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unknown - 178 2024
Arrêté - 178 2023 4
Document publié le Dimanche 24 septembre 2023 par la commune de Steenwerck.
Lien du pdf (Arrêté - 178 2023 4)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNE DE STEENWERCK
| ARRETE MUNICIPAL |]
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION A L'OCCASION DE LA JOURNEE STOP - DEVIATION RD10-RD38 et RD77
N/Réf : JD/ASO/MF N° d'ordre : 178-2023
Le Maire de la Commune de STEENWERCK,
Vu les articles L 2212-2 et L 2213-1 du code général des collectivités territoriales, Vu le Code de la route,
Considérant l’organisation d’une brocante lors de la journée stop, le dimanche 24 septembre 2023 dans le bourg de la
commune, . | | | Considérant qu’à cette occasion il y lieu de réglementer la circulation afin de faciliter l’accès à cette manifestation et d’assurer la sécurité de la population,
ARRETE
Article 1 : Le dimanche 24 septembre 2023 de 5h00 à 19h00 : La circulation sera interrompue sur la RD 38 rue de Bailleul et rue du Musée (à partir de la rue de PArboretum), sur la RD 10 Grand”Rrue et Grand” Place, et sur la RD 77 rue du Mortier (à partir de
la rue du Moulin Billaud)..
Article 2 : Cette interruption sera portée à la connaissance des usagers par des panneaux appropriés. La déviation de la circulation se fera en empruntant l'itinéraire ci-après :
Déviation dans le sens Grand Chemin vers le bourg de STÉEENWERCK et vice-versa :
- Route départementale 277 sur la commune de STEENWERCK
- Route départementale 10 sur la commune de STEENWERCK
- Route départementale 77 sur la commune de STEENWERCK.
Article 3: . La signalisation de déviation sera conforme aux textes et règlements en vigueur. Elle sera mise à disposition par les services techniques municipaux et mise en place par l’organisateur.
Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours en annulation auprès du Tribunal Administratif oo dans le délai de deux mois à compter de son affichage.
Article 5 : Le Maire et le Commandant de gendarmerie seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont ampliation sera transmise au Commandant de la Gendarmerie
d’Estaires. | |
Fait à Steenwerck le 24 juillet 2023.
Affiché le : 2 6-0 - 9 092