unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C83 12 2020 1

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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C83 12 2020 1 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C83 12 2020 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Ruralité, Tarifs mentionnés en euros hors taxes

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Exécution de branchements comprenant le raccordement sur le réseau avec robinet ou vanne de fermeture, la bouche à clé, le fourreau, le tuyau de branchement, l'ensemble des travaux de terrassements, remblaiement et la réfection simple de la voirie sur le domaine public, (non compris le coffre à compteur, le robinet avant compteur, le clapet et le droit de prise)

Prix forfaitaires pour une longueur de branchement jusqu'à 6 m comptée depuis le raccordement sur le réseau :

1-1 Exécution de branchement d'eau de diamètre 25 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 976,00 20,00%

1-2 Exécution de branchement d'eau de diamètre 32 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 1 018,00 20,00%

1-3 Exécution de branchement d'eau de diamètre 40 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 1 206,00 20,00%

1-4 Exécution de branchement d'eau de diamètre 50 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 1 243,00 20,00%

1-5 Exécution de branchement d'eau de diamètre 63 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 1 800,00

1-6 Exécution de branchement d'eau de diamètre 60 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 2 728,00 20,00%

1-7 Exécution de branchement d'eau de diamètre 80 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 2 985,00 20,00%

1-8 Exécution de branchement d'eau de diamètre 100 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 3 150,00 20,00%

Plus-value sur prix 1-1 à 1-7 pour longueur de branchement supérieure à 6 m :

1-10 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-1 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 25 mm le mètre linéaire 82,00 20,00%

1-11 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-2 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 32 mm le mètre linéaire 82,50 20,00%

1-12 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-3 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 40 mm le mètre linéaire 84,20 20,00%

1-13 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-4 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 50 mm le mètre linéaire 88,60 20,00%

1-14 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-5 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 63 mm le mètre linéaire 135,00

1-15 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-6 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 60 mm le mètre linéaire 143,70 20,00%

1-16 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-7 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 80 mm le mètre linéaire 158,00 20,00%

1-17 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-8 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 100 mm le mètre linéaire 167,30 20,00%

Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-1 à 1-17 pour travaux de branchement sous voirie avec structure lourde, environnement difficile ou revêtement minéral voir chapitre 3

Branchements de diamètre 60 mm et plus - sur détail de prix Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Ces branchements sont réalisés en fonte jusqu'au compteur. La chambre de comptage est réalisée dans la propriété, en limite du domaine public, par le propriétaire suivant les prescriptions techniques fournies par le Service des Eaux du Vivier. Ces branchements sont payés par le propriétaire sur facture établie en appliquant aux quantités réellement exécutées les prix unitaires correspondants du chapitre 6 du présent tarif.

voir chapitre 6

Branchements réalisés sans travaux de terrassement (tranchée ouverte), de remblaiement et de voirie : environ rabais de 45% sur art 1

Prix forfaitaires pour une longueur de branchements jusqu'à 6 m comptée depuis le raccordement sur le réseau

1-20 Exécution de branchement d'eau de diamètre 25 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 537,00 20,00%

1-21 Exécution de branchement d'eau de diamètre 32 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 560,00 20,00%

1-22 Exécution de branchement d'eau de diamètre 40 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 663,00 20,00%

1-23 Exécution de branchement d'eau de diamètre 50 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 684,00 20,00%

1-24 Exécution de branchement d'eau de diamètre 63 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 990,00

1-25 Exécution de branchement d'eau de diamètre 60 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 1600,00 20,00%

1-26 Exécution de branchement d'eau de diamètre 80 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 1930,00 20,00%

1-27 Exécution de branchement d'eau de diamètre 100 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 2210,00 20,00%

Plus value sur prix 1-20 à 1-26 pour longueur de branchement supérieure à 6 m, en tranchée ouverte, sans remblaiements ni reconstituion de voirie

1-30 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-20 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 25 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 11,70 20,00%

1-31 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-21 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 32 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 12,10 20,00%

1-32 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-22 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 40 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 14,40 20,00%

1-33 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-23 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 50 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 15,40 20,00%

1-34 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-24 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 63 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 44,40 20,00%

1-35 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-24 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre int. 60 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 55,20 20,00%

1-36 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-25 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre int. 80 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 69,40 20,00%

1-37 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-26 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre int. 100 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 82,50 20,00%

(I)

Unité

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

1 - BRANCHEMENTS NEUFS

TVA - variable

TVA

Service des Eaux du Vivier

Tarif des Prestations SEV / Page_1Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Un droit de prise est dû pour la pose du compteur sans radio avec son filtre si besoin et la mise en service du branchement. Il correspond au type de compteur mis en place, celui-ci restant la propriété du Service des Eaux du Vivier.

Compteurs simples

2-5 Droit de prise pour compteur de diamètre 15 mm l'unité 70,00 20,00%

2-6 Droit de prise pour compteur de diamètre 20 mm l'unité 77,00 20,00%

2-8 Droit de prise pour compteur de diamètre 30 mm l'unité 170,00 20,00%

2-9 Droit de prise pour compteur de diamètre 40 mm l'unité 215,00 20,00%

2-10 Droit de prise pour compteur de diamètre 50 mm l'unité 650,00 20,00%

2-11 Droit de prise pour compteur de diamètre 60 mm l'unité 680,00 20,00%

2-12 Droit de prise pour compteur de diamètre 80 mm l'unité 750,00 20,00%

2-13 Droit de prise pour compteur de diamètre 100 mm l'unité 850,00 20,00%

2-14 Droit de prise pour compteur de diamètre 150 mm l'unité 1400,00 20,00%

Compteurs divers

Compteur de chantier :

D'une manière générale, le compteur de chantier est installé sur le branchement définitif de l'opération. Des frais de gestion seront facturés.

Dans ce cas un droit de prise, un robinet et un clapet anti-pollution correspondants au diamètre du compteur de chantier seront facturés au demandeur.

