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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
Lien du pdf (Convocation - 2026 03 26 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Travail et emploi,
République Française
Saint-Georges-de-Luzençon, le 20 mars 2026,
Mairie de
SAINT-GEORGES
DE LUZENÇON
Convocation du conseil municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal est convoqué pour une séance qui aura
lieu en mairie le :
Jeudi 26 mars 2026 à 20 heures
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
D2026-015 : Désignation d’un secrétaire de séance
D2026-016 : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2026
D2026-017 : Compte-rendu du maire au conseil municipal relatif à l'exercice des délégations de
pouvoir consenties par le conseil municipal
D2026-018 : Constitution des commissions permanentes
D2026-019 : Commission d'appel d'offres
D2026-020 : Election des membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
D2026-021 : Représentants/référents de la commune au sein d'organismes extérieurs
D2026-022 : Liste de personnes proposées pour composer la Commission Communale des Impôts
Directs
D2026-023 : Désignation des délégués de commune pour composer la Commission Intercommunale
des Impôts Directs - CCMCG
D2026-024 : Désignation d’un délégué auprès du Syndicat Intercommunal d’Energies du Département
de l'Aveyron (SIEDA)
D2026-025 : Désignation d’un délégué auprès du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des
Collectivités Aveyronnaises (SMICA)
D2026-026 : Désignation d’un délégué auprès du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau
Potable du Larzac
D2026-027 : Désignation d’un délégué au sein de l’agence départementale Aveyron Ingénierie
D2026-028 : Désignation des délégués auprès du Parc Régional des Grands Causses (PRNGC)
D2026-029 : Désignation du délégué de la commune à l’école privée de Saint-Georges-de-Luzençon
sous contrat d'association
D2026-030 : Indemnités de fonction des élus
D2026-031 : Remboursement de frais des élus
D2026-032 : Orientation et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus
D2026-033 : Recrutement d'agents contractuels de remplacement
D2026-034 : Création d'un emploi permanent temps plein — grade adjoint administratif - Modification
du tableau des emplois
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10, rue des Balses, 12100 Saint-Georges-de-Luzençon — Tél. : 05.65.58.41.00
E-mail : mairie @saint-georges-de-luzencon.fr — www.saint-georges-de-luzencon.fr D2026-035 : Budget communal — autorisation de poursuivre les dépenses avant le vote du budget
primitif
D2026-036 : Budget centre commercial — autorisation de poursuivre les dépenses avant le vote du
budget primitif
D2026-037 : Budget eau et assainissement — autorisation de poursuivre les dépenses avant le vote du
budget primitif
D2026-038 : Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des
systèmes d'assainissement collectifs pour l’année 2026 et suivantes
D2026-039 : Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des
réseaux d’eau potable pour l’année 2026 et suivantes
D2026-040 : Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe photovoltaïque
Date du prochain conseil municipal
Informations diverses
Questions diverses.
e maire,
Didier CADAUX
Affichée le 7° at6 2026
Conformément à l'article L.2121-10 du CGCT, la convocation est publiée sur le site internet de la
commune.
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