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Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
Procès
verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
8 février
2024
Date
de
convocation
:01/02/2024
‘0
Ordre
du
Jour
:
il
6
MARS
20p4
07)
Fixation
des
montants
de
la
participation
mairie
au
séjour
des
collégiens
et
lycéens
hdbérpsélen
llanalenc
08)
Retrait
de
la
délibération
n°
2023-60
Prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
pour
les
agents
et
prise
d’une
nouvell
délibération
à ce
sujet
"rire
09)
Demande
de
subventions
des
associations
communales
et
non
communales
10)
Fixation
du
prix
du
repas
des
aînés
Divers
Présents
:
Mesdames
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
GUILLOU
Sylvie,
LANDRÉ
Béatrice,
JOLY-
LAVRIEUX
Martine,
MOTTIER
Catherine,
RENOU
Christelle,
Messieurs
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
LELEU
Eric,
Absents
excusés
:M.
TYTGAT
Loïc,
M.
MARCO
Benjamin
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
CHERAMY
Laure-Aline,
M.
CHERAMY
Jacky
qui
a donné
pouvoir
à M.
DELGADO
Louis,
Mme
BIGOT
Valérie
qui
a donné
pouvoir
à
M.
GAUTHIER
Cédric
Mme
JOLY-LAVRIEUX
Martine
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
11
janvier
2024
est
approuvé
à l’unanimité
après
quelques
corrections
apportées
par
Mme
JOLY-LAVRIEUX. 2024-06
Fixation
des
montants
de
la
participation
mairie
au
séjour
des
collégiens
et
lycéens
habitant
la
commune
Mme
le
Maire
informe
que
la
commune
participe
aux
voyages
scolaires
des
collégiens
et
lycéens
habitant
Azé
qui
en
font
la
demande.
Pour
cela,
il
convient
que
le
collégien
ou
lycéen
fasse
parvenir
en
mairie
une
demande
écrite
décrivant
le
voyage,
son
coût,
le
nom
de
l’établissement
et la
classe
fréquentés.
Il
était
donné
jusqu’à
présent
50
€
pour
un
voyage
collégien/lycéen.
A
ce
jour,
3
élèves
du
collège
Jean
Émond
ont
déposé
une
demande
en
mairie
pour
un
voyage
scolaire
soit
à Amsterdam
soit
en
Angleterre.
Mme
le
Maire
demande
l’avis
des
membres
présents.
Mme
GUILLOU
propose
d’augmenter
le
montant
à 55
€.
Mme
LANDRE
demande
si
on
a une
idée
du
montant
donné
par
les
communes
voisines
pour
ce
type
d’aide
:cela
n’est
pas
connu.
Mme
CHERAMY
informe
qu’elle
ne
prendra
pas
part
au
vote
étant
concernée.
Mme
MOTTIER
demande
si
cette
subvention
n’est
donnée
qu’aux
collégiens
et
lycéens
habitant
la
commune,
il
lui
est
répondu
oui
sauf
demande
particulière.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
présents
décident
à l’unanimité
de
donner
55
€
pour
un
voyage
collégien/lycéen.
2024-07
Retrait
de
la
délibération
n°
2023-60
Prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
pour
les
agents
et
prise
d’une
nouvelle
délibération
à ce
sujet
Mme
le
Maire
informe
que
les
services
de
la
préfecture
ont
demandé
le
retrait
de
la
délibération
n°
2023-60-Prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
pour
les
agents
prise
le
14
décembre
2023.
En
effet,
les
services
de
la
préfecture
demandent
l’utilisation
du
modèle
de
délibération
fourni
par
le
Centre
de
Gestion.
Mme
GUILLOU
demande
si
cela
va
impacter
les
agents
:non
car
la
prime
leur
a été
versée
en
janvier
2024.
Ce
modèle
de
délibération
a été
soumis
à
l’avis
des
membres
du
CST
du
CDG41
le
7
décembre
2023.
Il
est
donc
utilisable
par
les
collectivités
et
établissements
relevant
de
ce
CST
aux
fins
de
mise
en
place
de
la
prime.
Il
devra
donc
être
soumis
en
l’état
à l’assemblée
délibérante.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique
et
notamment
ses
articles
L.
