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Ordre du Jour - ordrejour 2008 02 27
Document publié le Vendredi 22 février 2008 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordrejour 2008 02 27)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Droits de l'homme,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – E.mail :mairie@saint-lye.fr
Saint-Lyé, le 22 février 2008
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
mercredi 27 février 2008 à 20 h
L’ordre du jour sera le suivant :
1. communauté de communes « seine-melda-côteaux » : adhésion au SDEDA 2. travaux de voiries : demande de subvention
3. renforcement du réseau de distribution publique d’électricité : avis du conseil 4. médecine préventive du personnel : convention avec le centre de gestion 5. droit à l’information à la retraite du personnel : convention avec le centre de gestion
6. régime indemnitaire du personnel : complément
7. forêt domaniale : travaux d’entretien annuels
8. service public d’assainissement non collectif : avis sur le rapport 2007
9. informations et questions diverses
Le Maire,
Marcel SPILMANN