2-18 Compteur de chantier l'unité voir articles correspondants : 20,00%

2-5 et suivants

3-30 et suivants

Pose d'émetteurs radio sur compteur SEV

2-20 Forfait de fourniture et de pose d'un émetteur radio filaire ou compacte (choix SEV selon contraintes techniques) - DN 15 à 40 l'unité 50,00 20,00%

2-21 Forfait de fourniture et de pose d'un émetteur radio filaire ou compacte (choix SEV selon contraintes techniques) - DN 50 et plus l'unité 90,00 20,00%

2-22 Plus value pour un capteur impulsionnel SEV - tous DN l'unité 50,00 20,00%

2-23 Plus value pour un capteur impulsionnel SEV avec doubleur d'impulsion, à la demande exprès de l'abonné - tous DN l'unité 110,00 20,00%

Vérification de compteurs au banc d'essai :

Cette vérification est engagée après demande écrite de l'abonné. Sommes dues par le demandeur si l'appareil répond aux normes métrologiques des compteurs en service.

Forfaits comprenant l'intervention de dépose/repose, les frais de port et le contrôle du compteur par passage au banc d'essai d'un vérificateur agréé et indépendant.

2-31 Vérification de compteurs au banc d'essai pour compteur de 15 à 20 mm Forfait 163,00 20,00%

2-32 Vérification de compteurs au banc d'essai pour compteur de 25 à 40 mm Forfait 237,00 20,00%

2-33 Vérification de compteurs au banc d'essai pour compteur de 50 à 80 mm Forfait 420,00 20,00%

2-34 Vérification de compteurs au banc d'essai pour compteur de 100 à 150 mm Forfait 586,00 20,00%

Facturation compteurs défectueux (endommagés, gelés ou cassés) : le forfait d'intervention, comprenant le remplacement du compteur, sera de :

2-41 Facturation compteurs endommagés, gelés ou cassés : Compteurs de diamètre 15 à 40 mm l'unité égal au droit de prise du diamètre

correspondant

(art 2-5 à 2-9)

20,00%

2-42 Facturation compteurs endommagés, gelés ou cassés : Compteurs de diamètre supérieur à 40 mm l'unité voir article 2-10 à 2-19 20,00%

2 - COMPTEURS et DROIT DE PRISE

Unité TVA

(II)

Tarif des Prestations SEV / Page_2Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Percement de mur :

3-1 Percement de mur jusqu'à 0,4 m d'épaisseur et mise en place d'un fourreau pour le passage du branchement l'unité 65,00 20,00%

3-2 Percement de mur d'épaisseur supérieure ou égale à 0,4 m et mise en place d'un fourreau pour le passage du branchement l'unité 105,00 20,00%

Fourniture et pose en tranchée, de fourreau pour tuyau de branchement, compris sablage :

3-3 Fourniture et pose en tranchée, de fourreau pour tuyau de branchement, compris sablage, diamètre 63mm le mètre linéaire 7,40 20,00%

3-4 Fourniture et pose en tranchée, de fourreau pour tuyau de branchement, compris sablage, diamètre 90mm le mètre linéaire 8,00 20,00%

3-5 Fourniture et pose en tranchée, de fourreau pour tuyau de branchement, compris sablage, diamètre 110mm le mètre linéaire 10,00 20,00%

Fourniture et pose de bouches à clé :

3-6 Fourniture et pose de cheminée de manœuvre type SEV pour bouche à clé l'unité 45,30 20,00%

3-7 Fourniture et pose de regard en fonte type SEV pour bouche à clé l'unité 57,80 20,00%

3-8 Fourniture et pose de bouche à clé complète ( regard et cheminée) type SEV l'unité 103,10 20,00%

Fourniture et pose de robinet de prise pour branchements :

3-11 Fourniture et pose de robinet de prise pour branchements de diamètre 15 ou 20 mm l'unité 57,80 20,00%

3-12 Fourniture et pose de robinet de prise pour branchements de diamètre 30 ou 40 mm l'unité 123,00 20,00%

Fourniture et pose de collier de prise en charge :

3-13 Fourniture et pose de collier de prise sur canalisation de diamètre 60 à 125 mm inclus l'unité 35,80 20,00%

3-14 Fourniture et pose de collier de prise sur canalisation de diamètre 150 à 200 mm inclus l'unité 42,80 20,00%

3-15 Fourniture et pose de collier de prise sur canalisation de diamétre supérieur à 200 mm l'unité 68,30 20,00%

Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-1 à 1-16 pour travaux de branchement sous voirie avec structure lourde, environnement difficile ou urbain

3-16 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - partie fondation en grave bitume ou grave ciment le mètre cube 150,00 20,00%

3-17 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - enrobé 120 kg/m² le mètre carré 25,40 20,00%

3-18 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - béton désactivé le mètre carré 117,50 20,00%

3-19 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - béton décor le mètre carré 120,00 20,00%

3-20 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - Pavés le mètre carré 102,00 20,00%

3-21 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition en gravillons décors le mètre carré 110,00 20,00%

Fourniture et pose en tranchée ouverte dans le domaine privé, avant le compteur de branchement (limite du réseau public) de tuyaux de branchement

3-23 Fourniture et pose en tranchée ouverte dans le domaine privé, de tuyaux de branchement avant compteur - diamètre 15 ou 20 mm le mètre linéaire 18,50 20,00%

3-24 Fourniture et pose en tranchée ouverte dans le domaine privé, de tuyaux de branchement avant compteur - diamètre 30 ou 40 mm le mètre linéaire 22,10 20,00%

3-25 Fourniture et pose en tranchée ouverte dans le domaine privé, de tuyaux de branchement avant compteur - diamètre supérieur à 40 mm Forfait sur mémoire travaux 20,00%

Réalisation de tranchée de branchement dans le domaine privé (c'est à dire au delà de 1m du domaine public), jusqu'au point de livraison (limite du réseau public) :

3-27 Tranchée de branchement en domaine privé, avec accord écrit du propriétaire, compris remblaiement et remise en état à l'identique du terrain (hors finition lourde) le mètre linéaire 100,00 20,00%

3-28 Plus-value pour finition lourde de tranchée de branchement en domaine privé le mètre carré 71,00 20,00%

TVA

(III)