714-4
et
suivants
Vu
le
décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
portant
création
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
publics
de
la
fonction
publique
territoriale
Vu
l'avis
du
comité
social
territorial
en
date
du
7
décembre
2023,
Mme
Maryvonne
BOULAY
(autorité
territoriale)
rappelle
au
conseil
municipal
(organe
délibérant)
que
le
décret
n°
2023-
1006
du
31
octobre
2023
prévoit
la
possibilité
d’attribuer
une
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
pour
certains
agents
publics. Il
appartient
au
conseil
municipal
(organe
délibérant)
de
se
prononcer
sur
l’institution
et
les
montants
de
cette
prime.
La
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
peut
être
versée
aux
fonctionnaires
et
aux
agents
contractuels
de
droit
public
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics,
nommés
ou
recrutés
avant
le
ler
janvier
2023,
employés
et
rémunérés
par
un
employeur
public
au
30
juin
2023,
dont
la
rémunération
brute
ne
dépasse
pas
39
000€
sur
la
période
du
ler
juillet
2022
au
30
juin
2023,
déduction
faite
de
la
GIPA
et
de
la
rémunération
issue
des
heures
supplémentaires
défiscalisées. ARTICLE
1. BÉNÉFICIAIRES
Bénéficieront
de
cette
prime,
les agents
territoriaux
(fonctionnaires
et contractuels
de
droit public)
et les assistants
maternels
et
assistants
familiaux
mentionnés
à
l’article
L.
422-6
du
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles
qui
remplissent
les
conditions
cumulatives
suivantes
:
- Avoir
été
nommés
ou
recrutés
par
une
collectivité
territoriale
ou
l’un
de
ses
établissements
publics
à
une
date
d’effet
antérieure
au
ler janvier
2023
;
- Être
employés
et rémunérés
par
une
collectivité
territoriale
ou
l’un
de
ses
établissements
publics
au
30 juin
2023 ;
- Avoir'perçu
une
rémunération
brute
inférieure
ou
égale
à 39
000
euros
au
titre
de
la période
courant
du
ler juillet
2022
au
30
juin
2023,
Sont
exclus
du
bénéfice
de
la prime
:
- Les
agents
publics
éligibles
à la prime
de
partage
de
la valeur
;
- Les
élèves
et étudiants
en
formation
en
milieu
professionnel
ou
en
stage
avec
lesquels
les
collectivités
territoriales
et leurs
établissements
publics
sont
liés
par
une
convention
de
stage
dans
les
conditions
prévues
au
deuxième
alinéa
de
l'article
L.
124-1
du
code
de
l'éducation.
ARTICLE
2. MONTANT
Le
montant
forfaitaire
de
la prime
est
déterminé
comme
suit :
Rémunération
brute
perçue
au
titre
de
la période
courant
du
1er juillet
2022
au
30 juin
2023
Montant
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
Inférieure
ou
égale
à 23
700
€
800
€ (dans
la limite
de
800€)
Supérieure
à 23
700
€ et inférieure
ou
égale
à 27
300
€
700
€ (dans
la limite
de
700€)
Supérieure
à 27
300
€
et inférieure
ou
égale
à 29
160
€
600
€ (dans
la limite
de
600€)
Supérieure
à 29
160
€ et inférieure
ou
égale
à 30
840
€
500
€ (dans
la limite
de
500€)
Supérieure
à 30
840
€ et inférieure
ou
égale
à 32
280
€
400
€ (dans
la limite
de
400€)
Supérieure
à 32
280
€ et inférieure
ou
égale
à 33
600
€
350
€ (dans
la limite
de
350€)
Supérieure
à 33
600
€ et inférieure
ou
égale
à 39
000
€
300
€ (dans
la limite
de
300€)
La
rémunération
brute
perçue
pendant
la période
de
référence
sera
déterminée
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
3
et
6 du
décret
n°
2023-1106
du
31
octobre
2023.
Cas
particuliers
:
-
Lorsque
l’agent
n'a
pas
été
employé
et
rémunéré
pendant
la
totalité
de
la
période
de
référence,
le
montant
de
la
rémunération
brute
est
divisé
par
le
nombre
de
mois
rémunérés
sur
cette
même
période
puis
multiplié
par
douze
pour
déterminer
la rémunération
brute.
