Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+CM?t=1741698648
Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+CM?t=1756465170
Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+CM?t=1744639186
Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+CM?t=1776954900
Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+CM?t=1737717355
Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+CM?t=1777455821
Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+CM?t=1748359420
Conseil Municipal - 07 26 07 2016+compte+rendu+CM?t=1714641392
Compte-Rendu - 09 27 09 2016+compte rendu+CM?t=1714641392
Compte-Rendu - 08 16 10 18+compte rendu+CM?t=1714641392
Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+
Document publié le Mardi 8 novembre 2016 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 08 11 2016+compte+rendu+)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sport,
«
À COMPTE RENDU pperement
CONSEIL MUNICIPAL id RONCE
Du 08 novembre 2016
L’an deux mil seize, le huit novembre, à 18 heures 30, le
Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. BOUCHARD Jean-Louis, Maire.
Présents : Mme FERREIRA DE SOUZA Nicole. MM. BOUCHARD Jean-Louis. AMPRINO Richard. MARY Georges. BOUCHARD Laurent. BOUCHER Eric. DAILLY Christophe GERRIET Grégory. MARESCHAL
Christophe. SUDEIX Franck. MARION Cédric. VOISIN Jean-Marc.
Absents excusés : M. DUCREUX Philippe (procuration à M. BOUCHARD Jean-Louis). Mme LEPETZ Joëlle.
Secrétaire : M. MARY Georges
1/Complément récompenses aux examens jusqu’au baccalauréat
DE-01-08-11-16
Le Conseil Municipal complète sa délibération du 26
juillet 2016 par laquelle il décidait de récompenser les élèves reçus aux
examens de 2016 en y ajoutant les élèves dont les noms suivent :
ENTREE EN 6°" : 20 Euros
Pour mémoire.
BREVET DES COLLÈGES : 25 Euros
ALVES DA SILVA Audrey, BONNARDOT Eloïse,
VIREY Adrien, SIXT Lucas.
CERTIFICAT DE FORMATION GENERALE :_25
Euros
Pour mémoire.
C.A.P. : 25 Euros
Pour mémoire.
B.E.P. : 35 Euros
Pour mémoire.
Page 1 3/Avenant n° 1 à la convention d’adhésion au service commun d’instruction des
autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols de la Communauté
d'Agglomération du Grand Dole
DE-03-08-11-16
Le Maire rappelle à l’assemblée qu’une convention
d’adhésion au service commun d'instruction des autorisations et actes
relatifs à l'occupation des sols a été signée avec la Communauté
d'Agglomération du Grand Dole le 15/05/2015 pour une mise en œuvre au 01/07/2015.
La Communauté d’ Agglomération du Grand Dole a décidé
de faire évoluer le service en mettant à disposition de chaque commune un
portail numérique « Cart@ds » à accès individualisé. Chaque commune
bénéficiera d’un système d’enregistrement unique et automatisé permettant
un accès au suivi des dossiers en cours d’instruction et aussi à l’historique
des dossiers sur les parcelles. Il est donc nécessaire de préciser les conditions de mise à disposition de ce nouvel outil.
Le Conseil municipal, après délibération,
> AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la
convention ci-annexée et tout autre document se rattachant à la présente décision.
4/Mise en accessibilité salle de bains appartement n° 7 sis 6 rue de Damparis (occupé par
Mme et M. DONARD Michel)
DE-04-08-11-16
Le Maire rappelle à l’assemblée sa délibération du 27
septembre 2016 autorisant le Bureau Municipal à prendre une décision
concernant cette affaire. Ce dossier a été retravaillé et l’installation d’une
cabine de douche a paru plus judicieuse qu’une douche à l’italienne.
Il donne lecture de deux devis, à savoir :
- ADS CHAUFFAGE : 3 468.08 € TTC
- SARL BONNIN Fils : 3 352.80 € TTC
Le Conseïl Municipal, après en avoir délibéré,
Page 3 - ADS CHAUFFAGE : 10 401.40 € TTC
- SARL BONNIN Fils : 9 606.19 € TTC
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
> DÉCIDE, par 12 voix pour et 1 abstention (M.
VOISIN Jean-Marc), de confier à la SARL BONNIN Fils les travaux de
rénovation du chauffage de l’appartement 8 rue de Damparis et d’installer
une pompe à chaleur air-eau bi-bloc moyennant un coût TTC de 9 606.19 €.
D DIT que les crédits seront prélevés sur l’opération 106
— RÉSIDENCE DU CANAL - du budget primitif 2016.
7/Examen de l’avant-projet rénovation du système de chauffage de l’église
DE-07-08-11-16
Le Maire rappelle à l’assemblée sa délibération du 26
juillet 2016 confiant au bureau d’études INGETECS les études pour la
rénovation du chauffage de l’église.
Un état des lieux des installations existantes a été réalisé
ainsi qu’un Avant-Projet. Ce dernier propose deux scénarii :
- Centrale de Traitement d’Air avec sonde d’humidité
pour un investissement prévisionnel de 26 000 € HT. et
un coût global actualisé sur 20 ans de 51 635.00 € TTC.
- Radiants électriques pour un investissement prévisionnel
de 14 200 € H.T. et un coût global actualisé sur 20 ans
de 53 185.00 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
D DÉCIDE, par 9 voix pour et 4 abstentions (MM.
BOUCHER Eric, GERRIET Grégory, SUDEIX Franck et VOISIN Jean-
Marc), de retenir le scénario avec la Centrale de Traîtement d’Air avec sonde
d’humidité pour un investissement prévisionnel de 26 000 € H.T. et un coût
global actualisé sur 20 ans de 51 635.00 € TTC.
Page 5 10/Information sur une demande d’intention d’aliéner
DE-10-08-11-16
Le Maire informe l'assemblée qu’il est saisi d’une
déclaration d'intention d’aliéner sur la parcelle AD n° 361 sise 8 rue du
Stade d’une surface totale de 759 m°.
Le Conseil Municipal, après délibération,
> PREND ACTE, à l’unanimité, que le droit de
préemption n’a pas à être exercé sur la parcelle AD n° 361 sise 8 rue du
Stade.
11/Lecture d’une demande de l’École de Rugby
DE-11-08-11-16
Monsieur Eric BOUCHER, Conseiller Municipal,
Responsable de la Commission Communale « SPORTS ET LOISIRS »
donne lecture à l'assemblée de la lettre émanant de l’Ecole de rugby du
Grand Dole Rugby, représentée par Messieurs VIREY Jérôme et TESSIER
Gérald.
Ils soilicitent une participation communale pour
encourager les 75 jeunes qui composent cette école en leur offrant, lors du
goûter de fin d’année, un tee-shirt ou une casquette avec le logo du Grand
Dole Rugby. Les communes de DAMPARIS et de TAVAUX ont également
été sollicitées.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
> DÉCIDE à l’unanimité, d’accorder une subvention de
200.00 € à l’école de rugby qui servira au financement de tee-shirts ou
casquettes avec le logo du Grand Dole Rugby et qui seront remis aux 75
jeunes composant l’école de rugby, lors du goûter de Noël qui doit se
dérouler à la salle des fêtes d’ABERGEMENT LA RONCE.
D DIT que les crédits seront prélevés sur le chapitre 65
du budget primitif 2016.
Page 7