Déliberation - Deliberation n°62 Actualisation de la composition de la Commission municipale URBANISME

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Déliberation - Deliberation n°62 Actualisation de la composition de la Commission municipale URBANISME Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Aixe-sur-Vienne. Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°62 Actualisation de la composition de la Commission municipale URBANISME)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,

Séance du 04 avril 2023

-sur-Vienne, selon convocation en date

du 29 mars 2023, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS étant secrétaire de séance.

Délibération n°2023/62

En date du 04 avril 2023

Portant sur :

Actualisation de la composition de la Commission municipale URBANISME

Membres 29

Présents 24

Représentés 5

Votants 29

Exprimés 29

Pour 29

contre 0

Présents :

Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Monsieur François VENEL, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Monsieur Guy MARISSAL, Monsieur Patrick BENAYOUN, Madame Marie- -Christine BONNETAUD, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ, Madame Stéphanie MERCIER, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS, Monsieur Michaël RUIZ-OLID. Représentés : Monsieur Xavier ABBADIE par Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Christelle THORÉ par Madame Stéphanie MERCIER, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur Patrice POT, Madame Amanda SABOURDY par Monsieur René ARNAUD, Monsieur Gilles THEILLAUMAS par Monsieur Patrick BENAYOUN

Par courrier reçu en Mairie le 14 février 2023, Monsieur Philippe ROUDIER a informé la Collectivité de sa volonté de démissionner de -sur-Vienne.

Suite à la démission de ses fonctions de Conseiller Municipal, il convient de modifier la composition de la Commission municipale URBANISME.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,

Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu

t de modifier la composition de la Commission municipale URBANISME, suite à la démission de ses fonctions de Conseiller Municipal de Monsieur Philippe ROUDIER, Vu la délibération n°2022/132 en date du 06 décembre 2022,

Le Conseil Municipal :

- décide de modifier la composition de la Commission Municipale « URBANISME » comme indiqué ci-dessous :

8 membres de la Majorité

 Monsieur Claude MONTIBUS

 Madame Xavier ABBADIE

 Monsieur Nicolas ANDRIEUX

 Madame Christiane GADAUD

 Monsieur Patrice POT

 Madame Amanda SABOURDY

 Monsieur Laurent THARAUD

 Madame Christelle THORÉ

1

 Monsieur Michaël RUIZ-OLID

A AIXE SUR VIENNE, le 04 avril 2023

Le Maire

René ARNAUD Transmis le : 06 avril 2023

Publié le : 06 avril 2023

Mis en ligne le 14 août 2023.