-
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
ont
successivement
employé
et
rémunéré
l'agent
au
cours
de
la
période
de
référence,
la rémunération
prise
en
compte
est celle
versée
par
la collectivité,
l'établissement
ou
le groupement
qui
emploie
et rémunère
l'agent
au
30 juin
2023,
corrigée
selon
les
modalités
prévues
au
1 pour
correspondre
à une
année
pleine.
-
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
emploient
et
rémunèrent
simultanément
l'agent
au
30
juin
2023,
la
rémunération
prise
en
compte
est
celle
versée
par
chaque
collectivité,
établissement
ou
groupement
corrigée
selon
les
modalités
prévues
au
1 pour
correspondre
à une
année
pleine.
ARTICLE
3.
MODULATION
SELON
LE
TEMPS
DE
TRAVAIL
ET
LA
DURÉE
D'EMPLOI
Le
montant
de
la
prime
est
réduit
à proportion
de
la
quotité
de
travail
(temps
non
complet
et
temps
partiel)
et
de
la
durée
d’emploi
sur
la
période
courant
du
1er
juillet
2022
au
30
juin
2023.
ARTICLE
4.
ATTRIBUTION
INDIVIDUELLE
La
prime
sera
versée
aux
agents
employés
et
rémunérés
par
la
collectivité
au
plus
tard
le
30
juin
2024
qui
remplissent
les
conditions
ci-dessus
mentionnées.
L'attribution
individuelle
fera
l’objet
d’un
arrêté
individuel.
ARTICLE
5. VERSEMENT
ET
CUMULS
Cette
prime
est cumulable
avec
toutes
primes
et indemnités
perçues
par
l’agent
à l'exception
de
la prime
de
pouvoir
d’achat
prévue
par
le décret
du
31
juillet
2023
pour
les
agents
de
l’Etat
et de
hospitalière.
La
prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
fait
objet
d’un
versement
unique
au
mois
de janvier
2024.
Elle
n’est pas
reconductible.
Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
le Maire
et après
en
avoir
délibéré :
-
ADOPTE
le principe
et les
montants
de
la prime
de
pouvoir
d’achat
tels
qu’exposés,
-
PRECISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l’exercice.
2024-08
Demande
de
subventions
des
associations
communales
et
non
communales
Madame
le
Maire
informe
que
les
associations
suivantes
ont
déposé
des
demandes
de
subventions
en
mairie
et
qu’il
convient
de
se
prononcer
:
- Association
des
conciliateurs
de
Justice
- Prévention
routière
de
Blois - BTP
CFA
d’Indre
et Loire
- AMF
Téléthon
- AFSEP - AL
St OUEN
Basket
- Tour
du
Loir
et Cher
- Secours
catholique
- ADMR - Le
Campus
des
Métiers
et de
l’artisanat
Centre
Val
de
Loire
- La
Bibliothèque
sonore
de
Loir
et Cher
- Office
Municipal
des
sports
et loisirs
de
Montoire
sur
le Loir
Un
tableau
reprenant
les
demandes
de
subventions
reçues
depuis
2019
est
projeté.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l’unanimité,
de
donner
une
subvention à :
- Association
des
conciliateurs
de
Justice
: 50
€
- Prévention
routière
de
Blois
: 50
€
- AL
St OUEN
Basket
: 100
€
- Association
des
Secrétaires
de
mairie
: 50
€
si une
demande
est
déposée
- Cinécole
en
Vendômois
: 50
€ si une
demande
est
déposée
- AVEN
41
: 50
€ si une
demande
est
déposée
- Perche
Nature
: 50
€
si une
demande
est
déposée
- Tennis
Azé/Villiers
: 500
€
si une
demande
est déposée
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
de ne pas
donner
aux
associations
suivantes :
- AMF
Téléthon
- AFSEP - Tour
du
Loir
et Cher
- Secours
catholique
- ADMR - Le
Campus
des
Métiers
et de
l’Artisanat
Centre
Val
de
Loire
- La
Bibliothèque
sonore
de
Loir
et Cher
- Office
Municipal
des
sports
et
loisirs
de
Montoire
sur
le Loir
2024-09
Fixation
du
prix
du
repas
des
aînés
Mme
le
Maire
informe
que
le
Conseil
municipal
a
décidé
d’ouvrir
la
cantine
scolaire
communale
aux
personnes
de
la
collectivité
nées
avant
1955,
une
fois
par
semaine
le jeudi
sur
réservation.
