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Arrêté - 294 view
Document publié le Jeudi 17 novembre 2016 par la commune de Saint-Bohaire.
Lien du pdf (Arrêté - 294 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Du 17 novembre 2016
(Affiché en exécution de l’article L 2121-25 et l’article R 2121- du CGCT)
Le conseil municipal a délibéré pour :
- pour des modificatives budgétaires
- pour les tarifs 2017 : cantine, concessions cimetière, garderie (consultables en mairie) - pour une créance à recouvrer de 5,67 €
Le conseil a pris connaissance de l’avis du Domaine concernant la valeur d’un terrain communal cadastré ZC 109 et du logement communal cadastré ZD 244.
Mme COULLON Jeannine et M.GUILLOT Jean Michel ont été désignés pour représenter la commune dans le cadre de l’élaboration du PLUi HD (plan local d’urbanisme intercommunal Habitat Déplacement) avec Agglopolys.
Dans le cadre de l’opération 1000 arbres avec Agglopolys : 94 arbres vont être plantés prochainement.
L’arrêté du permis d’aménager de Chambord Développement a été validé par le service instructeur d’Agglopolys.
L’arrêté du permis de construire de M.Beauvoir Nicolas a été accordé pour la construction de 2 bâtiments d’élevage avicole.
Monsieur le Maire a présenté Mme DUPIN Nathalie qui remplacera Mme DELORY à compter du 1 er avril 2017.
Les différents délégués aux commissions communautaires et syndicales ont relaté leurs participations aux différentes réunions.
Prochaine réunion le jeudi 22 décembre 2016