Unité

3 - TRAVAUX DIVERS SUR BRANCHEMENTS NEUFS ET EXISTANTS

Tarif des Prestations SEV / Page_3Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur :

3-30 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, robinet diamètre 15 mm l'unité 20,10 20,00%

3-31 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, robinet diamètre 20 mm l'unité 29,50 20,00%

3-32 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, robinet diamètre 30 mm l'unité 72,00 20,00%

3-33 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, robinet diamètre 40 mm l'unité 97,50 20,00%

3-34 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, Vanne diamètre 40 mm l'unité article 6-93 20,00%

3-35 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, Vanne diamètre 60 mm l'unité article 6-94 20,00%

3-36 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, Vanne diamètre 80 mm l'unité article 6-95 20,00%

3-37 Fourniture et pose de robinet d'arrêt ou vanne avant compteur, vannes de diamètres supérieurs à 80mm voir chapitre 6 20,00%

3-38 Fourniture et pose de robinet d'arrêt ou vanne avant compteur, robinet à serrure diamètre 15 mm l'unité 49,60 20,00%

3-39 Fourniture et pose de robinet d'arrêt ou vanne avant compteur, robinet à serrure diamètre 20 mm l'unité 55,80 20,00%

Fourniture et pose avant le compteur de filtre à tamis :

3-50 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 50 mm l'unité 150,00 20,00%

3-51 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 60 mm l'unité 165,00 20,00%

3-52 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 80 mm l'unité 180,00 20,00%

3-53 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 100 mm l'unité 210,00 20,00%

3-54 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 150 mm l'unité 345,00 20,00%

3-55 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètres supérieurs à 150 mm Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

3 - TRAVAUX DIVERS SUR BRANCHEMENTS NEUFS ET EXISTANTS - suite

Unité

(IV)

TVA

Tarif des Prestations SEV / Page_4Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Fourniture et pose après le compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge :

3-60 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètre 15 mm l'unité 14,20 20,00%

3-61 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètre 20 mm l'unité 22,10 20,00%

3-62 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètre 30 mm l'unité 58,60 20,00%

3-63 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètre 40 mm l'unité 67,00 20,00%

3-64 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètres supérieurs à 40mm Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau : 20,00%

3-70 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - regard standard enterré avec trappe "piéton" pour compteur de 15 ou 20 mm l'unité 76,65 20,00%

3-71 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - regard standard enterré avec trappe cl 125 pour compteur de 15 ou 20 mm l'unité 151,20 20,00%

3-72 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - regard enterré avec trappe cl 125 pour compteurs d'eau de 30 ou 40 mm l'unité 269,20 20,00%

3-73 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - borne enterrée compacte circulaire avec équipement hydraulique pour compteur 15 ou 20 mm l'unité 450,00 20,00%

3-74 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - regard enterré compact rectangulaire avec équipement hydraulique pour compteur 15 ou 20 mm l'unité 560,00 20,00%

3-75 Coffret de façade préisolé type « EAU », avec équipement hydraulique pour compteur de 15 ou 20 mm, intégré dans les murs des propriétés l'unité 793,80 20,00%

3-76 Pose de regard composite de grandes dimensions (1300*850 ou 2000*850) dont la fourniture est payée par les articles correspondants (5-20 à 5-25) l'unité 1 093,40 20,00%

Travaux de mise en conformité des ouvrages de visite en place pour compteurs d'eau :

Réglage du coffre enterré au niveau du terrain fini comprenant terrassements et remblaiement

3-80 Réglage du coffre enterré au niveau du terrain fini comprenant terrassements et remblaiement - regard pour compteur diamètre 15 et 20 mm l'unité 90,00 20,00%

3-81 Réglage du coffre enterré au niveau du terrain fini comprenant terrassements et remblaiement - regard pour compteur diamètre 30 et 40 mm l'unité 180,00 20,00%

3-82 Réglage du coffre enterré au niveau du terrain fini comprenant terrassements et remblaiement - regard grande taille type 1300x850 ou 2000*850 l'unité 492,00 20,00%

Mise en conformité de regards ayant des dimensions intérieures trop petites :

3-85 Etablissement d'un nouveau regard selon le diamètre du compteur l'unité articles 3-70 à 3 -76 20,00%

Déplacement latéral de compteur pour convenance personnelle non compris les travaux en domaine privé de terrassement, remblaiement, mise en place d'un nouveau regard de visite compteur et raccordement.

Déplacement latéral n'excédant pas à un mètre de part et d'autre du compteur en place :

3-90 Déplacement de compteur pour convenance personnelle pour compteur diamètre 15 à 40 mm - déplacement latéral inférieur à 1 mètre l'unité 174,90 20,00%

3-91 Déplacement de compteur pour convenance personnelle pour compteur diamètre supérieur à 40 mm - déplacement latéral inférieur à 1 mètre Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Déplacement latéral supérieur à un mètre de part et d'autre du compteur en place :

3-92 Déplacement de compteur pour convenance personnelle pour branchement de 15 à 80 mm - déplacement latéral supérieur à 1 mètre : équivaut à un nouveau branchement dans le même diamètre l'unité prix du chapitre 1 20,00%

3-93 Déplacement de compteur pour convenance personnelle pour branchement supérieur à 80 mm - déplacement latéral supérieur à 1 mètre Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Déplacement du coffre en limite de domaine public en restant au droit de la conduite de branchement existante : compris démontage de l'ancien coffre, founiture d'un neuf, raccordement et manchonnage de l'ancien compteur,

en cas de non accessibilité

3-95 Déplacement du coffre en limite de domaine public, en cas de non accessibilité du compteur existant, en restant au droit de la conduite de branchement existante - pour branchement de 15 et 20 mm l'unité 164,10 20,00%

3-96 Déplacement du coffre en limite de domaine public, en cas de non accessibilité du compteur existant, en restant au droit de la conduite de branchement existante - pour branchement supérieur à 20 mm Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

3 - TRAVAUX DIVERS SUR BRANCHEMENTS NEUFS ET EXISTANTS - suite

(V)

