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Déliberation - 2022 012 delib actualisation composition commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fleury-les-Aubrais.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 01/03/2022
Reçu en préfecture le 01/03/2022
an
Affiché le f 2 MARS 2072
ID : 045-214501470-20220228-2022 012-DE
Ville de Fleury-les-Aubrais
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
SÉANCE DU LUNDI 28 FÉVRIER 2022
LES-AUBRAIS
Délibération n°2022_012
1) Actualisation de la composition des commissions municipales
L'an deux mille vingt deux, le vingt huit février, le Conseil municipal de la commune de Fleury-
les-Aubrais était réuni dans la salle du conseil en mairie sous la présidence de Mme Carole
CANETTE, Maire, par suite d'une convocation individuelle en date du 21 février 2022 annoncée
au public, conformément aux dispositions de la loi du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés
des Communes, des Départements et des Régions.
Présent.e.s :
Mme Carole CANETTE, M. Bruno LACROIX, Mme Mélanie MONSION, M. Grégoire CHAPUIS,
Mme Marilyne COULON, M. Johann FOURMONT, Mme Nasera BRIK, M. Bernard MARTIN,
Mme Guylène BORGNE, M. Hervé DUNOU, Mme Christelle BRUN-ROMELARD, M. Sébastien
VARAGNE, M. Michel BOITIER, M. Alain LEFAUCHEUX, M. Thierry METAIS, Mme Tetiana
GOUESLAIN, Mme Karine PERCHERON, M. Edoukou BOSSON, Mme Valérie PEREIRA,
M. Zouhir MEDDAH, M. Benjamin DELAPORTE, Mme Martine ROUET-DAVID, Mme Isabelle
MULLER, M. Rémi SILLY, M. Nicolas LE BEUZE, M. Eric BLANCHET, M. Stéphane KUZBYT,
Mme Christine BOUR, M. Bienvenu François NIOMBA DAMINA
Absent.e.s avec pouvoir :
Mme Evelyne PIVERT (donne pouvoir à Mme Mélanie MONSION), M. Patrice AUBRY (donne
pouvoir à M. Bruno LACROIX), Mme Isabelle GUYARD (donne pouvoir à Mme Carole CANETTE),
Mme Sandra SPINACCIA (donne pouvoir à M. Grégoire CHAPUIS), Mme Sandra DINIZ
SALGADO (donne pouvoir à M. Nicolas LE BEUZE), M. Maxime VITEUR (donne pouvoir à
M. Rémi SILLY)
Mme Karine PERCHERON remplit les fonctions de secrétaire.
Nombre de Conseillers :
En exercice : 35
Présents : 29
Votants : 35
1/4 Envoyé en préfecture le 01/03/2022
Reçu en préfecture le 01/03/2022
Affiché le SF E-#s
ID : 045-214501470-20220228-2022_012-DE
Ville de Fleury-les-Aubrais
ADMINISTRATION GENERALE
Mme CANETTE, Maire, expose
Suite à la démission de M. Thierry Ternisien d'Ouville et l'installation de Mme Martine Rouet-David en qualité de conseillère municipale, il convient d'actualiser la composition des commissions municipales.
