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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaufort-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20260121 affiche)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SUZE
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 21 janvier 2026 20 h en Maire
Liste des points de la séance :
Ordre [Texte ordre du jour
1 Procès-verbal de la séance Séance du 17/12/2025
2 Contrat d'Assurance des Risques Statutaires 2027-2030 : lancement des consultations
par le Centre de Gestion
3 Accueil de loisir 2025 : appel de subventions aux communes
4 Accueil de loisirs : Convention de fonctionnement et de financement avec les communes du bassin
5 Déploiement de la fibre : Convention de droit d'usage du domaine privé sur les parcelles ZK 61, ZK 67 et ZK 69
6 Déploiement de la fibre : arrêté de servitude
7 Déploiement de la fibre : arrêté d'autorisation de circulation et de permission de voirie
8 Questions diverses
Date d'affichage : 15/01/2025
Le Maire, Bérangère DRIAY,