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Séance - Procces verbal de la seance du 9 octobre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Séance - Procces verbal de la seance du 9 octobre)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
9 octobre
2025
Date
de
convocation
: 02/10/2025
Ordre
du
Jour
:
51)
Demande
de
subvention
de
Mlle
MECHAIN
Aude
pour
effectuer
un
service
civique
52)
Tarifs
accueil
périscolaire
2025-2026
53)
Admission
en
non-valeur
54)
Décision
modificative
55)
rapport
d’activité
de
la CATV
2024
divers Présents
: Mesdames
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMWY
Laure-Aline,
JOLY-LAVRIEUX
Martine,
LANDRÉ
Béatrice,
MOTTIER
Catherine,
RENOU
Christelle,
Messieurs
CHÉRAMY
Jacky,
GAUTHIER
Cédric,
MARCO
Benjamin,
Absents
excusés
: M.
DELGADO
Louis
a donné
pouvoir
à Mme
CHÉRAMY
Laure-Aline,
Mme
GUILLOU
Sylvie
a donné
pouvoir
à JOLY-LAVRIEUX
Martine,
Mme
BIGOT
Valérie
a donné
pouvoir
à
M.
GAUTHIER
Cédric,
M.
LELEU
Eric
Absent
non
excusé
: TYTGAT
Loïc.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
Martine
a été
désignée
secrétaire
de
séance
;
Le
procès-verbal
de
la séance
du
11
septembre
2025
est
approuvé
à l’unanimité.
2025-52
Demande
de
subvention
de
Mlle
MECHAIN
Aude
pour
effectuer
un
service
civique
Mme
le
Maire
lit
le
courrier
de
demande
de
Mile
MECHAIN.
Celle-ci
étant
présente,
Mme
le
Maire
lui
laisse
la
parole
pour
expliquer
son
projet,
élaboré
avec
une
conseillère
du
CIO
(Centre
d’Information
et
d'Orientation)
de
Vendôme
: son
souhait
est
d’aider
les
personnes
âgées.
Pour
l’instant,
elle
est
encore
en
recherche
d’un
service
civique.
Elle
demande
de
l’aide
pour
effectuer
ce
service
à
La
Réunion
où
elle
serait
rémunérée
et
logée.
Cependant,
elle
devrait
payer
son
billet
d’avion
aller
et retour
et
sa
nourriture
sur
place.
Mme
BOULAY
lui
fait
remarquer
que
le
lieu
choisi
est
éloigné
et
qu’elle
pourrait
effectuer
ce
service
en
métropole.
Mme
LANDRE
lui
demande
si
d’autres
destinations
ont
été
envisagées
et
recherchées.
Mile
MECHAIN,
âgée
de
17
ans,
indique
qu’il
faut
être
majeure
pour
partir
à
l’étranger.
Elle
n’a
pas
eu
de
réponse
sur
ses
recherches
en
métropole.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
lui demande
si elle
est
retournée
au
CIO
: la conseillère
lui
a conseillé
de
persévérer
dans
ses
recherches.
La
durée
de
la mission
à La
Réunion
serait
de
8 mois.
Mme
LANDRE
lui
demande
si
elle
connaît
quelqu’un
là-bas:
Melle
MECHAIN
n’a
pas
de
connaissances
sur
place.
Mme
LANDRE
lui
demande
si
elle
a
sollicité
d’autres
aides
: cela
a
été
fait
par
l’intermédiaire
du
CIO.
Il
lui
est
conseillé
de
s’adresser
à
la
Mission
Locale
de
Vendôme
pour
l’aider
à construire
son
projet.
M.
GAUTHIER
indique
que
l’ANCV
(Agence
Nationale
des
Chèques
Vacances)
participe
aussi
au
financement
des
services
civiques.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
conseille
à
Melle
MECHAIN
de
consolider
son
projet
pour
que
les
élus
puissent
se
positionner
sur
sa
demande
d’aide,
Les
élus
décident
d’ajourner
ce
sujet.
2025-53
Tarifs
accueil
périscolaire
2025-2026
Mme
CHERAMY,
Adjointe
au
Maire
en
charge
des
affaires
scolaires,
informe
qu’il
convient
d’annuler
la
délibération
2025-37
prise
lors
du
conseil
municipal
du
5 juin
2025.