Unité TVA

Tarif des Prestations SEV / Page_5Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Suppression de branchement sur le réseau public comprenant terrassement au droit du robinet ou vanne de prise, la construction d'un plein joint sur conduite, le démontage et enlèvement du compteur, la réfection de la voirie, sur demande écrite :

3-100 Suppression de branchement sur le réseau public - pour branchement diamètre de 15 à 40 mm l'unité gratuit 20,00%

3-101 Suppression de branchement sur le réseau public - pour branchement diamètre supérieur à 40 mm - obturation par plaque pleine l'unité gratuit 20,00%

Fourniture et pose en regard de visite de rail support pour compteur 20,00%

3-102 Fourniture et pose en regard de visite de rail support pour compteur diamètre 15 ou 20 mm l'unité 28,40 20,00%

Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur :

3-103 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 25 ou 32 mm l'unité 28,00 20,00%

3-104 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 40 ou 50 mm l'unité 49,00 20,00%

3-105 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 60 ou 80 mm l'unité 56,70 20,00%

3-106 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 90 ou 110 mm l'unité 58,70 20,00%

3-107 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 125 ou 140 mm l'unité 83,00 20,00%

Frais généraux de voirie

3-140 Location de feux tricolores pour alternat sur voirie l'unité / jour 32,80 20,00%

3-141 Mise en place d'une déviation de voirie sur voie communale Forfait 32,80 20,00%

3-142 Mise en place d'une déviation de voirie sur voie départementale Forfait 437,40 20,00%

3-143 Mise en place d'une déviation lourde (type 2x2 voies) de voirie sur voie départementale Forfait 2 842,80 20,00%

TVA

3 - TRAVAUX DIVERS SUR BRANCHEMENTS NEUFS ET EXISTANTS - suite

(VI)

Unité

Tarif des Prestations SEV / Page_6Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Fermeture ou ouverture de branchement sur la rue :

4-1 Surtaxe pour demandes d’ouverture de contrats de branchement d’eau potable pour demande par l'abonné d’ouverture temporaire de contrats de branchement d’eau potable hors période ouvrée (vendredi soir, WE et Jours fériés) Forfait 20,833 20,00%

4-2 Frais d'accès au service (comprenant Ouverture, fermeture sur rue, Relevé d'index et signature de contrats) Forfait 45,00 10,00%

4-3 Forfait pour déplacement de technicien Forfait 22,73 10,00%

4-4 Fermeture ou ouverture sur rue pour cause de fuite intérieure Forfait gratuit 20,00%

4-5 Fermeture ou ouverture sur rue pour convenance personnelle, en période ouvrée l'unité 20,00 20,00%

4-6 Relevé de compteurs et facturation pour changement de propriétaire d'immeubles l'unité gratuit 20,00%

4-7 Relevé intermédiaire de compteurs pour convenance personnelle (changement de locataire, etc...) l'unité gratuit - sur accord du SEV 20,00%

4-8 Emission de factures intermédiaires ou duplicata de facture l'unité 1,00 20,00%

4-9 Redevance annuelle pour poste armé ou poteau d'incendie non raccordé par compteur l'unité 50,00 20,00%

Intervention en cas de rupture de réseau imputable à un tiers :

4-12 Intervention en cas de rupture de réseau imputable à un tiers - frais fixes, forfait intégrant les frais généraux de gestion de l'intervention Forfait 150,00 20,00%

4-13 Intervention en cas de rupture de réseau imputable à un tiers - frais fixes, forfait intégrant les frais généraux de gestion de l'intervention sur réseau majeur ou d'adduction Forfait 850,00 20,00%

4-14 Intervention en cas de rupture de réseau imputable à un tiers - travaux de réparation et perte en eau : par application des prix de bordereau de travaux du SEV Forfait sur mémoire travaux 20,00%

Frais de main d'oeuvre :

4-15 Frais de main d'œuvre, l'heure pour un agent du SEV l'heure 40,00 20,00%

4-16 Frais de main d'œuvre, l'heure de nuit, dimanche ou jour férié, pour un agent du SEV l'heure 80,00 20,00%

Frais pour intervention non autorisée sur Réseau public

4-18 Forfait pour un essai incendie non déclaré au SEV Forfait 400,00 20,00%

4-19 Forfait de manoeuvre non autorisée par un tiers d’un branchement ou d’un organe du réseau public Forfait 1 250,00 20,00%

Pesée de poteaux incendie pour établissement d'un procès verbal de conformité seulement sur accord du SEV, dans la limite d'un seul équipement mesuré à la fois :

4-20 Pesée de poteau incendie (pression statique, pression à 60 m3/h, débit à 1 bar, rédaction du procès verbal) l'unité 65,00 20,00%

Frais généraux

4-51 Frais forfaitaires d'études et de dossier pour assitance ponctuelle Forfait 40,00 20,00%

exemple : pré-étude pour un CU ou un permis, assistance pour une fuite ponctuelle en cas de temps passé important (plus de 2h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16 (+ temps passé si important)

4-52 Frais forfaitaires de déplacement et d'installation de chantier pour travaux ponctuels sur réseau Forfait 60,00 20,00% exemple : assistance pour une fuite ponctuelle

en cas de temps passé important (plus de 2h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16 4-53 Frais forfaitaires de déplacement pour accompagnement de sécurité sur les ouvrages du service d'eau Forfait 60,00 20,00% Pour des frais lié à un accompagnement dans le cadre d'accès d'un tiers à un ouvrage sécurisé du service d'eau, En cas de temps passé important (plus de 1h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16.

