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Document publié le Mercredi 4 septembre 2019 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2019 09 04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
COMMUNE DE VILLAR D’ARENE
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
Du mercredi 4 septembre 2019 à 18 heures 30
Présents : Olivier FONS, Michel GONNET, Élodie LEFEBVRE, Alain
AMIEUX, Jean-Pierre JACQUIER, Jérôme FOUVET,David LE GUEN,
Nicole MATHONNET
Absent : Sylvain ARNAUD
Pouvoir: Charley SCEMAMA à Alain AMIEUX
Secrétaire de séance : Nicole MATHONNET
DEVIS DEPOSE ET ENTREPOT DU MOBILIER DE L'EGLISE
Nous devons déménager les œuvres et le mobilier de l'église pendant les
travaux hors eau, hors air de l'église.
Des entreprises spécialisées ont été contactées pour la dépose, le stockage ,
et le retour dans l'église. Le conseil choisit l'entreprise MOUTTE.
Les bancs seront stockés à la chapelle désaffectée « Le Saint Chœur » à Gap.
Monsieur le maire a invité le Père Mollon pour qu'il nous informe sur le
devenir des tableaux qui doivent être déposés.
Les deux grands tableaux « Saint Martin et Dieu le Père en Majesté »
(233x208) et « Donation du Rosaire »(205x175) seront entreposés dans des
caisses et stockés à Gap. « Crucification » (205x152) aux Cours puisqu'il
appartenait à la chapelle Saint Roch.
Ensuite pour les petits tableaux :
Saint Jean de Matha (147x107) à la chapelle des Pénitents, avec St Jean
Népomucène (73x59)
L' « ange avec encensoir » et « Ange avec Roses »(100x55) au Pied du Col.
Madame Anne-Marie MARTIN présidente de l'Association Les Amis de
l'église St Martin a demandé des devis à 3 restaurateurs de tableaux. Il
sera demandé à Madame Briotet conservatrice des monuments historiques
son analyse sur ces 3 offres. Madame Martin a déjà les subventions
correspondantes pour les 4 petits tableaux. Le conseil est prêt à assurer la
maîtrise d'ouvrage pour ces rénovations à condition que le mécénat et
l'association couvrent les travaux HT.
Il sera aussi demandé à Madame Briotet la valeur de ces tableaux.
1 MAISON CALM : RENDU DE L'ETUDE DE M. DELORMAS
Monsieur Delormas nous présente le projet de territoire qui lui avait été
demandé sur le devenir de la maison Calm, suite à plusieurs réunions avec les
personnes intéressées.
Il en ressort 3 grands axes structurant :
➢ un lieu de travail de productions, de services et de ventes : activité
économique de type artisanal, espace coworking, fabrication numérique....
➢ un lieu de formation, de sensibilisation et de pratiques de remise en
forme, de bien-être, de connaissance de plantes naturelles..... mur
d'escalade....
➢ Un lieu de productions et de diffusions artistiques et culturelles.
Ce doit être un espace partagé avec un public diversifié. Une cohabitation
entre plusieurs activités.
La fondation de France est prête à lancer l'étude architecturale de remise
en état. Si faisabilité, elle pourrait participer à 50 % de sa réalisation.
Il convient de créer une association participative (Société d’intérêt
collectif) avec un bail emphytéotique, qui complétera le financement.
Le conseil valide le projet et prévoit une réunion avec les personnes
intéressées très prochainement.
SUBVENTION CHEMINS D'AVANT
L'association « Chemins d'Avant » participe à l'aménagement et à l'entretien
des sentiers de randonnées sur La Grave et Villar d'Arène et a besoin de
financement.
Sur la commune elle entretient le chemin de l'Aiguillon et le tour du Pontet.
Beaucoup plus de sentiers sont entretenus sur La Grave.
Il serait important de leur demander d'inscrire aussi le tour de l'Alpe
Le conseil pense que cette subvention devrait être de la compétence du
SIVOM et propose de leur verser une subvention de 1 000,00 € à condition
que soit intégré le tour de l'Alpe, que l'entretien des chemins soit fait, et
qu'un compte rendu du travail soit effectué. Pour les années futures la
participation de la Commune s'établira en fonction de la participation de la
Commune de La Grave selon la clé de répartition SIVOM. C'est à dire 30% du
total versé par les 2 Communes. Accord du conseil.
