisions 15092022

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Déliberation - CompteRenduDecisions 15092022 Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Kremlin-Bicêtre. Lien du pdf (Déliberation - CompteRenduDecisions 15092022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Aménagement du territoire, 1/3

COMPTE RENDU DES DECISIONS EFFECTUEES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL

DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : Monsieur LAURENT

Je vais vous rendre compte des affaires que j’ai pu régler depuis notre réunion du 30 juin 2022 dans le cadre de la délégation que vous m’avez donnée en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

J’ai signé les décisions et contrats suivants:

1. Un contrat entre la ville et Théo SCHEID pour une proposition de 2 à 3 pistes de logo pour la ville. Le contrat prend effet le 12/05/2022 jusqu'au 30/06/2022 (1500 €)

2. Un contrat entre la ville et Carine BAUDET pour une proposition de 2 à 3 pistes de logo pour la ville. Le contrat prend effet le 12/05/2022 jusqu'au 30/06/2022 (1500 €)

3. Un contrat entre la ville et NAGAN PRODUCTION pour la prestation du spectacle "COLORICOCOLA" le 15/06/2022

au CLSH Robert Desnos (500 €)

4. Un contrat entre la ville et l'association FLYMEN VISION pour un spectacle avec le DJ SET le 09/07/2022 au parc Pinel dans le cadre des Estivales (1500 €).

5. Un contrat entre la ville et l'association Come on Tour pour un concert du Radio Byzance Sound Bike le 3/07/2022 à 12h et à 16h dans le cadre du festival d'arts de rue "les Art'dentes" au parc de Bicêtre (1475 €). Très bonne prestation, 100 personnes à 16h et 135 personnes à 18h (total 235 personnes)

6. Un contrat entre la ville et Sébastien JULIEN pour une prestation de proposition de 2 à 3 pistes de logo pour la ville. Le contrat prend effet le 12/05/2022 au 30/06/2022 (1500 €)

7. Demande de subvention auprès de la METROPOLE (FIM) concernant le projet d’aménagement cyclable aux abords de la future gare Kremlin Bicêtre Hôpital de la ligne de métro 14 (décision n° 2022-014 du 10/06/2022)

8. Un contrat entre la ville et PROD CITEM pour la prestation d'un concert dans le cadre des Estivales le 23/07/2022

au parc Pinel à 19h30 (2004,50 €)

9. Un contrat entre la ville et EUROBACKLINE SARL pour des concerts de la fête de la musique le 21/06/2022 au parc de Bicêtre de 18h à 22h (3000 €)

10. Un contrat entre la ville et Mademoiselle DRONE Christina Enache pour un atelier d'initiation au pilotage de drone

dans le cadre des Estivales les 25/07/22 et 01/08/22 au parc Pinel (500 €)

11. Exercice du droit de préemption : Bail commercial situé au 36 avenue de Fontainebleau – 94 270 Le Kremlin-Bicêtre Décision n° 2022-013 du 24/06/2022

12. Un contrat entre la ville et Média Transports pour le panneau publicitaire à l'entrée du Kremlin-Bicêtre par la porte d'Italie (2076 €)

13. Un contrat entre la ville et Frédéric MERLO pour la prestation du podcast "mémoire vive" le 16/03/2022 à la médiathèque ECHO (244 €)

14. Un contrat entre la ville et Arnaud JOLLY pour la prestation du podcast "mémoire vive" le 16/03/2022 à la médiathèque ECHO (101,98 €)

15. Un contrat entre la ville et Mathilde LAULIER pour la prestation du podcast "mémoire vive" le 16/03/2022 à la médiathèque ECHO (101,98 €)

16. Un contrat entre la ville et Pierre Adrien CHIPAUX pour une prestation de la chorale "Entre nos lèvres révoltées" dans le cadre du festival des Art'Dentes le 02/07/2022 de 12h à 12h30 à la place JB Clément et de 17h à 17h30 au parc Pinel (197,06 €).