En
date
du
23
Janvier
2020,
il a été
décidé
par
délibération
d’ouvrir
ce
repas
aux
personnes
de
plus
de
60
ans.
Un
tableau
du
prix
de
revient
de
repas
a été
envoyé
à chaque
conseiller.
Le
prix
actuel
est
de
8.90
€ et le prix
de
revient
est
de
8.14
€
pour
l’année
2023.
Il
est
dit
que
le
prix
de
revient
va
augmenter
suite
aux
hausses
des
prix
des
fluides
et
de
l’alimentation.
Mme
CHERAMY
informe
que
de
plus
en
plus
de
personnes
âgées
déjeunent
le jeudi
midi
à la cantine.
Mme
LANDRE
demande
pourquoi
ce tarif n’est
pas
revu
en
même
temps
que
celui
des
enfants
et des
adultes.
Mmes
MOTTIER
et
LANDRE
proposent
de
conserver
ce
tarif et
de
le
revoir
en
juin
2024.
Mme
CHERAMY
indique
que
cela
permettrait
d’adapter
le tarif aux
dépenses
connues
jusqu’en
juin.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
indique
qu’elle
ne
prendra
pas
part
au
vote
étant
bénéficiaire
du
repas
le jeudi.
Mme
GUILLOU
s’étonne
que
le
prix
de
revient
du
repas
baisse,
Mme
CHERAMY
lui
explique
que
le
nombre
de
repas
enfants
et aînés
a augmenté
ce
qui
permet
de
mieux
partager
les
frais
fixes.
Mme
MOTTIER
informe
que
ce
déjeuner
pour
les
aînés
est
un
moment
de
convivialité
très
apprécié.
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
les
membres
du
conseil
municipal,
décident :
Ci
d’ouvrir
la cantine
scolaire
aux
personnes
nées
avant
1955,
une
fois
par
semaine
le jeudi,
sur
réservation
auprès
de
la mairie.
[1
de
laisser
le prix
du
repas
à 8.90€
et de
le revoir
en juin
2024
[
d’autoriser
le Maire
à faire
le nécessaire
pour
mener
à bien
ce
dossier.
Divers
e
VAL
DEM
souhaite
installer
un
second
composteur
sur
le territoire
de
la commune
car
le premier
va
être
saturé
au
niveau
des
apports.
Mme
BOULAY
demande
aux
élus
leur
avis
sur
l’emplacement
à
proposer.
Mme
LANDRE
informe
qu’un
second
bac
de
maturation
a été
mis
en
place
et celui-ci
est
déjà
bien
rempli.
M
DELGADO
indique
que
l’épicière
composte
également.
Mme
BOULAY
déclare
que
le président
de
VAL
DEM
Pa
informée
que
le but
est
de
parvenir
à
un
compostage
maximum
au
domicile
des
habitants.
Mme
RENOU
propose
d’installer
le
futur composteur
près
du
tennis,
Mme
BOULAY
attire
son
attention
sur
le
risque
de
dépôts
sauvages
qui
pourrait
advenir.
Mme
GUILLOU
propose
le
parking
rue
du
Boulon
près
du
transformateur
:proposition
retenue.
°
VAL
DEM
a également
demandé
que
certains
particuliers
élaguent
leurs
arbres
et
haies
pour
le
passage
du
camion
benne.
e
Les
Estivales
41
devraient
avoir
lieu
sur
Azé
durant
l’été,
la
commune
ayant
été
sollicitée
par
le
Conseil
Départemental.
La
date
retenue
sera
connue
ultérieurement.
Le
concert
sera
gratuit
mais
ne
sera
pas
choisi
par
la
municipalité.
M.