Unité

(VII)

4 - PRESTATIONS DIVERSES

TVA

Tarif des Prestations SEV / Page_7Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Frais généraux (suite)

4-55 Frais forfaitaires d'études et de dossier pour travaux Forfait 200,00 20,00%

exemple : Travaux d'extension de réseau ou maillage (en lotissement ou pas, avec ou sans branchement), travaux de modifications d'installation ou d'équipements en cas de temps passé important (plus de 2h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16 si des études ou vérifications sont nécessaires, leurs couts seront ajoutés sur mémoire

(+ temps passé si important

et cout etudes)

4-56 Frais forfaitaires de déplacement et d'installation de chantier pour travaux de branchements Forfait 450,00 20,00%

exemple : Travaux de branchement en milieu urbain avec aménagements lourd, assistance sur un branchement fuyard

4-57 Frais forfaitaires de déplacement et d'installation de chantier pour travaux de canalisations Forfait 1 100,00 20,00%

exemple : Travaux d'extension de réseau ou maillage (en lotissement ou pas, avec ou sans branchement), travaux de modifications de réseau en milieu urbain avec aménagements lourds, travaux de modifications d'installation ou d'équipements, assistance sur un réseau fuyard

4-58 Plus-value pour Frais d'investigations complémentaires et de travaux en environnement difficile ou urbain Forfait 450,00

exemple : Travaux d'extension de réseau ou maillage (en lotissement ou pas, avec ou sans branchement), travaux de modifications de réseau en milieu urbain avec aménagements lourds, travaux de modifications d'installation ou d'équipements, assistance sur un réseau fuyard

4-59 Frais forfaitaires de déplacement pour accompagnement de sécurité sur les ouvrages du service d'eau lors de travaux de modification d'installations Forfait 200,00 20,00%

en cas de temps passé important (plus de 2h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16 si des études ou vérifications sont nécessaires, leurs couts seront ajoutés sur mémoire (+ temps passé si important

et cout etudes)

Info - pour 4-55 à 4-59

pour les dossiers complexes, les demandes de travaux exigeant des techniques lourdes, des études et moyens spécifiques, il sera compté des frais forfaitaires définis au chapitre 6, le temps passé sur la gestion du dossier (temps passé pour l'ensemble des personnes - art. 4-15/4-16), les dépenses de matériels, de gestion et d'études nécessaires au dossier

(voir chapitre 6)

Frais de géolocalisation pour répérage terrain des installations

4-61 Frais forfaitaires de géolocalisation, compris prise de 30 mesures et post-traitement Forfait 200,00 20,00%

4-62 Géolocalisation d'un branchement ou d'un équipement supplémentaire l'unité 3,00 20,00%

Contrôles des puits et forages, ainsi que des installations privatives de distribution d’eau potable

4-81 Simple contrôle des ouvrages de prélèvements (puits ou forage) effectué suite à une déclaration, prix forfaitaire l'unité gratuit 20,00%

4-82 Contrôle des équipements privatifs permettant le traitement, le stockage, la signalisation et la distribution d’une ressource en eau alternative effectué suite à une déclaration compris édition de rapport, prix forfaitaire l'unité 50,00 20,00%

4-83 Contrôle des ouvrages et/ou équipements privatifs permettant le traitement, le stockage, la signalisation et la distribution d’une ressource en eau alternative effectué suite à une présomption de prélèvement vérifiée sur le terrain compris édition de rapport, prix forfaitaire l'unité 100,00 20,00%

4-84 Surcoût pour contre visite de vérification de mise en œuvre des préconisations du rapport de visite initial l'unité 30,00 20,00%

4-85 Coût pour refus d’accès à la propriété privée pour réalisation d'un contrôle, prix forfaitaire Forfait 50,00 20,00%

4-86 Frais pour lancement d’une procédure en justice Forfait sur mémoire d’honoraires 20,00%

(VIII)

Unité TVA

4 - PRESTATIONS DIVERSES (suite)

Tarif des Prestations SEV / Page_8Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2021

EUROS H.T.

5-11 Fourniture d'un regard standard enterré avec trappe "piéton" - A15 - prof. 450mm - pour compteur de 15/ 20 mm l'unité 48,00 20,00%

5-12 Fourniture d'un regard standard enterré avec trappe "piéton" - A15 - prof. 600mm - pour compteur de 15/ 20 mm l'unité 63,00 20,00%

5-13 Fourniture d'un regard enterré avec trappe fonte classe B125 - prof. 450mm - pour compteur de 15/20 mm l'unité 128,00 20,00%

5-14 Fourniture d'un regard enterré avec trappe fonte classe B125 - prof. 600mm - pour compteur de 15/20 mm l'unité 143,00 20,00%

5-16 Fourniture d'un regard enterré avec trappe "piéton" - A15 - prof. 450mm - pour compteur de 30/40 mm l'unité 110,00 20,00%

5-17 Fourniture d'un regard enterré avec trappe fonte classe B125 pour compteur de 30/40 mm l'unité 600,00 20,00%

5-18 Fourniture de coffret de visite de façade, encastrable, avec équipement hydraulique pour compteur de 15 ou 20 mm l'unité 283,00 20,00%

5-20 Fourniture d'un Regard composite de dimensions 1300*850mm - prof. 75cm (5 éléments) avec son tampon fonte C250 l'unité 1 173,00 20,00%

5-21 Fourniture de réhausse de coffre supplémentaire de 15cm pour regarde composite de dimension 1300*850 mm l'unité 86,00 20,00%

5-22 Plus-value à l'article 5-20 pour la fourniture d'un tampon D400 au lieu de C250 pour regard de dimension 1300*850 mm l'unité 434,00 20,00%

5-23 Fourniture d'un Regard composite de dimensions 2000*850mm - prof. 75cm (5 éléments) avec son tampon fonte C250 l'unité 2 040,00 20,00%

5-24 Fourniture de réhausse de coffre supplémentaire de 15cm pour regarde composite de dimension 2000*850 mm l'unité 170,00 20,00%

5-25 Plus-value à l'article 5-23 pour la fourniture d'un tampon D400 au lieu de C250 pour regard de dimension 2000*850 mm l'unité 2 474,00 20,00%

5-31 Fourniture d'un clapet de non-retour anti-pollution à double purge - pour branchement de 15 mm l'unité 7,50 20,00%

5-32 Fourniture d'un clapet de non-retour anti-pollution à double purge - pour branchement de 20 mm l'unité 15,40 20,00%

5-33 Fourniture d'un clapet de non-retour anti-pollution à double purge - pour branchement de 30 mm l'unité 48,60 20,00%

5-34 Fourniture d'un clapet de non-retour anti-pollution à double purge - pour branchement de 40 mm l'unité 57,00 20,00%