17. Une convention de prêt d’un véhicule DACIA BENNE auprès la mairie de Gentilly du 21 juin 2022 au 01 juillet 2022 Décision n° 2022-015 du 22/06/2022

18. Exercice du droit de préemption : fonds de commerce situé 18 rue du Général Leclerc - Décision n° 2022-016 du 05/07/2022

19. Emprunt n° 2242-2244 contracté auprès de l’agence France locale - Décision n° 2022-017 du 20/07/20222/3

20. Un contrat entre la ville et la société EDUFUN pour une animation LEGO sur le thème de la construction en briques pour les enfants des CLSH S. Buisson et R. Desnos le 25 juillet 2022 (380 €)

21. Un contrat entre la ville et l'association Arts et Formes pour décorer le parc Pinel dans le cadre de la fête de la ville le 25/06/2022 (2428 €).

22. Un contrat entre la ville et SARL Harmony Evènement pour les festivités du 14 juillet au parc Pinel (11 880 €)

23. Un contrat entre la ville et Arnaud VAREILLE pour l'exposition "la nature des choses" composée de 24 œuvres photographiques et textes dans l'espace public au Kremlin-Bicêtre du 6/09/2022 au 31/12/2022 (600 €)

24. Un contrat entre la ville et LA FEUILLANTINE pour l'encadrement d'un atelier autour de la création de viennoiseries le 18/07/2022 pour les jeunes (125 €)

25. Un contrat entre la ville et MAIN DE MAITRE pour un atelier d'initiation à la boxe dans le cadre des Estivales le 18/07/2022 et le 08/08/2022 au parc Pinel de 17h à 19h (200 €)

26. Un contrat entre la ville et REGIS LEGER pour la réalisation graphique des supports de communication des Estivales 2022 (affiche, programme, déclinaison web, bâches, affiches Decaux). Le contrat prend effet à partir du 20/04/2022 jusqu’au 30/06/2022 (5000€)

27. Un contrat entre la ville et Le Collectif des Associations Comoriennes relatif à un concert de l'artiste Bourguiba le 23/07/2022 à 18h au parc Pinel (500 €)

28. Un contrat entre la ville et l'association ART CŒUR pour des ateliers de peinture et de dessin du 25/07/2022 au 29/07/2022 au parc Pinel (400 €)

29. Un contrat entre la ville et HARPO MELUSINE pour un concert de harpe le 09/07/2022 au parc de Bicêtre à 18h (500 €). Le concert s'est bien passé avec un public de plus de 100 personnes.

30. Un contrat entre la ville et DEPOSE INCORP pour des ateliers de yoga du 05/07/2022 au 08/07/2022 de 17h à 19h au parc Pinel (320 €). Les séances de yoga se sont bien déroulées dans un climat calme et idéal. La participation était de 6 à 12 personnes. Des nouveaux et des anciens participants et certains se sont inscrits pour la rentrée prochaine.

31. Un contrat entre la ville et CSA FKB pour une activité robotique du 02/08/2022 au 05/08/2022 au parc Pinel de 16h à 18h (200 €)

32. Un contrat entre la ville et Renaud LE COUVIOUR pour l'organisation de la régie technique du spectacle "le rêve de plume" de l'association AMOSS le 05/07/2022 à l'auditorium de la médiathèque ECHO (300 €)

33. Un contrat entre la ville et EUROBACKLINE SARL pour la fourniture de la régie son et backline des deux concerts Juliette Bonnel et Lilly Luca dans le cadre des Estivales le 27/08/2022 (2496 €)

34. Un contrat entre la ville et EUROBACKLINE SARL pour la fourniture de la régie son et backline des deux concerts Bourguiba CAC94 et DARRES père et fils dans le cadre des Estivales le 27/08/2022 (2496 €)

35. Un contrat entre la ville et EUROBACKLINE SARL pour la fourniture de la régie son et backline des trois concerts Harpo Mélusine, la Capsule et DJ IDEM dans le cadre des Estivales le 27/08/2022 (2496 €)

36. Un contrat entre la ville et Juliette GARCIA pour la prestation de l'enregistrement du podcast "Mémoire vive" le 16/03/2022 (101,98 €)

37. Un contrat entre la ville et DUVERT EDITION pour la location de 9 pistes de mini-golf le 03/09/2022 de 10h à 18h (680 €)

