Procès Verbal - Proces Verbal du 5 mai 2025

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Procès Verbal - Proces Verbal du 5 mai 2025 Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Boupère. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 5 mai 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Animaux, Commune de LE BOUPÈRE

Procès-verbal de la séance du

Conseil Municipal du 5 maï 2025

Boupère

L'an deux mil vingt-cinq le 5 mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune du Boupère, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Madame Anne BIZON, Maire pour la séance ordinaire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 29 avril 2025

PRÉSENTS : Mmes, MM, AGENEAU L, BERTRAND F, BIZON A, BLANCHARD D, BLANCHARD 5, DEMONCHY L, FONTENEAU E, GUERY D, GUILLOTEAU R, LESPIAUC M-L, LORIEUX C, LUXI V, MARIUZZA B, MERIGEAU M, MONNEREAU 5, MOREAU E, MOREAU S, POIRIER I, REZEAU Ca, VILLENEUVE F,

EXCUSÉS : Patrick CHENU, Sonia LEGERON qui a donné pouvoir à Emmanuelle MOREAU, Cyril REZEAU qui à donné pouvoir à Anne BIZON.

SECRÉTAIRE : Marie-Line LESPIAUC

e Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 mars 2025 est approuvé à l'unanimité.

N° Decision OBJET LIEU Titulaires Acquéreurs

DMa2025 - N°06 Renonciation au . M et Mme Denis Du 9 avril 2025 droit de préempter rue des Fiefs FILLON Sarah RETAILLEAU

DMa2025 - N°07 Renonciation au Consorts BLANCHARD . Du 24 avril 2025 | droit de préempter | RUE de Verdun COUTANT DONC ERPESS0

DMa2025 - N°08 Renonciation au 1, route de M et Mme Bruno Nathan CHEVALLEREAU Du 24 avril 2025 droit de préempter Pouzauges DALCANTARA Marine RICHOU

DMa2025 - N°09 Renonciation au 4, cité de la Potée Consorts BATY Patrice JOBARD Du 30 avril 2025 droit de préempter Sophie BOITEAU

Après avoir entériné la désignation de Madame Marie-Line LESPIAUC, comme secrétaire de séance, Madame le Maire aborde l'ordre du jour de la réunion comme indiqué dans la convocation du 29 avril 2025 en évoquant l'actualité intercommunale du Pays de Pouzauges.

Madame le Maire précise que le sujet relatif à la Petite Enfance sera reporté à la prochaine séance du conseil municipal le temps d'avoir des compléments d'information et donne ensuite la parole à chacun des conseillers communautaires.

Emmanuelle MOREAU demande si les conseillers municipaux ont des remarques ou des retours à faire sur la dernière publication de la communauté de communes « Actu-Pays de Pouzauges ».

Vincent LUXI évoque le travail de la commission « Aménagement » qui s'est efforcée de trouver des solutions à la suite des sinistres récents qui ont touchés les entreprises du Pays de Pouzauges.

Mylène MERIGEAU informe de la tenue prochaine de la « fête de la mobilité » qui se déroulera sur tout le territoire le dimanche 25 mai 2025 de 10h à 18h avec son lot d'animation dont la présence du Woodybus pendant 3 jours sur la commune du Boupère.

Elle revient également sur les projets en lien avec la mobilité comme la mise en place des PEM (pôle d'échanges multimodaux, des stationnements pour vélos et les liaisons douces (piétons-vélos), notamment celle de la rue de la Croix Bara pour relier le bourg au site du Verger. Ces différents projets nécessitent une cohésion et une répartition entre l’action de la communauté de communes et les communes et la répartition des opérations techniques entre les entreprises et les services techniques.

Page 1 sur 3D2025-35 / OBJET : INTERVENTION MUSIQUE ET DANSE ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

Catherine REZEAU rappelle l'historique de ces ateliers initiés par le Conseil Départemental ayant pour objectif de développer une culture musicale des élèves et leur apprendre à mettre en œuvre une expression artistique avec leur corps.

Depuis l'année scolaire 2023-2024, la commune ne perçoit plus d'aide financière du Département mais peut bénéficier d'un accompagnement organisationnel. En effet, les intervenants sont recrutés par le Département qui gère leur planning. Il est précisé que ces interventions sont proposées dans la limite de la disponibilité des intervenants.

Après une augmentation entre 2022/2023 et 2023/2024, le Conseil Départemental propose de reconduire pour l'ensemble des intervenants les tarifs suivants :

Tarifs Tarifs

2024/2025 2025/2026

Tarif horaire brut 30,00 € 30,00 €

(Intervention à -30 km du domicile) | [ nl

Tarif horaire brut total majoré 33,40 € 33,40 € (Intervention à + de 30 km du domicile)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,

-DECIDE de reconduire le dispositif sur l'année scolaire 2025/2026 pour les deux écoles pour les cycles 2 et3;

-VALIDE les tarifs de rémunérations des intervenants.