5-35 Fourniture d'un clapet de non-retour contrôlable type NOREPOL EA ou équivalent - pour branchement de 50/65 mm l'unité 345,90 20,00%

5-36 Fourniture d'un clapet de non-retour contrôlable type NOREPOL EA ou équivalent - pour branchement de 80 mm l'unité 457,50 20,00%

5-37 Fourniture d'un clapet de non-retour contrôlable type NOREPOL EA ou équivalent - pour branchement de 100 mm l'unité 569,10 20,00%

5-40 Fourniture d'un robinet d'arrêt - pour branchement de 15 mm l'unité 13,40 20,00%

5-41 Fourniture d'un robinet d'arrêt - pour branchement de 20 mm l'unité 22,80 20,00%

5-42 Fourniture d'un robinet d'arrêt - pour branchement de 30 mm l'unité 62,00 20,00%

5-43 Fourniture d'un robinet d'arrêt - pour branchement de 40 mm l'unité 87,50 20,00%

5-49 Fourniture d'une tête de rechange de robinet d'arrêt - pour tout robinet l'unité 4,10 20,00%

5-51 Fourniture d'un raccord mâle ou femelle, pour branchement 15 ou 20 mm l'unité 7,60 20,00%

5-52 Fourniture d'un raccord mâle ou femelle, pour branchement 30 ou 40 mm l'unité 19,90 20,00%

5-53 Fourniture d'un manchon de réparation, pour branchement 15 ou 20 mm l'unité 12,10 20,00%

5-61 Fourniture d'un détendeur de pression pour branchement de diamètre 15mm l'unité 78,20 20,00%

5-71 Fourniture d'un robinet d'arrêt verrouillable type SEV - pour branchement de 15 mm l'unité 35,30 20,00%

5-72 Fourniture d'un robinet d'arrêt verrouillable type SEV - pour branchement de 20 mm l'unité 41,50 20,00%

5-81 Fourniture de pierres de regards pour cheminée de manœuvre type SEV pour bac, prix forfaitaire (ensemble de 6 à 8 pierres) l'unité 35,30 20,00%

5-82 Fourniture de regard de boucle à clé en fonte type SEV l'unité 35,80 20,00%

5-91 Fourniture d'un poteau incendie sans coffre incongelable à prise à apparente DN100 mm l'unité 640,50 20,00%

5-92 Plus-value aux articles 5-91 et 6-100 pour la fourniture spécifique d'un modèle de PI de couleur bleue (dédié à l'aspiration) l'unité 300,00 20,00%

5-94 Fourniture d'un bouchon universel sans capot 65mm/100mm pour poteau incendie l'unité 27,90 20,00%

5-95 Fourniture d'un bouchon 65mm/100mm d'origine de la marque du poteau incendie l'unité 67,00 20,00%

5-96 Fourniture d'un volant pour poteau incendie l'unité 27,90 20,00%

5-97 Fourniture d'un coffre pour poteau incendie l'unité 406,10 20,00%

5-98 Fourniture d'un demi-coffre pour poteau incendie (porte droite ou gauche, avec ou sans serrure) l'unité 207,50 20,00%

5-99 Fourniture d'un socle pour poteau incendie l'unité 265,60 20,00%

TVA Unité

5 - PRESTATIONS DIVERSES DE FOURNITURES SEULES (POSE A LA CHARGE DU DEMANDEUR)

(IX)

Tarif des Prestations SEV / Page_9Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Nota :

Pour les canalisations d’un diamètre nominal inférieur à 100mm, dans la mesure où les prix des chapitres 1 à 5 ne conviennent pas, il sera utilisé ceux du chapitre 6.

Pour la pose de canalisations d’un diamètre nominal supérieur à celles posées couramment soit 200 mm, les prix de ces prestations sont estimés sur mémoire de travaux spécifiques, établi à titre provisoire sur la base des prix du marché à bons de commande du SEV pour les travaux d’extension et de renouvellement des réseaux.

Ce mémoire actera un prix maximum pour l’année tarifaire en cours.

Les prestations seront payées à la mise en service de l’ouvrage par application des prix du bordereau du marché public de la collectivité ayant permis la réalisation de l’ouvrage, au mois d’exécution des travaux, associés aux quantités réellement exécutées. Les désignations des articles du mémoire de travaux sont conservées mais les prix pourront être modifiés par le SEV pour la facturation si le coût final proposé par le marché public de réalisation des travaux s’avère significativement différent du devis.

Préparation et installation de chantier

6-1 Forfait pour chantier incendie Forfait 170,00 20,00%

6-2 Forfait pour chantier de pose de canalisations d'eau Forfait 1 100,00 20,00%

6-3 Forfait en plus-value pour l’installation d’une clôture grillagée Forfait 270,00 20,00%

20,00%

6-5 Dépose de panneau de signalisation l'unité 135,00 20,00%

6-6 Pose après travaux de panneau de signalisation l'unité 215,00 20,00%

6-7 Forfait pour réalisation du marquage et / ou piquetage sur l’ensemble du chantier le mètre linéaire 4,10 20,00%

6-8 Investigations complémentaires de l’ensemble des réseaux souterrains sensibles et courants le mètre linéaire 4,90 20,00%

20,00%

6-10 Forfait pour la réalisation d'essais de compactage l'unité 280,00 20,00%

Démontage de voirie

6-15 Coupe de revêtement sur chaussée réalisé au marteau piqueur ou à la scie mécanique jusqu'à 10cm de profondeur le mètre linéaire 3,80 20,00%

6-16 Plus-value au prix 6-15 pour coupe supplémentaire de 10 cm le décimètre par mètre linéaire 2,80 20,00%

6-17 Décroûtage mécanique de revêtement bitumineux épais le mètre carré 7,00 20,00%

6-18 Démontage mécanique de pavés ciment sans récupération le mètre carré 9,20 20,00%

6-19 Démontage mécanique de pavés ciment avec récupération le mètre carré 10,20 20,00%

6-20 Démontage mécanique de fondation en grave ciment ou grave bitume le mètre carré 11,20 20,00%

