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Procès Verbal - DELB 20150734 w
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150734 w)
Thèmes du document : Humanitaire, Assurance, Institutions publiques,
Conseil municipal
Séance du 16 novembre 2015
Dossier n° 2015.11.5..
DELB-20150734 - FINANCES - AIDE AUX SINITRES DES ALPES-MARITIMES - ASSOCIATION DES MAIRES DES ALPES-MARITIMES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION.-
M. Edouard PHILIPPE, maire.- Le sud de la France, en particulier le département des Alpes-Maritimes, a été durement frappé, début octobre 2015, par des intempéries qui ont provoqué le décès de plusieurs personnes et de lourds dégâts matériels. Un élan de solidarité s’est engagé auquel la ville du Havre souhaite s’associer.
Aussi, je vous propose d’attribuer, à l’association des maires des Alpes-Maritimes, une subvention exceptionnelle d’un montant de 5 000 euros afin de venir en aide aux sinistrés de ces intempéries. Elle sera versée sur un compte dédié géré en concertation avec le futur comité de suivi qui sera mis en place sous l’égide du préfet.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget de l’exercice 2015 ;
CONSIDERANT
- que la ville du Havre souhaite apporter son soutien financier aux victimes des intempéries qui ont frappé le département des Alpes-Maritimes début octobre 2015 ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 3 novembre 2015, consultée ;
VU le rapport de M. le maire ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention exceptionnelle, d’un montant de 5 000 euros, aux victimes des intempéries qui ont frappé le département des Alpes-Maritimes au début du mois d’octobre2015. Cette subvention sera versée sur le compte dédié ouvert par l’association des maires des Alpes-Maritimes.
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous-fonction 524 : autres services d’interventions sociales
Nature 6745 : subventions exceptionnelles aux personnes de droit privé
Code mission : G79M02
N° fournisseur : 128196
Montant de la dépense : 5 000 euros
M. le Maire : C’est une délibération de solidarité qui, au regard des événements qui se sont passés la semaine dernière, ont un curieux relief. Néanmoins, vous le savez, au tout début du mois d’octobre, le département des Alpes-Maritimes a été frappé par une tempête, une catastrophe naturelle, très brève, très intense, qui a provoqué des dégâts absolument considérables. Ces dégâts ont conduit un certain nombre de maires du département des Alpes-Maritimes à faire appel à la solidarité de leurs collègues. Alors bien entendu des dispositifs existent, l’Etat y a pris, je l’espère, sa part. Il nous a semblé qu’il n’était pas indécent pour une ville comme Le Havre d’apporter un soutien symbolique, 5 000 euros, mais un soutien réel à l’association départementale des maires des Alpes-Maritimes qui gère un fonds spécial destiné à aider les communes les plus touchées pour leur permettre de se relever le plus rapidement et dans de meilleures conditions.
Vote : adoptée à l'unanimité