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Compte-Rendu - 08 16 10 18+compte rendu+
Document publié le Mardi 16 octobre 2018 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08 16 10 18+compte rendu+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Abe ement MAIRIE D’ABERGEMENT LA RONCE
à ROnNCE COMPTE RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2018
L’an deux mil dix-huit, le seize octobre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. BOUCHARD Jean-Louis, Maire.
Présents : Mmes FERREIRA DE SOUZA Nicole. LEPETZ Joëlle. MM. BOUCHARD Jean-Louis. AMPRINO Richard. DUCREUX Philippe. MARESCHAL Christophe. MARY Georges. VOISIN Jean-Marc.
Absents excusés : MM. BOUCHARD Laurent (procuration à M. MARY Georges). BOUCHER Eric (procuration à M. BOUCHARD Jean-Louis). SUDEIX Franck (procuration à Mme FERREIRA DE SOUZA Nicole). GERRIET Grégory (procuration à Mme LEPETZ Joëlle).
Secrétaire : Pas de secrétaire de séance
LE CONSEIL MUNICIPAL :
- Complète sa délibération du 19 juillet 2018 décidant de récompenser les élèves de la commune reçus aux examens, jusqu’au baccalauréat, passés au cours de l’année 2018.
- Décide, à l’unanimité, de rembourser à Monsieur CERUTTI Clément le dépôt de garantie,
soit la somme de 401.03 €.
- Accepte, à l’unanimité, la somme de 150.00 € correspondant à la réparation des dommages causés en mars 2017.
- Décide, à l’unanimité, d’attribuer les subventions aux associations suivantes, et ce, pour la
période de septembre 2018 à août 2019 :
* Société de chasse d’ Abergement la Ronce 800 € * Foyer Rural d'ABERGEMENT LA RONCE 4000 € * Coopérative scolaire d’Abergement la Ronce :
45 € par élève inscrit à la rentrée de septembre 2018
soit pour un effectif de 75 élèves 3375€ * Association « De Fil en Aiguilles » 340 € * Association « Le Resto Chats » 500 € * Foyer socio-éducatif du collège de Damparis 400 € * Association sportive du collège de Damparis 300 € * Jura Stad” Football Club 5 000 €
- Reporte à une prochaine séance la subvention pour les associations suivantes : * Amicale des Sapeurs-Pompiers de Saint-Aubin
* Grand Dole Rugby
Le départ de M. Philippe DUCREUX et Mme Joëlle LEPETZ a engendré un défaut de quorum. La séance est levée à 19h00. Les autres points de l’ordre du jour n’ont pu être abordés.
Le Maire
Jean-Louis BOUCHARD