6-21 Démontage mécanique de dallage ciment ou béton désactivé le mètre carré 10,70 20,00%

6-22 Démontage mécanique de bordures et caniveaux en ciment - sans récupération le mètre linéaire 6,10 20,00%

6-23 Démontage mécanique de bordures et caniveaux en ciment - avec récupération le mètre linéaire 8,00 20,00%

(X)

TVA Unité

6 - BRANCHEMENTS SUPERIEURS A 100mm ET TRAVAUX SUR RESEAU

Tarif des Prestations SEV / Page_10Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Terrassements et blindages

6-25 Tranchée exécutée en zone rurale ou en terrain naturel, pour canalisation jusqu'au diamètre 160 mm, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 33,00 20,00%

6-26 Tranchée exécutée en zone rurale ou en terrain naturel, pour canalisation de diamètre 175 à 300 mm, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 36,80 20,00%

6-27 Tranchée exécutée sous chaussée ou trottoir en zone urbaine pour canalisation jusqu'au diamètre 160 mm, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 72,00 20,00%

6-28 Tranchée exécutée sous chaussée ou trottoir en zone urbaine pour canalisation de diamètre 175 à 300 mm, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 87,00 20,00%

6-29 Plus-value pour sur profondeur de tranchée (par décimètre supplémentaire) pour canalisation jusqu'au diamètre 160 mm le décimètre par mètre linéaire 5,40 20,00%

6-30 Plus-value pour sur profondeur de tranchée (par décimètre supplémentaire) pour canalisation de diamètre 175 à 300 mm le décimètre par mètre linéaire 6,60 20,00%

6-31 Plus-value par décimètre pour exécution d'une tranchée en terrains difficiles (rochers compacts) pour canalisation jusqu'au diamètre 160 mm le décimètre par mètre linéaire 4,00 20,00%

6-32 Plus-value par décimètre pour exécution d'une tranchée en terrains difficiles (rochers compacts) pour canalisation jusqu'au diamètre 175 à 300 mm le décimètre par mètre linéaire 4,90 20,00%

6-33 Tranchée exécutée en zone rurale ou en terrain naturel, pour branchement, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 58,00 20,00%

6-34 Tranchée exécutée sous chaussée ou trottoir en zone urbaine, pour branchement, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 82,30 20,00%

6-35 Plus-value pour sur profondeur moyenne de tranchée (par décimètre moyen supplémentaire) pour branchement le décimètre par mètre linéaire 7,00 20,00%

6-36 Plus-value par décimètre pour exécution d’une tranchée en terrains difficiles (rochers compacts) pour branchement le décimètre par mètre linéaire 6,20 20,00%

6-37 Terrassement pleine masse exécuté en zone rurale ou en terrain naturel le mètre cube 46,50 20,00%

6-38 Terrassement pleine masse exécuté sous chaussée ou trottoir en zone urbaine le mètre cube 55,00 20,00%

6-39 Plus-value sur terrassement pleine masse pour l'extraction de rocher compact au B.R.H ou au marteau-piqueur le mètre cube 37,50 20,00%

6-40 Fourniture et pose de blindage pour tranchée de profondeur comprise entre 1.30m et 3.00m le mètre linéaire 4,70 20,00%

6-41 Travaux liés à un environnement sensible en partie terminale du branchement le mètre linéaire 97,50 20,00%

Remblais et réfections de voirie

(pour terrassements masse, ou pour payer les sujétions spéciales de finition lors des travaux en tranchée de canalisation ou branchement)

6-45 Remblai avec des matériaux de réemploi extraits des terrassements du chantier le mètre cube 13,00 20,00%

6-46 Remblai avec un apport extérieur de matériaux dioritiques secondaires de 0/31,5 – 10/14 – 20/40 le mètre cube 32,50 20,00%

6-47 Fourniture et mise en œuvre de grave ciment dosée à 4% de ciment le mètre cube 84,00 20,00%

6-48 Fourniture et mise en œuvre de GNTb 0/20 le mètre cube 41,50 20,00%

6-49 Fourniture et mise en œuvre de béton de tranchée le mètre cube 102,00 20,00%

6-50 Décapage mécanique ou manuel de terre végétale avec pelouse existante pour réemploi le mètre cube 5,90 20,00%

6-51 Mise en œuvre de terre végétale de réemploi, décapée, triée et stockée sur site le mètre cube 9,70 20,00%

6-52 Fourniture et mise en œuvre de terre végétale d’apport le mètre cube 31,00 20,00%

6-53 Repose de tout type d'élément de bordure béton en réemploi le mètre linéaire 27,00 20,00%

6-54 Fourniture et pose d’élément neuf de bordure T2/CS2 – A2/CS2 le mètre linéaire 48,00 20,00%

6-55 Fourniture et pose d’élément neuf de bordure CC1 – CC2 – AC1 le mètre linéaire 57,00 20,00%

6-56 Fourniture et pose d’élément neuf de bordure P1 – P2 le mètre linéaire 30,80 20,00%

6-57 Fourniture et mise en œuvre d’enrobé à froid pour revêtement provisoire de voirie le mètre carré 13,70 20,00%

6-58 Fourniture et mise en œuvre d’un revêtement bicouche de chaussée et trottoir le mètre carré 13,80 20,00%

6-59 Fourniture et mise en œuvre de revêtement en béton désactivé sur trottoir ou chaussée le mètre cube 117,50 20,00%

6-60 Fourniture et mise en œuvre de revêtement en enrobé à chaud noir 80 kg/m² pour trottoir le mètre carré 21,30 20,00%

6-61 Fourniture et mise en œuvre à la main de revêtement en enrobé à chaud 120kg/m² sur chaussée le mètre carré 25,40 20,00%

6-62 Plus-value pour la fourniture et la mise en œuvre d’1cm supplémentaire d’épaisseur d'enrobé à chaud le mètre carré 7,10 20,00%

6-63 Fermeture des rives de tranchée à l'émulsion de bitume avec du sable de Loire le mètre linéaire 1,60 20,00%

