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Conseil Municipal - avis cm 231107
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Plessis-Trévise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 231107)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
VILLE DU PLESSIS-TRÉVISE
AVIS
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DU PLESSIS-TREVISE
SE RÉUNIRA EN SÉANCE PUBLIQUE
Sous la Présidence de Monsieur Didier DOUSSET, Maire,
MARDI 07 NOVEMBRE 2023 à 19h00
Hôtel de Ville du Plessis-Trévise
Ordre du jour :
1) Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance,
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023,
3) Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
2023-068 - Adoption du règlement budgétaire et financier,
2023-069 - Modalités de gestion des amortissements des immobilisations à partir du 1er janvier 2024,
2023-070 - Adoption d'une subvention complémentaire et de l'avenant à la convention initiale avec l'association "A.J.E." - Année 2023,
2023-071 - Adoption d'une subvention complémentaire et de l'avenant à la convention initiale avec l'association "APPEPT" - Année 2023,
2023-072 - Convention avec l'ANTAI pour assurer le traitement des Forfaits Post Stationnement non payés,
2023-073 - Dénomination du local municipal destiné à développer l'offre de soins sis 39 avenue Ardouin,
2023-074 - Fixation du tarif pour un bail professionnel destiné aux professionnels de santé réunis en SISA pour le local et ses parkings sis 39 avenue Ardouin,
2023-075 - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables initié par le Territoire de GPSEA dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d 'Urbanisme Intercommunal,
2023-076 - Approbation du projet de périmètre de protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP) sur le territoire communal,
2023-077 - Acquisition amiable de la propriété sise 3 avenue du Général Leclerc cadastrée AL 434 d'une superficie de 753 m² inclus dans un emplacement réservé au profit de la commune,
2023-078 - Ouverture dominicale des commerces de détail pour l'année 2024, 2023-079 - Recensement de la population 2024 : rémunération des agents recenseurs, 2023-080 - Participation financière à la protection sociale complémentaire du personnel communal,
Questions diverses.
Le Maire,
Didier DOUSSET
Conseiller métropolitain
à la métropole du Grand Paris