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Document publié le Mercredi 5 août 2026 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA special du 05 aout 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2026-154 PUBLIÉ LE
5 AOÛT 2026 Sommaire 42_DDFP_Direction Départementale
des
Finances Publiques
de
la
Loire
/
42-2026-08-05-00001
- Arrêté
relatif
à la
fermeture
exceptionnelle au
public
de
lafTrésorerie
amendes
de
Saint-Etienne
(1
page)
Page
3
42-2026-08-05-00003
- Arrêté
relatif à
la
fermeture
exceptionnelle au
public
du
Centre
des
Finances Publiques
de
Montbrison
(1
page)
Page
5
42-2026-08-05-00002
- Arrêté
relatif
à la
fermeture
exceptionnelle au
public
du
Centre
des
Finances Publiques
de Roanne
(1
page)
Page
7
A2-2026-08-04-00004
- DÉCISION DE
DÉLÉGATION
DE
SIGNATURE
EN
MATIÈRE
D'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
(3
pages)
Page
9
42_DDT_Direction Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2026-08-04-00002
- 20260804
Arrêté
n°
DT-26-548
Portant
limitation
provisoire
de
certains
usages
de
l'eau
dans
le
département
de
la
Loire
(36
pages)
Page
13
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la
Citoyenneté
et
de
la
Légalité
42-2026-08-04-00003
- RIVE-DE-GIER
VILLENEUVE FUNÉRAIRE
Arrêté
portant
renouvellement
(1
page)
Page
50