DECISION MODIFICATIVE
Des travaux d'aménagement de la route de la cime des Cours ont été
effectués, afin d'améliorer la circulation, ainsi que le muret devant la maison
Gonnet, et l'empierrement du parking.
Ces travaux ont été prévus au budget mais il manque 2536,00 € à l'article
2318, opération 113.
Monsieur le maire propose de les enlever de l'article 2151 opération 111, route
Arsine et de les reporter aux travaux de la route de la cime des Cours.
2 Accord du conseil.
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU
POTABLE 2018
Conformément aux articles L 2224-5 et D 2224-1 du code général des
collectivités territoriales Monsieur le maire doit présenter chaque année au
conseil municipal son rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d’eau potable destiné notamment à l’information des usagers.
et notamment :
* Indicateurs techniques :
Points de prélèvements, nombre d’habitants (résidents permanents et
saisonniers), nombre de branchements,
* indicateurs financiers :
* Le prix de l’eau, les modalités de tarification pour chaque type
d’abonnement, les redevances à l’agence de l’eau, l’encours de la dette, le
montant des travaux réalisés.
Accord du conseil.
MUR DE SOUTENEMENT DE M. CARRUZZO
Monsieur Carruzzo doit refaire son mur devant chez lui à la cime des
Cours. Ce mur borde le chemin de la Villa polo.
Il nous a fait parvenir deux devis. Un pour un mur en béton et l'autre pour
un mur en pierre. Son choix se portant sur le mur en pierre, il demande à
la commune de prendre en charge la différence de prix.
David Le Guen nous informe que le remblais n'ira pas au Pied du Col comme
annoncé dans le devis mais restera aux Cours, ce qui diminue le coût. Le
conseil est d'accord pour prendre en charge 549,00 €.
MUR DE M. CONSTANT ET Mme LHUILLERIE AU DEPART DE LA
ROUTE DU PONTET
Dans le cadre du futur PLU il est prévu d'élargir le départ de la route du
Pontet pour avoir plus de visibilité. Il sera proposé à M. Constant et Mme
Lhuillerie d'acheter une partie de la parcelle AC 132 (1,20m sur 18 mètres
environ) au prix de 60,00 € le m² et de refaire le mur en pierre. Il leur
sera aussi proposé d'acheter la parcelle B 925.
COURRIER DE LA DIANE DE VILLAR
Courrier en recommandé avec AR de Monsieur Gelato au nom de la Diane
de Villar, qui demande à la commune de prendre position pour la
sauvegarde du tétras Lyre, du lièvre (blanc et gris) et du chevreuil dans
les Vernes du Lautaret car l'arrivée précoce des moutons dès la fin juin a
considérablement diminué la population du tétras.
Il est écrit : « La Diane a toujours pris ses responsabilités, à la commune
de prendre les siennes » .
3 Monsieur le maire pense qu'il existe des formes de discussion autres que
le courrier en recommandé, et qu'avant d'utiliser des termes durs il doit y
avoir du dialogue.
Il propose une réunion de concertation avec « La Diane », les bergers,
l'AFP, le parc des Écrins, les agriculteurs, des representants de
« pâturage sentinelle », le 9 octobre 2019 à 19 heures.
PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FORFAITS DE SKI DE
FOND
Depuis plusieurs années la commune participe aux forfaits de ski de piste des
enfants de la commune jusqu'à leurs 18 ans.
Il propose cette année de participer aussi à l'achat des forfaits de ski de
fond. En effet Villar d'Arène possède un domaine de ski de fond très
agréable et de plus en plus de jeunes s'adonnent à cette pratique.
Accord du conseil pour l'aide à l'achat des forfaits de ski de fond pour les
enfants jusqu'à 18 ans, domiciliés sur la Commune, à hauteur de 40 € par
forfait et renouvellement de l'aide pour les forfaits de ski au même
conditions que les années précédentes soit 80 € par forfait.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures
Le Maire, le secrétaire,
nous avons la chance d'avoir une déchetterie (ce qui n'est pas le
cas de toutes les Communes de la Communauté de Communes du
Briançonnais) et des actes d'incivilité de la sorte ne sont pas
acceptables.
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