DELGADO
demande
si
on
doit
mettre
quelque
chose
à
disposition.
Mme
BOULAY
indique
qu’une
salle
doit
être
disponible
en
cas
de
repli
pour
mauvais
temps.
e
La
fête
de
l’école
de
la
Source
aura
lieu
le
30
juin
2024.
e
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
dimanche
6 octobre
2024.
e
L'association
Appel
d’Air
organisera
une
manifestation
musicale
le
31
août
à Gorgeat.
e_
Mme
le
Maire
informe
que
la
loi
APER
sur
les
énergies
renouvelables
a
été
évoquée
en
Conseil
des
Maires
à
la
CATV.
Les
communes
doivent
déterminer
des
zones
pouvant
accueillir
ce
type
de
projet.
La
majorité
des
communes
de
la
CATV
ont
fait
ou
feront
comme
Azé
:elles
ne
se
prononcent
pas
faute
de
connaissances
suffisantes
en
la
matière.
Elle
informe
également
que
dans
le
cadre
du
PLUiH,
une
aire
de
grand
passage
destinée
aux
gens
du
voyage
devra
être
prévue
sur
le
territoire
de
la
CATV.
II
faut
un
espace
de
4
hectares
pour
pouvoir
accueillir
150
à
200
caravanes.
Cette
zone
sera
réservée
uniquement
à cet
usage.
e
Il
n’est
pas
prévu
de
fermeture
de
classe
pour
la
rentrée
prochaine
sur
notre
école
mais
nous
sommes
en
alerte
pour
la
rentrée
2025/2026.
Mme
CHERAMY
lit
le
courrier
reçu
de
la
Directrice
Académique
des
Services
de
l’Éducation
Nationale
(DASEN)
à ce
sujet.
e
Mme
BOULAY
informe
que
le
Syndicat
Mixte
du
Pays
vendômois
a trouvé
une
personne
pour
reprendre
la
charge
du
Contrat
Local
de
Santé
à compter
du
1°
mars
2024.
Suite
au
départ
de
la
personne
en
charge
du
Plan
Alimentaire
Territorial,
le
poste
n’est
toujours
pas
pourvu.
Les
Zones
de
Revitalisation
Rurales
vont
devenir
France
Ruralité
Revitalisée.
°
Un
rendez-vous
est
prévu
avec
un
psychologue
qui
souhaite
intégrer
notre
Maison
de
Santé.
e
M.
DELGADO
propose
une
visite
de
la
Maison
de
Santé
aux
élus.
°
M.
DELGADO
informe
que
le
candélabre
rue
des
Sorbiers
a été
percuté
par
une
voiture.
e
Mme
CHERAMY
informe
que
le
nombre
d’élèves
pour
la
rentrée
2024/2025
devrait
être
le
même
que
pour
2023/2024
soit
88
enfants.
°
Une
commission
médicale
se
tiendra
le
27
février
2024
pour
déterminer
les
loyers
de
la
Maison
de
Santé.
Ouverture
prévue
de
la
Maison
de
Santé
le
1°
juillet
2024.
Les
infirmières
intègreraient
les
locaux
le
1°
septembre
2024.
°
M.
GAUTHIER
informe
que
les
panneaux
en
bordure
de
route
départementale,
bâchés
à
la
suite
de
l'interdiction
de
circulation
des
véhicules
de
plus
de
3,5
tonnes
sur
les
voies
départementales,
sont
mis
en
place.
e
M.
GAUTHIER
informe
que
certains
panneaux
d’indication
de
lieudits
sur
les
accotements
de
la
RD
957
sont
«usés
»
et
difficilement
lisibles.
Après
consultation
du
Conseil
Départemental,
il
s’avère
que
leur
remplacement
est
à la
charge
de
la
commune.
Mme
le
Maire
informe
qu’elle
en
parlera
au
Président
du
Conseil
Départemental.
M.
GAUTHIER
informe
que
l’Echo
de
la
Vallée
est
presque
terminé
et
sera
prochainement
envoyé
à l’imprimeur.
La
séance
est
levée
à 21
h
23.
Fait
le
14/02/2024,
à Azé
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
BOULAY
Maryv
JOLY-LAVRIEUX
Martine