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Document publié le Jeudi 16 septembre 2021 par la commune de Kremlin-Bicêtre.
Lien du pdf (Déliberation - CompteRenduDecisions 25112021)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DES DECISIONS EFFECTUEES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
RAPPORTEUR : Monsieur LAURENT
Je vais vous rendre compte des affaires que j’ai pu régler depuis notre réunion du 16 septembre 2021 dans le cadre de la délégation que vous m’avez donnée en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
J’ai signé les décisions et contrats suivants:
1.
Un contrat entre la ville et l’association Bibliothèques sans Frontières pour l’organisation d’une demi-journée de prise en main de l’Ideas Box le 25 août 2021, et la co-animation d’une Ideas Box les 26 et 27 août 2021 avec l’équipe de la médiathèque, au parc Pinel, et dans le cadre des Estivales (1 225,00 €). Animations lecture, jeux de société,
jeux vidéo, jeux sur tablette et loisirs créatifs. 120 personnes réunies sur les deux jours : 80 enfants et 40 adultes environ.
2.
Un contrat entre la ville et la société FOLIMAGE S.A.S., pour la location des droits de diffusion et de livraison via internet d’un fichier numérique de type mp4, en vue de la vidéo projection publique du film intitulé « Choisir une place, trouver sa place » le 26 octobre 2021 à la médiathèque l’Echo (107,00 €).
3. Une demande de paiement de l’amende et condamnation pécuniaire n°6292950313 datant du 19/08/2021 (Décision 2021-017).
4. Une convention entre le CPA LATHUS et la ville pour un séjour à Lathus Saint-Rémy (86) du 1er au 5/11/2021 (4 112,56 €).
5. Un contrat entre la ville et Vincent Michel pour des prestations de vidéographique du 21 juin au 31 décembre 2021.
6. Un contrat entre la ville et Beatriz MOYA pour l’animation de l’atelier arts plastiques les 13, 15 et 17 juillet 2021 dans le cadre des Estivales (600,00 €).
7. Un contrat entre la ville et le Centre International de Séjour pour un séjour ski-pension complète/matériel et remontées, du 18 au 24 décembre 2021 (6 792,00 €).
8. Un contrat entre la ville et Myriam SERFASS pour l’organisation d’un concert classique intitulé « Le classique c’est fantastique » le 3 octobre 2021 à l’hôtel de ville (500,00 €.) Le concert s’est très bien passé tant dans le déroulement que dans la prestation artistique. Il y avait 110 personnes dans le public ; prestation très satisfaisante de l’association qui a créé un diaporama valorisant les actions en milieu scolaires du projet Brassens. Projection en public le 14/09/21 à l’Ecam).
9. Un contrat entre la ville et l’association Initiatives Chansons du 1er au 20 septembre 2021 pour la réalisation d’un montage son et image (diaporama photo et son) dans le cadre du centenaire de la naissance de Georges Brassens
(300,00 €).
10. Un contrat entre la ville et la société YouBlive pour la retransmission en direct du conseil municipal du 16 septembre 2021 sur le compte Youtube et la page Facebook de la ville du Kremlin-Bicêtre (3 883,18 €).
11. Une désignation du cabinet SCP Catherine BAUER-VIOLAS - Olivia FESCHOTTE-DESBOIS – Fabrice SEBAGH Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation pour défendre les intérêts de la ville dans le cadre d’une procédure contentieuse (SCP F. ROCHETEAU & C. UZAN-SARANO représentant la Société JAMO) _Décision 2021-
019 (5 400,00 €).
12. Une convention signée entre la ville et le Comité Départementale des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour une journée de formation professionnelle de prévention et de secours civiques de niveau 1 le 27 novembre 2021 (450,00 €).
13. Un contrat entre la ville la Compagnie Les oiseaux de nuit pour des interventions théâtrales et de lectures interactives dans les centres de loisirs maternelles et élémentaires de la ville dans le cadre des animations organisées par le service enfance les 25 et 29 octobre 2021 et le 15 décembre 2021 (600,00 €).14. Un contrat entre la ville et la société La Pierre Brute pour l’organisation d’un spectacle intitulé « La batterie à voyager dans le temps », le 22 décembre 2021 à l’auditorium de L’Écho (1000,00 €).
15. L’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le réaménagement et la requalification de la Porte d’Italie (Décision 2021-018).
16. Un avenant à la convention entre la Ville et VVL pour un séjour enfants/jeunes à la Croix Valmer du 24/10/2021 au 30/10/2021 (290 €).
17. Un contrat entre la Ville et le Futuroscope pour un séjour enfants (12 enfants et 2 adultes) du 27/10/2021 au 29/10/2021 (2 583,50 €)
18. Un contrat entre la ville et Melissa ABODI pour une prestation de service graphique pour la ville (50,00 €).
19. Demande de paiement de l’amende et condamnation pécuniaire n°6448779640 » datant du 25/09/2020.
20. Emprunt N°MON539114EUR de 1 300 000€ contracté auprès de La Banque Postale (décision 2021-021)
21. Un contrat entre la ville et la société ABRIFETE pour la location de matériel pour le forum des associations du 02/09/21 au 06/09/21 (12 369,36 €).
