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Arrêté - 56 25 Parking Bouscarle Vide grenier 9 03?m
Arrêté - 31 25 Vide grenier Parking Bouscarle 23 02?m=2
Arrêté - 121 26 Vide grenier parking Bouscarle 17
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 121 26 Vide grenier parking Bouscarle 17)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
6
UCS
ARRETE
TEMPORAIRE
N° A_ 2026
_
N° 121/26
REGLEMENTANT
LE
STATIONNEMENT
ET
LA
CIRCULATION
SUR
LE
PARKINGBOUSCARLE
A
L'OCCASION
DU
VIDE-GRENIER
DU
DIMANCHE
17
MAI
2026
6.1.3 DGS/PM
PUBLIÉ
LE 17
AVRIL
2026
Le
Maire
de
la
Ville
de
Sorgues,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-18,
L. 2122-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et suivants
et l’article
L2213-1,
VU
la délibération
n°
DEL
_2026_15
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
22
mars
2026,
portant
élection
du
Maire,
VU
les arrêtes
en
date
du
31
mars
2026
par
lesquels
le Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
du
22
octobre
1963
modifiée
par
la circulaire
n°103
du
30
octobre
1968,
VU
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif à la signalisation
routière,
VU
le code
de
la route
et notamment
ses
articles
L411-1,
R417-10,
R417-1
et suivants
et L325-1
à L325-3,
VU
le code
pénal
et notamment
son
article
R 610-5,
VU
l'arrêté
n°
35/26
portant
autorisation
temporaire
d'occupation
du
parking
Bouscarle
le
dimanche
17
mai
2026
à
l'occasion
du
vide-grenier
organisé
par
l'association
Section
Antigaspi
et
Solidaire
Sorgues,
représentée
par
sa
présidente,
Mme
DUVILLARD
Sylvie,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
prendre
toutes
dispositions
utiles
afin
d'éviter
tout
risque
d'accident
et
de
faciliter
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation,
ARRETE
ARTICLE
1
-
A
l’occasion
du
vide-grenier
organisé
par
l'association
Section
Antigaspi
et
Solidaire
Sorgues,
représentée
par
sa
présidente,
Mme
DUVILLARD
Sylvie,
le
stationnement
et
la
circulation
de
tout
véhicule
seront
interdits
sur
le
parking
Bouscarle,
sur
l’espace
délimité
par
le mur
de
clôture
de
la piscine
jusqu'à
la troisième
allée
de
candélabres
du
SAMEDI
16
MAI
2626
à 17H00
au
DIMANCHE
17
MAI
2026
à 16H00.
ARTICLE
2
- Les
prescriptions
imposées
par
le
présent
arrêté
seront
matérialisées
sur
les
lieux
par
la
pose
de
barrières
métalliques. ARTICLE
3
- Tout
stationnement
contrevenant
au
présent
arrêté
sera
considéré
comme
gênant.
Toute
infraction
à
cet
arrêté
pourra
faire
l'objet d'une
mise
en
fourrière.
La
mise
en
fourrière
peut
être
prescrite
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
L.325-1
à
L.325-3
du
code
de
la route.
ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la Directrice
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
sur
les
lieux.
SORGUES,
le 15
avril
2026
Certifié
exécutoire
par
le vs
me
enu
d
LIN
ALL.
léftiont
:
Directrice
de
la police
sb
Isabelle THIBAULT
# adjoint délégué à
Le
présent
arrêté
péut faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
publication
:
- d'unfecpurs
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
de
Sorgues,
- d'uf
rgtours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif de
Nîmes
Le
Hal
administratif peut
également
être
saisi par
l'application
informatique
Télérecours
accessible
par
le site
internet
:
www.
telerecours.
fr