Ordre du Jour - Ordre du jour 24 11

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Ordre du Jour - Ordre du jour 24 11 Document publié le Mercredi 24 novembre 2021 par la commune de Salernes. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24 11)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, Département du Var

Commune de SALERNES

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2021 – 18H

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

I. APPEL DES MEMBRES

II. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE.

III. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 20/10/2021.

IV. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.

V. ADMINISTRATION GENERALE.

1) Convention de mise à disposition des services Eau et Assainissement : autorisation donnée à

Monsieur le Maire de signer la convention

2) Convention de gestion relative à la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines entre

DPVa et la Commune : approbation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer

ladite convention ainsi que ses annexes

3) Convention Territoriale Globale entre la CAF, DPVa et les 22 communes de DPVa : approbation

et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention

VI. FINANCES.

4) Budget Principal : Décision modificative n°3

5) Programme des investissements - Travaux de rénovation à la Résidence Autonomie le Naï :

demande de subvention au Conseil Départemental du Var

VII. INFORMATIONS DIVERSES

6) Décisions municipales

Points divers :

Projet du camping « les Arnauds » :

 Présentation par Messieurs Maurice OLIVIER, François SETTE, et Didier AGOSTA du périmètre

comprenant la plage publique dite la Muie

 Discussion sur la promesse et acte de vente

 Occupation du domaine public au titre des terrasse : exonération ou pas pour 2022 ?

 Lecture de la synthèse du dernier COPIL de France Services Double clic

 Contrat de prestations de service de fourrière animale sans ramassage ni capture arrivant à

échéance au 31/12/2021.