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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des delibrations du conseil municipal du 10 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE VOUGY
AK Vougy NE au Ent Liste des délibérations du conseil municipal du 10 avril 2025
Publiées sur le site internet de la commune le : 15 avril 2025
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
NUMÉRO DE LA INTITULÉ DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION DÉLIBÉRATION
D2025_14 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 25 FÉVRIER APPROUVÉE 2025 à l’unanimité
D2025 15 FORÊT COMMUNALE DE VOUGY - PROGRAMME APPROUVÉE D’ACTIONS 2025 - DEMANDE DE SUBVENTION à l’unanimité
D2025 16 DEMANDE DE SUBVENTION CDAS 2025 — APPROUVÉE BOULODROME à l'unanimité
D2025 17 REPOSITIONNEMENT DU TERRAIN DE FOOT APPROUVÉE D'ENTRAINEMENT -— ATTRIBUTION DU MARCHÉ à l'unanimité
D2025_18 CRÉATION D'UN BASSIN D’INFILTRATION DES APPROUVÉE FONTAINES - MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉEE à l’unanimité
D2025 19 CRÉATION D'UN BASIN D’INFILTRATION DES APPROUVÉE FONTAINES - CONVENTION DE CO-MAÎTRISE à l'unanimité
D’OUVRAGE AVEC LA CCFG
D2025 20 NICOT CONTRÔLE - AVENANT N°3 — VOLET EAUX APPROUVÉE PLUVIALES à l’unanimité
D2025 21 AMICALE DELAHAYE - CONVENTION DE MISE À APPROUVÉE DISPOSITION D'UN VÉHICULE DES SAPEURS- à l’unanimité
POMPIERS
D2025_ 22 SM3A — FONDS AIR BOIS — AVENANT N°6 APPROUVÉE à l’unanimité
D2025 23 PROJET DE MAISON DU SKI — VENTE DE PARCELLES APPROUVÉE COMMUNALES AU DÉPARTEMENT DE LA HAUTE- à l'unanimité
SAVOIE (ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION
N°D2025-10 DU 21 JANVIER 2025 EN RAISON D'UNE
ERREUR MATÉRIELLE)
D2025 24 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) | APPROUVÉE 2024 à l’unanimité
D2025 25 AFFECTATION DU RÉSULTAT DU CFU 2024 APPROUVÉE à l’unanimité
D2025 26 TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES | APPROUVÉE POUR 2025 à l’unanimité
D2025 27 TAUX DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN SECTION | APPROUVÉE DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT - à l'unanimité
EXERCICE 2025
D2025 28 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET APPROUVÉE AUTRES SOUTIENS FINANCIERS 2025 à l'unanimité
D2025 29 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 APPROUVÉE à l’unanimité
La secrétaire de séance,
AT Elisabeth DUCROUX
Le Maire,
Yves MASSAROTTI
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