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Compte-Rendu - cr?t=1749830176
Déliberation - scan 201512111643?t=1749830176
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Muncq-Nieurlet.
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Thèmes du document : Consommateurs, Santé, Assurance,
Mairie
de
MUNCQ-NIEURLET
62890
Tél.
: 03
21
82
77
33
Fax.
: 03
21
36
53
13
Département Pas-de-Calais Arrondissement Saint-Omer Canton
de
Marck
Convocation
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
est
convoqué
le
MERCREDI
16
DÉCEMBRE
2015
(1)
à
18
h
00,
à
la
Mairie,
lieu
habituel
des
séances.
L'ordre
du
jour
comprendra
les
questions
suivantes
(2)
:
-
Vote
du
Secrétaire
de
séance
-
Compte-rendu
de
la
réunion
précédente
-
Délibération
relative
à
l'adhésion
au
contrat
groupe
assurance
statutaire
du
Centre
de
Gestion
-
Délibération
création
d’un
poste
d'agent
recenseur
-
Délibération
pour
achat
logiciel
JVS
Horizon
On
Line
-
Délibération
Seuil
Marchés
Publics
-
Délibération
transfert
de
parcelle
de
l'AFR
de
Bayenghem-Les-
Eperlecques
à
la
Commune
-
Délibération
instaurant
le
principe
de
la
redevance
réglementée
due
aux
Communes
pour
les
chantiers
provisoires
concernant
les
|
ouvrages
des
réseaux
de
transport
et de
distribution
d'électricité
et
|
de
gaz
-
Médecine
du
Travail
-
Assurance
Santé
Collective
-
Questions
diverses
Fait
à
Muncq-Nieurlet,
le
11
Décembre
2015.
Le
Maire,
Jean
Boidin.
s
(1)
La
convocation
doit
être
adressée
au
moins
trois jours
francs
avant
celui
de
la
réunion
dans
l&S
communes
de
moins
de
3
500
habitants,
et au
moins cinq jours
francs
dans
les
communes
de
3
500
habitants
ef plus
(art.
L 2121-11
et L
2121-12
du
CGCT).
(2)
Dans
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus,
une
note
explicative
de
synthèse
doit
être
jointe
à
la
convocation
(art.
L
2121-12
du CGCT)