D2025-36 / OBJET : CONVENTION PAYS DE POUZAUGES REMBOURSEMENT DECOMPACTEUR

Vu le code général des collectivités territoriales :

Vu le courrier du 23 mai 2023 informant les communes de l'usage intensif du matériel d'entretien des terrains de sport et de l'inflation des matières premières.

Vu la délibération n°CC25022517 de la communauté de communes du Pays de Pouzauges par laquelle le Conseil communautaire fixe les conditions de refacturation des pics et des couteaux du décompacteur pour l'entretien des terrains de football du Pays de Pouzauges,

Madame le Maire rappelle que la communauté de communes du pays de Pouzauges met à disposition des communes du matériel intercommunal pour l'entretien de leurs voiries et espaces verts et que parmi ces matériels, il ÿ a notamment le décompacteur et la défeutreuse destinés à l'entretien des stades. Ces matériels exigent un remplacement régulier des couteux et des pics à chaque passage sur les terrains.

Jusqu'en 2022, la communauté de communes prenait le coût de ces consommables en charge mais par délibération n°CC12122314 du 12 décembre 2023, il a été décidé de refacturer le coût des consommables aux communes utilisatrices sur la base de 15,72 €TTC l'unité.

Pour la commune du Boupère, pour l’année 2024, le montant des consommables s'élève à 424,44 euros (soit 27 unités à 15,72 €).

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil municipal :

-VALIDE les termes de la convention proposée par la communauté de communes du Pays de Pouzauges annexée à la présente délibération ;

-AUTORISE Madame le Maire à signer la convention et à régler la somme de 424,44 €.

Page 2 sur 3D2025-37 / OBJET : CONVENTION ECO-PATURAGE 2025-2028

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Madame le Maire rappelle que depuis plusieurs années, la commune s'est engagée en faveur de la biodiversité et à fait le choix d'un plan de gestion différenciée des espaces verts communaux.

Elle précise que depuis 2023, deux parcelles communales correspondant au bassin d'orage de la rue du Grand Chêne (parcelle D 1367 de 7 669 m2) et au terrain appelé le pré des eaux (parcelle D 1827 de 2035 m2) sont mises à disposition d'un éleveur d'ovins de Sèvremont dans le cadre d'une convention de mise à disposition précaire.

L'éleveur s'engage à faire paître ses moutons dans les espaces verts désignés aux fins de leur entretien dans le respect du bien-être animal en adaptant leur nombre selon les périodes et selon les ressources fourragères. Il s'engage à prendre en charge le transport et les soins des animaux.

La commune s'engage à mettre à disposition les parcelles D 1367 et D 1827 clôturées et à indemniser l'éleveur à hauteur de 200 € par an pour notamment couvrir les frais annexes de cet éco-pâturage, principalement les coûts de transports.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil municipal :

-APPROUVEE les termes de la convention pour une période trois ans à compter du 1° avril 2025 :

-AUTORISE Madame le Maire à signer la convention et à régler la somme de 200 € par an au titre des frais accessoires ;

Avant de clôturer la séance, Madame le Maire rapporte les dernières informations concernant la demande de subvention pour les réaménagements de la salle du Verger et la participation de la commune de la peluche « Pompy >» en soutien aux pompiers du SDIS 85. Elle propose ensuite aux conseillers un tour de table pour évoquer certains sujets d'actualité.

Bruno MARIUZZA informe des problèmes du stationnement dangereux sur les trottoirs et le comportement de certains automobilistes. Des solutions de médiation seront mises en place mais la question de la verbalisation deviendra inéluctable. Il ajoute que globalement il n’y a pas de débordement sur la plateforme des déchets verts même s'il y a toujours des dépôts de pelouse à surveiller.

Clémence LORIEUX indique la première réunion pour la Joséphine 2025 aura lieu le 13 mai prochain avec une équipe qui s'étoffe.

Catherine REZEAU revient avec satisfaction sur l'opération « argent de poche » des vacances d'avril et remercie Bruno et son équipe de bénévoles pour l'encadrement des 9 jeunes présents (travaux de peinture)

Vincent LUXI évoque la réussite de l'intervention du « Sens du Bois » à l'école Pierre Menanteau.

Freddy VILLENEUVE informe que les jeux seront installés au cours de l'été.

Ivan POIRIER indique que le fauchage des accotements par la CUMA interviendra à partir de la semaine 20.

L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE À 21H54

Affiché le 3 juin 2025

Le secrétaire

Marie-Line LESPIAUC

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