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Ordre du Jour - ODJ du 26 septembre 2024
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Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Sécurité publique,
Égletons,
Le 20
septembre
2024
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2024
>
Adoption
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
20
juin
2024
;
9)
Délégation
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
Présentation
du
rapport
annuel
2023
de
la
Délégation
de
Service
Public
du
réseau
de
chaleur
bois
;
Présentation
du
rapport
annuel
2023
de
la
Délégation
de
Service
Public
du
Cinéma
;
Rapport
d'observations
de
la
Chambre
Régionale
des
comptes
de
la
Communauté
de
Communes
Ventadour-
-Égletons-
-Monédières
;
Rapport
sur
l'activité
2023
de
La Communauté
de
Communes
Ventadour-
Égletons-Monédières
;
Rapport
annuel
2023
sur
Le
prix
et
La
qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets
;
Rapport
annuel
2023
sur
Le
prix
et
La qualité
du
service
public
d’assainissement
non
collectif
;
Présentation
du
rapport
sur
le
Prix
et
La
Qualité
du
service
Public
de
l’eau
2023
;
Présentation
du
rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Public
de
l'assainissement
2023
;
10}Prise
en
charge
par
la
Commune
d’un
an
de
loyers
afférents
à
l'installation
11
d’un
orthophoniste
à
La Maison
de
Santé
;
} Subvention
exceptionnelle
au
profit
de
l'AAPPMA
La
Gaule
Egletonnaise
;
12)
Demande
de
subvention
pour
la
rénovation
des
vestiaires,
La
création
de
sanitaires
et
d’une
main
courante
au
stade
François
Chassaing
auprès
de
l’Agence
Nationale
du
Sport
;
13)
Attributions
de
chèques
cadeaux
aux
agents
communaux
;
14 }
Régularisation
d’amortissements
comptables
de
l’article
2051
par
l’article
1068 ; 15)
Admission
de
créances
en
non-valeur
;
16)
Dénomination
de
l’école
élémentaire
de
Beyne
;
17)
Avenant
n°2
au
lot
1
du
marché
de
restauration
collective
.
18)
Convention
de
prestation
de
restauration
en
liaison
chaude
pour
Les
élèves
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
de
La
Commune
d’Égletons
avec
le
Conseil
Départemental
;
19)
Approbation
du
tarif
des
repas
fournis
par
Le
conseil
Départemental
:
20)
Vente
des
parcelles
BA
135,
BA
137,
BA
138,
BA
143
au
profit
de
l'Association
de
Solidarité
Turque
;
21)
Vente
de
la
parcelle
AB
20
au
profit
de
M.
TORTAJADA
;
22)
Approbation
du
Plan
de
formation
2024/2025
de
la
Commune
et
du
CCAS
;
23)
Modification
du
protocole
sur
Le
temps
de
travail
;
24)
Régime
indemnitaire
de
la
filière
police-
garde
champêtre
:
25)Mise
à
jour
des
Indemnités
horaires
pour
travail
supplémentaire
(IHTS)
-
rajout
de
la
filière
Police
Municipale.
>
Questions
et
informations
diverses.
Le
Maire,
Charles
FERRÉ