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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 01 SEPTEMBRE 2025
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune de Puye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 01 SEPTEMBRE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Commune de
/ 7h j
1e CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 01 SEPTEMBRE 2025
N° de délibérations Objet
Convention d'adhésion à l'Agence des Territoires de la Vienne
D2025-36 (AT6)
Approuvée à l’unanimité
Rapport de la Présidente de Grand Poitiers Communauté
D2025-37 Urbaine
Approuvée à l’unanimité
Validation de l’avant-projet, du projet et de l’estimation
financière des phases APD-PRO pour l'opération « Réhabilitation
D2025-38 du presbytère en espace associatif, culturel et social »
Approuvée à l’unanimité
Mise en place de la neutralisation budgétaire pour les
D2025-39 attributions de compensations de Grand Poitiers Communauté
Urbaine
Approuvée à l’unanimité
D2025-40 Décision modificative n°2
Approuvée à l’unanimité
D2025-41 Décision modificative n°3
Approuvée à l’unanimité
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et
mis en ligne la présente liste de délibérations.
La Puye, le 03 septembre 2025
Le Maire, Gérard BENOIST