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Procès Verbal - Proces verbal
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Trieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Inégalités sociales,
CONSEIL D'ADMINIS TRATION
D e)0 EU NUS DE SEANCE
Séance du 15 mars 2024 à 18 heures 00 minutes
En mairie
Quorum : 9
Présents:
Mme DURLA Jocelyne, Mme FANTINEL Anna/Françoise, Mme GOURY Anne-Marie, M. GREGORIUS Gilbert, Mme KAZMIERCZAK Françoise, M. KOCIAK Jean-Claude, Mme LANDOWSKY Sylvie, M. PEZZETA François, Mme TARGOSZ Patricia, M. TELLIER Olivier
Procuration(s) :
Mme DEVAUX Stéphanie donne pouvoir à M. TELLIER Olivier, Mme MANGEOT Nathalie donne pouvoir à Mme LANDOWSKY Sylvie
Absent(s) :
M. HENRY Pascal, Mme NAGEL Annie, Mme SABBA Bériza, M. STRAPPAZZON Sylvain, Mme THIRION- WATRIN Frédérique
Excusé(s) :
Mme DEVAUX Stéphanie, Mme MANGEOT Nathalie
Secrétaire de séance : Mme DURLA Jocelyne
Président de séance : M. KOCIAK Jean-Claude
Procès-verbal du conseil d'administration précédent : Approuvé
1 - Vote du compte de gestion 2023 (délibération N°44.2024)
Le Conseil d'Administration est appelé à adopter le compte de gestion présenté par M. Le Percepteur, qui
est en tout point semblable au compte administratif et qui présente un excédent de 6 098.62€.
Dépenses : 56 240.68€
Recettes : 62 339.30€
L'assemblée est favorable.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - Vote du compte administratif 2023 (délibération N°45.2024)
Le Conseil d'Administration est appelé à voter le compte administratif 2023. M. Le Président, Jean-Claude KOCIAK, s'est retiré de la salle pour le vote.
Dépenses : 56 240.68€
Recettes : 62 339.30€
Excédent de clôture de l'exercice 2022 : 3 103.76€
L'assemblée est favorable.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
C.C.ASS. de TRIEUX3 - Affectation du résultat 2023 (délibération N°46.2024)
L'excédent de l'exercice 2023 de 6 098.62€ est reporté au budget primitif 2024, section fonctionnement.
L'assemblée est favorable.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Budget primitif 2024 (délibération N°47.2024)
Le budget primitif 2024 s'équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à la somme de
55 323.62€.
L'assemblée est favorable.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
5 - Fongibilité des crédits (délibération N°48.2024)
Le CCAS a voté la fongibilité des crédits offrant la possibilité au Conseil d'Administration de déléguer au
président la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des
crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7.5% du montant des dépenses réelles de
chacune des sections (article L.5217-10-6 du CGCT)}.
Dans ce cas, le président informe l’assemblée délibérante de ces mouvements de crédits lors de sa plus
proche séance.
L'assemblée est favorable
VOTE : Adoptée à l'unanimité
6 - Voyage sénior {délibération N°49.2024)
Le C.C.AsS. de TRIEUX, en partenariat avec l’ANCV, organise des voyages séniors dans le but de permettre
aux séniors de pouvoir partir en vacances à moindre coût et de garder le lien social.
Le voyage sénior 2024 aura lieu du 02/06/2024 au 09/06/2024 à CALELLA en Espagne, près de Barcelone. Le
départ et l'arrivée se feront de l'aéroport du Luxembourg. Le nombre total de participants est de 40 {dont
3 accompagnateurs).
Malgré le coût peu élevé du séjour, certains séniors se retrouvent dans l'incapacité financière de régler le
prix du séjour en une seule fois. Aussi le C.C.A.S., soucieux d'ouvrir ces séjours au plus grand nombre,
permet aux séniors qui le souhaitent de régler le séjour en deux ou trois fois. Celui-ci devra être soldé un
mois avant la date du départ.
Pour rappel, le CCAS offre également la possibilité aux séniors qui le souhaitent, de partir en voyage en toute autonomie.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
C.C.AS. de TRIEUX7 - Demandes de secours (délibération N°50.2024)
La situation de 4 nouvelles familles a été étudiée et le Conseil d'Administration du CCAS a décidé d'inscrire
les familles à la banque alimentaire du CCAS.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Pour information, la banque alimentaire distribue tout les 15 jours entre 400kg et 500kg de denrées
alimentaires.
Pour rappel, un total de 21 familles {soit 60 personnes) sont inscrites à la banque alimentaire de Trieux.
8 - Collecte de la banque alimentaire du 06/04/2024
Le samedi 06 avril 2024 se déroulera une collecte de la banque alimentaire au magasin NETTO de TRIEUX.
Lors du conseil, un planning des horaires de présence des membres volontaires a été déterminé.
9 - Questions diverses
Le C.C.A.S. informe ses membres de son renouvellement d'adhésion gratuite à l'association Accès Droits
Santé Solidarité (AD2S) qui œuvre, en complément des dispositifs législatifs, à faciliter l'accès des
personnes en situation de précarité à leurs droits (droits sociaux/droits de santé).
Son objectif est de lutter contre le non recours aux soins et développe de nombreux outils dont la garantie
santé AD2S, une complémentaire santé négociée dont plusieurs communes et plus de 500 personnes
bénéficient déjà.
Par ailleurs lors de cette séance il a été évoqué la possibilité pour les personnes en besoin de demander au
NETTO de Trieux la livraison de leurs courses. La prestation est d'un montant de 15€ par livraison.
Séance levée à 18H54
Fait à TRIEUX, le 19/03/2024
Le Président, La secrétaire,
Jean-Claude KOCIAK Jocelyne DURLA
C.C.AS. de TRIEUX