Vu le Code général des collectivités territoriales, en notamment l'article L.2121-22 relatif aux
modalités de constitution et de fonctionnement des commissions municipales,
Vu la délibération du Conseil municipal du 27 juillet 2020 portant création des commissions municipales,
Vu la délibération du Conseil municipal du 29 novembre 2021 modifiant là composition des commissions municipales,
Considérant qu’il convient de modifier la composition de la commission Transition écologique - Rénovation urbaine - Patrimoine bâti - Logement et de la commission Culture — Sports — Handisports — Evènements - Patrimoine historique,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal :
- adopte la modification des commissions municipales de la manière suivante :
Commission finances, ressources humaines
(modifié - CM 29 novembre 2021)
Présidente : Membres titulaires : Carole Canette Bruno Lacroix Bernard Martin
Patrice Aubry
Benjamin Delaporte
Nasera Brik
Grégoire Chapuis
Hervé Dunou
Nicolas Le Beuze
Stéphane Kuzbyt
Membres suppléants :
Isabelle Muller
Christine Bour
Commission coopération économique
{modifié — CM 29 novembre 2021)
Présidente : Membres titulaires Carole Canette Hervé Dunou Johann Fourmont
Patrice Aubry
Karine Percheron
Thierry Métais
Rémi Silly
Eric Blanchet
2/4 Envoyé en préfecture le 01/03/2022
Reçu en préfecture le 01/03/2022
Affiché le SE S-SS
ID : 045-214501470-20220228-2022_012-DE
Ville de Fleury-les-Aubrais
Bienvenu François Niomba Damina
Membres suppléants :
Sandra Diniz Salgado
Stéphane Kuzbyt
Commission transition écologique, rénovation urbaine, patrimoine bâti, logement {modifié — CM 28 février 2022)
Présidente : Membres titulaires : Carole Canette Bruno Lacroix Johann Fourmont
Sébastien Varagne
Bernard Martin
Alain Lefaucheux
Tétiana Goueslain
Zouhir Meddah
Thierry Métais
Martine Rouet-David
Nicolas Le Beuze
Christine Bour
Membres suppléants :
Isabelle Muller
Eric Blanchet
Commission culture, sports, handisports, évènements, patrimoine historique {modifié - CM 28 février 2022)
Présidente : Membres titulair Carole Canette Marilyne Coulon Bernard Martin
Nasera Brik
Christelle Brun-Romelard
Isabelle Guyard
Tetiana Goueslain
Michel Boitier
Zouhir Meddah
Martine Rouet-David
Rémi Silly
Eric Blanchet
Membres suppléants :
Maxime Viteur
Christine Bour
Commission éducation, petite enfance, jeunesse
{modifié —- CM 29 novembre 2021)
Présidente : Membres titulaires:
Carole Canette Mélanie Monsion Grégoire Chapuis
Valérie Pereira
Karine Percheron
Guylène Borgne
Sébastien Varagne
Edoukou Bosson
Isabelle Muller
Stéphane Kuzbyt
Membres suppléants :
Sandra Diniz Salgado
Christine Bour
3/4 Envoyé en préfecture le 01/03/2022
Reçu en préfecture le 01/03/2022
Affiché le Fe.
ID : 045-214501470-20220228-2022 012-DE
Ville de Fleury-les-Aubrais
Commission solidarités, lien intergénérationnel, santé, handicap
(modifié - CM 21 décembre 2020)
Présidente : Membres titulaires : Carole Canette Guylène Borgne Christelle Brun-Romelard
Marilyne Coulon
Michel Boitier
Edoukou Bosson
Evelyne Pivert
Valérie Pereira
Isabelle Guyard
Sandra Spinaccia
Maxime Viteur |
Christine Bour
Membres suppléants :
Isabelle Muller
Stéphane Kuzbyt _
Commission sécurité, démocratie
{modifié —- CM 29 novembre 2021)
Présidente : Membres titulaires : Carole Canette Grégoire Chapuis Mélanie Monsion
Bernard Martin
Hervé Dunou
Evelyne Pivert
Alain Lefaucheux
Benjamin Delaporte
Sandra Spinaccia
Maxime Viteur
Stéphane Kuzbyt
Bienvenu François Niomba Damina
Membres suppléants : |
Sandra Diniz Salgado
Eric Blanchet
Adopté à l'unanimité.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié exécutoire
Reçu en préfecture le -0 1 MARS 2022
Publié/notifié le { 2 MARS 2022
Le Tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux
mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
-date de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département pour contrôle de légalité ;
-date de sa publication.
Saisine possible par l'application informatique "télérecours citoyens" sur le site Internet https:/www.telerecours.fr
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