Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - fi 14 approbation du compte administratif 2023 bud
Déliberation - fi 1 approbation du compte de gestion 2023 budget
Déliberation - fi 2 approbation du compte de gestion 2023 budget
Déliberation - fi 2 compte de gestion 2024 budget annexe des fore
Déliberation - 11 compte de gestion 2022 budget des forets
Déliberation - fi 5 approbation du compte de gestion 2023 budget
Déliberation - fi 3 approbation du compte de gestion 2023 budget
Déliberation - fi 4 approbation du compte de gestion 2023 budget
Déliberation - fi 6 approbation du compte de gestion 2023 budget
Déliberation - fi 9 approbation du compte administratif 2024 budg
Déliberation - fi 7 approbation du compte de gestion 2023 budget forets
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - fi 7 approbation du compte de gestion 2023 budget forets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
FI-7
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
—
Budget
Forêts
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vingt-quatre
juin
deux
mille
vingt-quatre
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
17 juin
2024,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
28
5
2
5
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Jo
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Jean-
Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Julien
MARTINEZ,
Marine
PARROT,
Philippe
TOURNIER-BILLON
REPRÉSENTÉS:
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
Christine
PITTI
(pouvoir
à
Annie
ZOCCOLO),
Jean-Charles
de
LEMPS,
(pouvoir
à
Julien
MARTINEZ),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à
Jean-Michel
FOUILLAND)
ABSENTS
: Laure
MANDUCHER,
Didier
MARTELET
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Fabrice
BERTERA
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
Jean-Jacques
MATZ,
rapporteur,
informe
le
Conseil
municipal
du
résultat
du
Compte
de
Gestion
du
Budget
des
Forêts
pour
l'exercice
2023.
Il s'établit
ainsi
qu'il
suit,
après
rapprochement
avec
les
services
de
la
Trésorerie
Principale
qui
nous
ont
transmis
les
éléments
ci-dessous
et
conformes
au
Compte
Administratif
2023
du
Budget
des
forêts : Objet
:
FI-7
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
—
Budget
Forêts
Budget
annexe
des
Forêts
Séance
du
24
juin
2024
investissement
dépenses
recettes
réel
30
790.44
-
ordre
9 462.00
20
618.81
Excédent
2022
-
183
629.32
40
252.44
204
248.13
fonctionnement
dépenses
recettes
réel
43
504.68
83
860.18
ordre
20
618.81
9 462.00
Excédent
2022
-
226
989.28
64
123.49
320
311.46
dépenses
recettes
réel
74
295.12
83
860.18
TOTAL
ordre
30
080.81
30
080.81
Excédents
2022
-
410
618.60
104
375.93
524
559,59
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Vu
l'avis
de
la
Commission
des
Finances
et
du
Personnel
Communal,
- Approuve
le
Compte
de
Gestion
2023
du
Budget
des
Forêts
présenté
par
le
Receveur
municipal,
- Déclare
que
le
Compte
de
Gestion
du
Budget
des
Forêts
dressé
pour
l'exercice
2023
par
le
Receveur
municipal,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve.
Fait
à
Oyonnax,
le
24
juin
2024
Secrétaire
de
séance,
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT :
- par sa
présentation
en
Préfecture
le ?
£
JUIN
2024
- par sa publication
le
?{,
JUIN
202
Le
Maire