En
effet,
les bases
de
calcul
X
et Y
doivent
également
être
modifiées
selon
une
formule
fournie
par
la CATV.
Mme
CHERAMY
rappelle
aux
membres
présents
que
le
Conseil
municipal
devait
se
prononcer
sur
les
tarifs
de
l’accueil
périscolaire
du
matin
et du
soir
suivant
le tableau
ci-dessous,
pour
la rentrée
de
septembre
2025/2026.
Madame
CHERAMY
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
d’appliquer
une
hausse
de
tarif par
rapport
à
l'exercice
2024/2025
de
2.0
%,
à compter
de
septembre
2025
en
tenant
compte
des
nouvelles
bases
X
et Y.
Forfait
Matin
réservé
formule
appliquée
: (tarif 2022
x taux
ci-dessus)
Tarif
Tarif
ons
QE
2024/2025 |
2025/2026
à
ù
AZé
Inférieur
à 347
€
0,71
€
0,73
€
De 348 à 1349€
(QFxX)+Y |
(QFxxX)+Y |
0,00085
0.44
Supérieur à 1350€
1,55 €
1,58 € Hors
Azé
Inférieur
à 347
€
1,40
€
1,43
€
De
348
à
1349€
(QFx
X)+Y |
(QFx
X)+Y
0,00134
0.97
Supérieur
à
1350€
2,72
€
2,77
€
Matin
non
réservé
formule
appliquée
: (tarif matin
x
1,25
soit
125%
du
forfait)
Tarif
Tarif
qrancie de OF
2024/2025 |
2025/2026
a
U
Azé
Inférieur
à 347
€
0,88
0,90
€
De
348
à
1349€
(QFx
X)
+
Y
(QFx
X)
+ Y
0,00107
1.53
Supérieur
à
1350€
1,93€
1,97
€
Hors
Azé
Inférieur
à 347
€
1,76
€
1,80
€
De
348
à
1349€
(QFx
X)+Y
|
(QFxX)+Y
0,00167
1.22
Supérieur
à
1350€
3.41
€
3,48
€
Forfait
Soir
réservé
formule
appliquée
: (tarif 2021
x
taux
ci-dessus)
Tarif
Tarif
oise
2024/2025
|
2025/2026
Ze
œ
Azé
Inférieur
à 347
€
1,83
€
1,87
€
De
348
à
1349€
(QFx
X)
+Y
(QFx
X)
+ Y
0,00221
1.10
Supérieur
à
1350€
4,01
€
4,09
€
Hors
Azé
Inférieur
à 347
€
3,67
€
3,74
€
De
348
à
1349€
(QFx
X)
+Y
(QFx
X)
+Y
0,00442
221
Supérieur
à
1350€
8,04
€
8,17
€
Soir
non
réservé
formule
appliquée
: (tarif soir
x
1,25
soit
125%
du
forfait)
Tarif
Tarif
DRE
2024/2025 |
2025/2026
2
ds
Azé
Inférieur
à 347
€
2,29
€
2,34
€
De
348
à
1349€
(QFx
X)
+Y
(QEx
X)
+Y
0,00277
1.38
Supérieur
à
1350€
5,02
€
5,12
€
Hors
Azé
Inférieur
à 347
€
4,58
€
4,67
€
De
348
à
1349€
(QFx
X)
+ Y
(QFx
X)
+ Y
0.00557
2.74
Supérieur
à
1350€
10,06
€
10,26
€
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à l’unanimité
DÉCIDENT
:
>
D’approuver
la grille
tarifaire
pour
l’accueil
périscolaire
telle
que
proposée
ci-dessus,
sur
la base
du
quotient
familial,
à
compter
du
1°
septembre
2025.
>
D’autoriser
le Maire
à prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
la présente
délibération.