6-64 Rétablissement définitif de trottoir empierré le mètre carré 7,60 20,00%

6-65 Rétablissement définitif de trottoir pavé le mètre carré 102,00 20,00%

6-66 Rétablissement définitif de trottoir en béton recouvert d'une chape bouchardée le mètre carré 120,00 20,00%

TVA

(XI)

Unité

6 - BRANCHEMENTS SUPERIEURS A 100mm ET TRAVAUX SUR RESEAU

Tarif des Prestations SEV / Page_11Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Les différentes pièces spéciales de raccords (coudes, bouts d’extrémité, Té, cônes, …) seront comptées en plus-value de linéaire de conduite par application des prix unitaires au mètre linéaire de conduites de même type et diamètre, aux longueurs d’équivalence métrique indiquées ci-après :

Valeurs de plus-value par rapport à 1.00 ml de tuyau correspondant

PIECES Longueur équivalente

- plaque pleine : 1,40 ml

- bride unie (BU) : 2,00 ml

- bride à emboîtement (BE) : 2,90 ml

- raccord bride large tolérance : 2,00 ml

- manchette à 2 brides L=0,25 : 1,50 ml

- manchette à 2 brides L =0,50 : 2,20 ml

- manchon droit : 2,80 ml

- cône à emboîtement (diamètre de la grande base) : 3,40 ml

- coude à 2 emboîtements : 3,70 ml

- té à 2 emboîtements 1 bride : 3,70 ml

- cône à 2 brides (diamètre de la grande base) : 1,50 ml

- coude à 2 brides : 1,70 ml

- té à 3 brides : 2,20 ml

Canalisations

6-70 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 60 le mètre linéaire 83,50 20,00%

6-71 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 80 le mètre linéaire 88,50 20,00%

6-72 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 100 le mètre linéaire 101,00 20,00%

6-73 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 125 le mètre linéaire 115,80 20,00%

6-74 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 150 le mètre linéaire 140,00 20,00%

6-75 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 200 le mètre linéaire 168,50 20,00%

6-76 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 25 le mètre linéaire 15,70 20,00%

6-77 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 32 le mètre linéaire 17,10 20,00%

6-78 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 40 le mètre linéaire 19,00 20,00%

6-79 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 50 le mètre linéaire 22,50 20,00%

6-80 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 75 le mètre linéaire 35,50 20,00%

6-81 Gaine polyéthylène TPC de couleur adaptée au type de réseau – DN 63 et inférieurs le mètre linéaire 5,00 20,00%

6-82 Gaine polyéthylène TPC de couleur adaptée au type de réseau – DN 90 le mètre linéaire 8,60 20,00%

6-83 Gaine polyéthylène TPC de couleur adaptée au type de réseau – DN 110 le mètre linéaire 9,50 20,00%

6-84 Gaine polyéthylène TPC de couleur adaptée au type de réseau – DN 140 le mètre linéaire 14,90 20,00%

6-85 Remplacement ponctuel de pièce à bride sur canalisation existante de DN inférieur ou égal à 250mm l'unité 422,50 20,00%

6-86 Remplacement ponctuel de pièce à bride sur canalisation existante de DN supérieur ou égal à 275mm l'unité 595,00 20,00%

6-87 Travaux de maillage en ligne de réseau neuf sur canalisation existante de DN inférieur ou égal à 250mm l'unité 705,00 20,00%

6-88 Travaux de maillage en ligne de réseau neuf sur canalisation existante de DN supérieur ou égal à 275mm l'unité 788,00 20,00%

6-89 Travaux de maillage de réseau neuf sur un nœud de canalisation existante de DN inférieur ou égal à 250mm l'unité 1 062,00 20,00%

6-90 Travaux de maillage de réseau neuf sur un nœud de canalisation existante de DN supérieur ou égal à 275mm l'unité 1 468,00 20,00%

6-91 Aménagement de vidange/purge en PEHD – DN 40mm l'unité 333,00 20,00%

TVA

(XII)

6 - BRANCHEMENTS SUPERIEURS A 100mm ET TRAVAUX SUR RESEAU

Unité

Tarif des Prestations SEV / Page_12Tarifs mentionnés en euros hors taxes

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - ANNEE 2021

TVA - variable Service des Eaux du Vivier

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR AU 1/01/2021

EUROS H.T.

Robinetterie, fontainerie et appareils de protection

6-93 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 40mm – PFA 16 bars l'unité 215,00 20,00%

6-94 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 60mm – PFA 16 bars l'unité 245,00 20,00%

6-95 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 80mm – PFA 16 bars l'unité 320,00 20,00%

6-96 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 100mm – PFA 16 bars l'unité 352,50 20,00%

6-97 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 125mm – PFA 16 bars l'unité 503,00 20,00%

6-98 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 150mm – PFA 16 bars l'unité 570,50 20,00%

6-99 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 200mm – PFA 16 bars l'unité 896,00 20,00%

6-100 Fourniture et pose de poteau incendie incongelable avec prises apparentes – DN 100mm l'unité 1 900,00 20,00%

6-101 Pose sans fourniture de poteau incendie incongelable avec prises apparentes – DN 100mm l'unité 690,00 20,00%

6-102 Dépose de poteau ou borne d'incendie pour réutilisation, compris stockage l'unité 285,00 20,00%

Ouvrages de manœuvre et de visite et travaux de maçonnerie

6-105 Béton dosé à 200kg de type B20 pour remplissage de fondations ou de massifs et non armés le mètre cube 147,50 20,00%

6-106 Béton dosé à 300kg de type C20/25 pour remplissage de fondations ou de massifs et non armés le mètre cube 203,00 20,00%

Dossier des Ouvrages Exécutés et plans de recollement

6-110 Forfait pour l’élaboration du DOE l'unité 575,00 20,00%

6-111 Tracé des canalisations et raccords sur les plans de recollement le mètre linéaire 4,60 20,00%

6-112 Tracé des branchements sur les plans de recollement l'unité 26,50 20,00%

(XIII)

6 - BRANCHEMENTS SUPERIEURS A 100mm ET TRAVAUX SUR RESEAU

TVA Unité

Tarif des Prestations SEV / Page_13