22. Un contrat entre la ville et la société SICVAA Centre Kapla dans le cadre d'une animation le 01/10/2021 au CLSH Benoît Malon (720 €)
23. Un contrat entre la ville et la Compagnie OZA (l'ours mythomane) pour des spectacles interactifs avec les enfants le 03/11/2021 à l'école maternelle Robert Desnos (540 €)
24. Un contrat entre la ville et la Compagnie OZA (l'ours mythomane) pour des spectacles interactifs avec les enfants le 05/11/2021 à l'école maternelle Mohamed Megrez (540 €)
25. Un contrat entre la ville et EDUFUN pour une animation de construction de Légo libres et aidées au CLSH Suzanne Buisson les 17 et 24/11/2021 (1 240 €)
26. Un contrat entre la ville et OLYMPIO pour une animation "les mots qui fâchent" le 25/11/2021 à l'école élémentaire Benoît Malon (986,40 €)
27. Un contrat entre la ville et LIMO Conception pour l'accompagnement de la ville pour la mise en œuvre des assises de l’écologie populaire : créations de supports de communication, développement d’une plateforme de démocratie
participative et organisation d’évènements du 01/04/2021 au 31/12/2021 (2 520 €)
28. Un contrat entre la ville et Lionel Cariou pour une prestation de deux conférences sur l'histoire de l'art "la cathédrale Notre Dame de Paris" le 19/10/2021 et "Ingres, entre portrait et odalisques" le 19/11/2021 (290 €).
29.
Un contrat entre la ville et l'EPT Grand Orly Seine Bièvre pour la mise à disposition de la piscine intercommunale du KB du 13/09/21 au 01/07/2022 (hors période de vacances scolaires) dans le cadre de la pratique de la natation des retraités et des personnes âgées. La location sera facturée au preneur selon le tarif en vigueur défini par l'arrêté de
l'EPT.
30. Un contrat entre la ville et Dorine DRITSAS pour une prestation d'atelier de mosaïque les mardis matins d'octobre à décembre 2021 sauf pendant les congés scolaires au club Lacroix (1 050 €).
31. Un contrat entre la ville et Eléonore DIDIER pour une prestation de deux sessions de yoga sur chaise les jeudis de 10H30 à 11h30 et de 14h30 à 15h30 du 30/09/21 au 16/12/2021 dans la salle Suzanne Flon (1 050 €)
32. Un contrat entre la ville et l'association Voix et Spectacle pour une prestation d'atelier vocal pour les adhérents du club Lacroix les jeudis de 15h à 17h d'octobre 2021 à juin 2022 (sauf pendant les congés scolaires) (1 000 €)
33. Un contrat entre la ville et KAPLA CENTRE pour des animations au CLSH Pierre Brossolette le 8/12/2021 (710 €)
34. Un contrat entre la ville et la Compagnie Nimée/Stéphanie Blanchet pour l'animation d'un spectacle intitulé "Aventures et petites bêtes" le 28/10/2021 au CLSH Jean Zay (383,60 €)
35. Un contrat entre la ville et l'association Effet Théâtre pour la prestation de deux représentations autour de la prévention de la violence intitulée "espèce de" le 18/11/2021 pour les enfants de l'école élémentaire B. Malon à
l'espace André Maigné (1 600 €)
36. Un contrat entre la ville et "les savants fous" pour une prestation d'un atelier autour de l'électricité au CLSH Jean Zay le 01/12/2021 (155 €)37. Un contrat entre la ville et la société N'JOY pour une prestation de l'animation "Escargots à gogo" au CLSH Pauline Kergomard le 17/11/2021
38. Un contrat entre la ville et BRICKSCOOL pour des animations "initiation au LEGO" le 20/12/2021 au CLSH Aimé Césaire (590 €)
39. Un contrat entre la ville et l'association Citoyenneté Active pour l'organisation de deux stages d'initiation à la zumba les 25, 26 et 27/10/2021 et au cross-fit les 01, 02 et 03/11/2021 à l'espace jeunesse (240 €)
40. Un contrat entre la ville et Mademoiselle Drone pour un stage d'initiation à la production audiovisuelle et au pilotage de drone avec la production d'images aériennes pour les jeunes les 25 et 26/10/2021 et du 27 au 29/12/2021 au service jeunesse (2 000 €).
41. Un contrat entre la ville et Nouveaux Horizons pour la prestation d'un atelier photo les 25 et 26/10/2021 et un atelier graphisme du 27 au 29/12/2021 destinés aux jeunes kremlinois (1 000 €)
42. Un contrat entre la ville et Main de Maître dans le cadre de la programmation hors les murs du service jeunesse pour des ateliers de photo du 4 au 5/11/2021 dans les quartiers Lafargues, les Martinets, les Barnufles et la place
Jean-Baptiste Clément (1 200 €)
43.
Un contrat entre la ville et Main de Maître pour des ateliers : un atelier de littérature "fier de lettre" du 27 au
29/10/2021 ; atelier de boxe les 2 et 3/11/2021 ; un atelier de bricolage et créatif les 2 et 3/11/2021 ; un atelier de culture Hip Hop "hitp hop story" du 20 au 24/12/2021 ; deux ateliers de boxe sur les vacances de Noël du 27 au 29/12/2021 destinés aux jeunes kremlinois (3 000 €)
44. Un contrat entre la ville et Main de Maître pour des ateliers : un atelier de boxe thaïlandaise tous les lundis du 8/11 au 16/12/2021 à l'espace André Maigné ; un atelier de boxe anglaise tous les jeudis du 8/11 au 16/12 à l'espace
André Maigné destinés aux jeunes kremlinois (600 €)
45. Une lettre de mission a été conclue entre la Ville et le cabinet Earth Avocats pour la représentation de la ville dans le cadre d'actions contentieuses
46. Une lettre de mission a été conclue entre la Ville et le cabinet Earth Avocats pour l'accompagnement juridique relatif à la prise de participation de la ville au capital SCIC HLM et à la transformation de l'ancien OPH Kremlin- Bicêtre Habitat en SCIC HLM
47. Marchés Publics : La surveillance et la sécurisation des abords des écoles en période scolaire par des agents de traversée pour la Ville du Kremlin-Bicêtre
48. Marchés Publics : Etude requalification de la porte d'Italie