2025-54
Admission
en
non-valeur
Sur
proposition
de
M.
le Trésorier
par
mail
explicatif
du
09
septembre
2025, Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
Article
1 : DECIDE
de
statuer
sur
l’admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
:
- n°600
de
l'exercice
2022,
(objet
: loyer
: 57.28
€)
- n°
601
de
l’exercice
2022,
(objet :
loyer
: 337.88
€)
- n°
428
de
l’exercice
2022,
(objet :
loyer
: 73.61
€)
- n°
758
de
l’exercice
2021,
(objet :
loyer
: 443.00
€)
- n°
757
de
l’exercice
2021,
(objet :
loyer
: 448.46
€)
- n°
2 de
l’exercice
2022,
(objet
: loyer: 367.71
€)
- n°
350
de
l’exercice
2022,
(objet
: loyer
: 57.28
€)
- n°137
de
l’exercice
2022,
(objet :
loyer
: 300.13
€)
Article
2
: DIT
que
le montant
total
de
ces
titres
de
recettes
s'élève
à 2 087.78
euros.
Article
3
: DIT
que
les crédits
sont
inscrits
en
dépenses
au
budget
de
l’exercice
en
cours
de
la commune.
2025-55
Décision
modificative
Mme
le Maire
informe
qu’il
convient
de
procéder
aux
écritures
suivantes
pour
transférer
le bien
2023001
(études
maison
de
santé) :
-
Compte
203-041 3
frais
d’études
inventaire
2023001
: 3
120,00
€
-
Compte
231-041
inventaire
2023001
: 3
120,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le conseil
municipal
décide
d’autoriser
Madame
le Maire
à procéder
aux
écritures
décrites
ci-dessus.
2025-56
rapport
d'activité
de
la CATV
2024
Madame
le
Maire
informe
que
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment,
son
article
L.5211-39
prévoit
que
le
président
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunale
(EPCT)
adresse
au
maire
de
chaque
commune
membre,
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l’établissement.
Ce
rapport
fait
l’objet
d’une
communication
par
le maire
de
chaque
commune
à son
conseil
municipal
en
séance
publique
au
cours
de
laquelle
les
délégués
de
la commune
de
l’organe
délibérant
de
l’EPCI
sont
entendus.
Il vous
est
proposé
d’approuver
le rapport
d’activités
2024
de
la Communauté
d'Agglomération
Territoires
Vendômois.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
décide
d’adopter
à l’unanimité
des
votants
la délibération
présentée.
Divers
e
Mme
JOLY-LAVRIEUX,
déléguée
VALDEM,
fait
un
point
sur
les
déchets
abandonnés,
objet
d’une
convention
avec
CITEO,
permettant
d’obtenir
une
aide
financière
(0,90
€/habitant)
au
traitement
de
ces
déchets
par
la
commune.
e
Des
dépôts
de
déchets
abandonnés
ont
toujours
lieu
au
Boël.
Le
sujet
va
être
évoqué
avec
VALDEM
pour
trouver
une
solution
à ce
problème.
e
Le
courrier
du
président
de
l’'UNC
d’Azé
concernant
le
repas
du
11
novembre
est
lu.
Il
n’y
aura
pas
de
repas
organisé.
+
Le
mail
de
M.
Michel
RONCIER,
relatif
à
l’entretien
de
la
voirie,
est
lu.
Mme
MOTTIER
déplore
que
cet
usager
ne
soit
pas
venu
au
conseil
municipal.
Il
est
dit
que
le
relevé
des
faits
est
factuel
mais
que
les
termes
employés
sont
malencontreux.
e
Les
services
de
la CATV
ont
rendu
l’étude
clientèle
pour
la création
d’un
multiservice,
La
boulangerie
a eu
un
chiffre
d’affaires
de
35
000
euros
en
2024
avec
7
semaines
de
fermeture
dans
l’année.
D’après
ces
services,
le
projet
de
réouverture
serait
viable.
Le
Petit
Café
a récupéré
le
point
Poste,
la vente
de
bouteilles
de
gaz
et
est
en
attente
pour
la
reprise
du
tabac.
Mme
MOTTIER
dit
que
le
bar
ne
redonnera
pas
ses
services
au
nouveau
commerce,
le
bar
souhaitera
conserver
ses
clients.
Mme
LANDRE
dit
qu’il
y
a
une
forte
demande
pour
la
réouverture
d’une
épicerie.
Un
poissonnier
vient
tous
les jeudis
de
8h30
à 9h30
place
de
l’église.
