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Conseil Municipal - 230516 2 Modification tarifs municipaux 1
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 230516 2 Modification tarifs municipaux 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
- N'02 -
REPUBLIQUE FRANCAISE Ville r/c'['hit:rs
DEPARTEMENT
DU
PUY.OE.DOME
Nombre de Conreille6 en
exercice:33
Nombre de consei lets
présents: 26
FXTRAIT
du
REGISTRE DES DETIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE THIERS
L'an deux mille vingt trois, le mardi 16 mai 2023 à dix-neuf heures;
Le Conseil Municipal de la Commune de Thiers, dûment convoqué le
mercredi 10 mai 2023 s'est réuni salle TOURNILHAC de la Mairie, sous lâ présidence de Stéphane RODIER, Maire;
SEANCE DU MARDI 16 MAI2023
Avâient donné procuration
Nombre de conseillers
OBJET: Modification du
catalogue des târifs
municipaux
5téphane RODIER, Maire ;
Hélène BOUDON, Claude GOUILLON-CHENOT, lsabelle FUREGON, David
OEROSSIS, Catherine PAPUT, Pierre CONTIE, Monique DURAND PRADAT,
Sylvain HERMAN, Martine MUNOZ, Sophie DELAIGUE, Didier STURMA,
Michel COMBRONDE, Vlncent PETITIEAN, Monique MORENO, Pascal THIRIOUX-RAUCOURT, Patricia BOSÎMAMBRUN, Pepâ CAENEN, Michelle MAGNOL, Christophe MANKA, Eric BOUCOURT, Francis ROUX, Serap ALP, Yoann BENTEIAC, Faridâ LAID et Annie CHEVALDONNE Conseiller.e.s Municipaux.
Pierre SUREDA à Catherine PAPUT,
Régine BEAL à Eric BOUCOURT,
Philippe BARRAU à Annie CHEVALDONNE
Lisa ASAR, Bétul SIMSEK, Thierry BARTHELEMY et Clâire JOYEUX.
Secrétaire de séance
Claude GOUILLON-CHENOT
\§,
ttaient présents :
Etaient absents ou excusés : c.M.16.05.23
- N'02 - Vilh r/c'l'hiers
. Vu le Code Général des Collectivité Territoriales;
. vu la délibération du 16112/2079 actualisant le catalogue des târifs municipaux ;
. Vu la délibération du 08/06/2020 âctualisant le catalo8ue des tarifs municipaux ;
. Vu la délibération du 08/06/2020 sur les modalités de modifacations des tarifs et de
remboursement suite au Covid 19 j
. Vu lâ délibération du 75/72/2O2O aclualisant le catalogue des tarifs municipaux;
. Vu la délibération du 15/06/2021actualisant le catalogue des târifs municipaux;
. Vu lâ délibérâtion d u 07 /12/2027 actualisant le catalogue des tarifs municipaux;
. Vu la délibération d v l,6/06/2022 acltaliaant le cataiogue des târifs municipaux;
. Vu la délibération drOS/12/2022 aclûalisant le câtalogue des tarifs municipaux ;
. Vu la délibération du22/01/2023 aclualisant le câtalogue des târifs municipaux ;
. Vu la délibération du 14/03/2023 actualisant le catalogue des tarifs municipaux;
. Vu la délibération du 25104/2023 actualisant le catalogue des târifs municipaux.
Les lames d'excellence
APRES EN AVOIR DELIBÉRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L'UNANIMITE :
considéÉnt qu'il est nécessaire de prévoir les modifications ou les ajouts suivants : o Tarifs musée année civile +1 :
Aiout d'un ouvrage suite à l'exposition à la cité des couteliers intitulé Les lames d'excellence,
TARIFS MUNICIPAUX APPLICABLES pour le Musée et la boutique du 01 I 0212023 au 31 I 01 12024
Objet Libellés Févder 2022 Février 2023
Boutique
Muséê de
la
Coutellerie
Droit d'utilasâtion films anciens à des fins commerciales
10,00
Fixe les tarifs applicables à partir du 1" juin 2023;
Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à la présente décision
Le secrétaire de séance, le Maire,
ZP Clàude GOUILLON-CHENOT Stéphane RODIER
MODIFICATION DU CATALOGUE DES TARIFS MUNICIPAUX