38. Un contrat entre la ville et Richard BUKOVEC pour l'enregistrement du podcast "Mémoire vive" le 16/03/2022 (50 €)

39. Un contrat entre la ville et EUROBACKLINE SARL pour la fourniture de la régie son et backline du concert CIAC BOUM au parc de Bicêtre le 14/07/2022 (2880 €)

40. Un contrat entre la ville et Stéphanie WAUTERS pour des prestations graphiques pour la ville selon les besoins. Ce contrat prend effet du 20/05/2022 jusqu’au 31/12/2022 :

1 heure création 120€ ; 1 jour création 960 € ; 1 heure production 100 € ; 1 jour production 800 €

41. Un contrat entre la ville et Les Souffleurs de Braise pour des ateliers de création de marionnettes du 16/08/2022 au 19/08/2022 de 16h à 18h au parc Pinel (400 €)

42. Un contrat entre la ville et le Club des Échecs du Kremlin-Bicêtre pour une initiation aux échecs du 19/07/2022 au 22/07/2022 de 16h à 18h au parc Pinel (200 €)

43. Un contrat entre la ville et l'Atelier des Arts pour un atelier artistique "Art sous les Pommiers" du 23/08/2022 au 26/08/2022 de 16h à 18h (400 €)

44. Un contrat entre la ville et Gilles SAFFAR pour l'animation de deux ateliers d'art numérique les 5 et 19/02/2022 à la médiathèque ECHO (350 €)3/3

45. Un contrat entre la ville et la société LE PACTE pour une projection publique non commerciale du film "les Misérables" le 10/02/2022 à la médiathèque ECHO (189,90 €)

46. Un contrat entre la ville et CARLOTTA FILMS pour une projection publique non commerciale du film "Affreux, Sales et Méchants" le 14/04/2022 à la médiathèque ECHO (161,42 €)

47. Un contrat entre la ville et INTER FILM pour une projection publique non commerciale du film "Girl" le 12/05/2022 à la médiathèque ECHO (113 €)

48. Un contrat entre la ville et ADVPROJECTIONS pour une projection publique non commerciale du film "l'Odyssée de Choum" le 26/04/2022 (126,60 €)

49. Un contrat entre la ville et ARTORA pour la tenue de deux conférences : "Charlie CHAPLIN" le 12/10/2022 et "Le vin dans l'art" le 16/11/2022 (132 €)

50. Marché 2021-05 : Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et matériels de parcs et jardins. Ce marché comprend 10 lots :

- Lot 1 Pièces détachées pour véhicules particuliers et utilitaires – SA LOIR - Lot 2 pièces détachées pour véhicules poids lourds et gros utilitaires – SA LOIR - Lot 3 Pneumatiques pour utilitaire et véhicules légers – SA LOIR

- Lot 4 Pièces détachées pour matériels espaces verts – JARDINS LOISIRS - Lot 5 Pièces détachées pour laveuse balayeuse – TP ASSISTANCES

- Lot 6 Pièces détachées pour véhicule transport en commun – Infructueux - Lo 7 Fournitures diverses – SA LOIR

- Lot 8 Lubrifiants – SA LOIR

- Lot 9 Pièces détachées pour véhicules électriques – infructueux

- Lot 10 Pièces détachées pour matériel hydro gommage et lavage haute pression - Infructueux

Le Marché a été notifié le 22/07/2022 pour un montant de 408 000 € HT

51. Marché 2021-12 : Prestations de service de maitrise d’œuvre pour les projets d’aménagements paysagers de l’espace public attribué à l’entreprise BATT pour un montant de 400 000 € HT et notifié le 30/06/2022

52. Marché n° 2021-14 : VRD/Gros œuvre/Maçonnerie/Démolition attribué à la société OSANU BAT pour un montant de 2 800 000 € HT et notifié le 14/02/2022

53. Marché PA2022-02 : Accompagnement à la refonte de la tarification des services rendus aux usagers de la ville du Kremlin-Bicêtre attribué à la société PUBLIC AVENIR pour un montant de 16 650 € HT et notifié le 21/07/2022