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Conseil Municipal - OJ REUNION CM 10.10.24
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Déliberation - cmj
Déliberation - liste delib 11 AVRIL
Procès Verbal - OJ13102026
Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Poulx.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ13102026)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Ordre du jour séance du 13/10/2026 à 18h30
Point Objet Rapporteur Annexe
ADOPTION PV SEANCE DU 09/07/2026 Scrétaire de Séance Oui
1 RAPPORT DÉFINITIF CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES_CA NÎMES METROPOLE & VILLE DE NÎMES Monsieur le Maire Oui
2 RAPPORT D'ACTIVITÉS NÎMES MÉTROPOLE 2025 Monsieur le Maire Oui
3 CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES Monsieur le Maire Non
4 CESSION PARCELLE AM133 ET PARTIE DE LA PARCELLE AM515 Alain PINTOR Oui
5 CESSION PARCELLE AK440 Alain PINTOR Oui
6
CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE COUR
COMMUNE D’UNE CONTENANCE DE 10M2 SUR LA
PARCELLE AD12 AU PROFIT DE LA PARCELLE AD16
Alain PINTOR Oui
7
DÉSIGNATION CORRESPONDANT AU CONSEIL
D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE
L’ENVIRONNEMENT DU GARD (CAUE 30)
Alain PINTOR Non
8 DECISIONS MODIFICATIVES N°1-BPM57 COMMUNE DE POULX Sylviane CABAGNI Non
9 ACTUALISATION TARIFS COMMUNAUX Sylviane CABAGNI Non
10 OCTROI SUBVENTION CCAS DE POULX Eric LEFORT Non
11
OCTROI SUBVENTION 2026/2027 AU BÉNÉFICE DE
L’ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL POUR UN
MONTANT DE 750€
Marie-France VABRE Non
12
OCTROI SUBVENTION 2026/2027 AU BÉNÉFICE DE
L’ASSOCIATION POULX RANDONNÉE PÉDESTRE POUR
UN MONTANT DE 400€
Marie-France VABRE Non
13
OCTROI SUBVENTION 2026/2027 AU BÉNÉFICE DE
L’ASSOCIATION VETERANS POULXOIS POUR UN
MONTANT DE 550€
Marie-France VABRE Non
14 OCTROI SUBVENTION 2026/2027 AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION SALSITA POUR UN MONTANT DE 500€ Marie-France VABRE Non
15
OCTROI SUBVENTION 2026/2027 AU BÉNÉFICE DE
L’ASSOCIATION LA JEUNESSE POULXOISE POUR UN
MONTANT DE 1400€
Marie-France VABRE Non
16 OCTROI SUBVENTION 2026/2027 AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION FCPE POUR UN MONTANT DE 1000€ Marie-France VABRE Non
17 MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS Sabine FRONTIN Non
18
ADHESION SYNDICAT OUVERT VAL D'OISE
NUMERIQUE & CENTRALE D'ACHATS FOCUS
NUMERIQUE
Alain BRUGUIER Oui
19
APPROBATION DE L’AVENANT EN PLUS-VALUE A LA
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE POULX ET
L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DU
GARD RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET
ENFANCE JEUNESSE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Karine CAPOCCHIANI Oui
20 MODIFICATION RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS PÉRISCOLAIRE DE POULX Karine CAPOCCHIANI Oui
OJ CM Page 1 05/10/2026