+
Une
commission
patrimoine
aura
lieu
le 27
octobre
prochain
pour
présenter
les
esquisses
et
le coût
des
travaux
envisagés
pour
l’espace
Crozier.
e
Mme
le Maire
lit Le courrier
de
M.
et Mme
MARMION
concernant
le bâtiment
de
l’épicerie
qui
va
être
mis
en
vente.
Mme
LANDRE
et M.
CHERAMY
se disent
dubitatifs
concernant
le classement
énergétique
du
bâtiment.
Mme
le
Maire
déclare
que
le
Service
des
Domaines
sera
consulté
pour
avis.
Les
documents
de
classement
énergétique
et
l’avis
de
valeur
devront
être
fournis.
Une
visite
peut
être
demandée
aux
propriétaires.
° _
L’allée
piétonne
derrière
la maison
de
santé
est
terminée. e
Les
arbres
tombés
autour
de l’étang
et ceux
du
bosquet
à coté
de
la maison
de santé ont
été élagués.
Les
branches
des
arbres
élagués
ont
été
broyées.
e
Mme
le Maire
informe
qu’un
agent
aux
services
techniques
est
en
temps
partiel
thérapeutique
et
qu’un
agent
administratif
est
en
arrêt.
Les
agents
techniques
ont
presque
fini
de
réaliser
les
travaux
d’entretien
des
routes
avec
l’enrobé à
froid.
La
passerelle
de
la Planche
doit
être
entièrement
refaite,
le dessous
est pourri
et
il est dangereux
de
l’emprunter.
Cette
réfection
pourrait
être
couplée
avec
la création
d’une
voie
douce.
Deux
autres
passerelles
sont
également
à refaire.
e
Le
marché
de
Noël
sera
organisé
le jeudi
11
décembre
2025
: pour
l'instant,
18
exposants
sont
inscrits
dont
beaucoup
d’artisans
d’art.
La
municipalité
offrira
un
goûter
aux
enfants,
les
membres
de
la
Petite
Asso
le
serviront.
Le
groupe
des
Gratteloups
de
la Ville-aux-Clercs
animera
le marché.
Rappel :
un
apéro
concert
animé
par
l’harmonie
de
Savigny-
Montoire
aura
lieu
le samedi
15
novembre
2025.
Rappel :
la tenue
de
la cérémonie
du
11
novembre.
Le
repas
des
aînés
s’est
très
bien
passé.
Il y avait
une
très
bonne
ambiance.
Un
dépôt
de
déchets
abandonnés
a été
constaté
rue
de
la
Forêt
juste
avant
le
pont.
Les
agents
techniques
ont
tout
enlevé.
e
Les
locataires
du
logement
communal
situé
7 bis,
rue
de
Galette
ont
donné
leur
préavis
pour
le 7 janvier
2026.
Des
travaux
de
rafraïchissement
du
logement
sont
à prévoir.
°
M.
GAUTHIER
fait un
point
sur les travaux
de voirie.
Le
raccordement
électrique
des
habitations
rue de Galette
devrait
avoir
lieu
le 21
octobre
prochain.
Le
marquage
et la
pose
de
la signalétique
devraient
avoir
lieu
dans
la
semaine
du
13
octobre
2025.
Il
informe
également
être
en
attente
concernant
la
réalisation
des
travaux
à
Boisvinet
et au
Vaumoreau.
La
séance
est
levée
à 21h53.
Fait
le
14/10/2025,
à Azé
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
JOLY-LAVRIEUX
Martine Feuille
d’émargement
de
la séance
de
conseil
municipal
du.
DIRO/202S
on nenaenenenseeneneeeneens
En
exercice
: 14
Signatures
:
LELEU
Eric
Abyd
eauusé”
MOTTIER
Catherine
RENOU
Christelle
INTGAT
Loïc
Abynt.
Présents
:
Votants
:
DELGADO
Louis
Aouvoù À
17? CHERA Ty
GAUI LANDRE
Béatrice
MARCO
Benjamin
GUILEOU
Sylvie
.
Juve
à
NÉ LLY
LAVRIEUX
CHERAMY
Laure
Aline
Lhassa
CHERAMY
Jacky
Z #60 l Valérie ARuoR
a
NGAUTHER
JOLY-LAVRIEUX
Martine