Acte - DE 063 2024

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Acte - DE 063 2024 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes. Lien du pdf (Acte - DE 063 2024)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Énergies, DE_063_2024 République Française

LOZERE

BARRE DES CEVENNES - Commune

Séance du vendredi 26 juillet 2024

Date convocation : vingt-six juillet deux mille vingt-quatre, à 18h00, l'assemblée régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL

Présent(e)s : Charles ALDROVANDI Jean-Claude AUBERLET,

Présents : 7 Corentin CAPELIER, Robert DEMOLIN, Rémy MONET, François

ROUVEYROL, Patrick ROY

Membres en exercice : 10

Votants: 10 b : = | Absent(e)s et représenté(e)s: Isabelle BENOT représentée par

Pour : 7 Robert DEMOLIN, Lisa CLARY représentée par Jean-Claude Charles ALDROVANDI AUBERLET, Fanny JACQUART représentée par Rémy MONET

Jean-Claude AUBERLET à

Excusé(e)s: Isabelle BENOIT Excuseieis

Corentin CAPELIER Absent(e)s:

Lisa CLARY Es £

Robert DEMOLIN Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET

François ROUVEYROL

Contre : 3

Fanny JACQUART

Rémy MONET

Patrick ROY

Abstentions : 0

Objet: Installation d'une chaudière à granulés de bois à l'école pour un montant de 27

223,62 HT (32 664.35, TTC) et Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO)

Le Maire rappelle à l’Assemblée délibérante la nécessité de poursuivre la décarbonation des bâtiments

publics. Après la suppression du gaz dans les 30 gîtes et les bâtiments communs du Village de gîtes, il

convient de poursuivre les efforts avec le bâtiment de l’école en remplaçant le fioul par une chaudière à

granulés (devis joint).

L’Assistance à Maïîtrise d'Ouvrage est prise en charge par l'Etat.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

+ Donne son accord pour l'installation d’une chaudière à granulés de bois à l’école.

+ Sollicite la recherche de cofinanceurs au meilleur taux possible

+ Autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents inhérents à l'exécution de la

présente délibération

Fait et délibéré en mairie les jour, mois etan ci-dessus,

Au registre sontles signatures,

Acte rendu exécutoire

après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme.

D Le Maire,

# > F - RTK L

ission dé Era Re vrol

et publié ou notifié

DE_063_2024Date de transmission de l'acte: 27/07/2024

Date de reception de l'AR: 27/07/2024.

Bruno Mark : - 48110 Ste Croix Vallée Française - Tel 048-214800195:DE 068 27770 N° Siret - 322158510000 |. Code APE : AGEDI |

B SOLUTION CHAUFFAGE

BOIS & SOLAIRE

Devis estimatif N° 20240622 Monsieur Le Maire

Mairie

Rue Principale

48400 Barre Des Cevennes

Sainte Croix V. F., le 22 juin 2024

Chantier : Ecole communale

48400 Barre Des Cevennes

Objet :

Chaufferie école

Prix Unit.

Euros

Total HT

Euros

Désignation U Qté TVA

Chaudière, silo, ballon et accessoires de chaufferie

HARGASSNER

NANO-PK15F

Chaudière à granulés à alimentation automatique HARGASSNER NanoPK15 de 15

kW(Classe d'Efficacité Énergétique "Label combiné A+") allumage, décendrage et

nettoyage de l'échangeur automatiques, régulation Lambda Touch'Tronic

hebdomadaire programmable pour 2 zones de chauffage avec action sur vannes

motorisées en fonction de la température extérieure et gestion d'un ballon d'eau

chaude sanitaire (y compris panneau de chantier et notices techniques). Conforme à

la norme EN303.5 Classe 5 et au Label Flamme Verte 7 étoiles. ETAS 83%.

Tension d'alimentation 230 V mono / 10A U 1,00 12 280,00 12 280,00 20

NANO15-IHMF

Module de base IHM pour Nano-PK 6-15 U 1,00 739,00 739,00 20

BF.1

Sonde de température pour chaudière, ballon, retour, tampon, etc... U 3,00 25,80 77,40 20

EWNano15-IHM1.1

Extension IHM1 pour Nano-PK 6-15 U 1,00 820,00 820,00 20

FR35.1_BLF

Report de Commande digital FR35.1 filaire à écran LCD rétroéclairé conforme à la

classe VI (notice incluse) U 1,00 230,00 230,00 20

PWBF

Silo MiniSilo à ossature métallique et remplissage manuel (capacité 500 kg soit 769

litres), silo d'un volume supérieur à 225 L U 1,00 964,00 964,00 20

TS.25

Tuyau souple antistatique de Transfert de granulés Ø50 U 1,00 325,00 325,00 20

Ballon ECS Acier avec revêtement Polywarm® simple échangeur 291 litres (Classe

d'Efficacité Énergétique B)."Cuve en acier revêtu de Polywarm. 50 mm d‘isolation

polyuréthane injecté non démontable et jaquette PVC gris argent pré-montée. U 1,00 1 110,00 1 110,00 20

Mitigeur thermostatique compatible solaire 30-65°C, 3x 3/4"M avec 2 clapets A/R

intégrés. Kvs=2,4. T U 1,00 112,50 112,50 20

RE-3.5/230.1

Résistance électrique à visser M1"1/2 (3,5 kW 230 V mono) lg. 320 mm avec

thermostat réglable, limiteur et joint. U 1,00 171,00 171,00 20

VdZ 3.1

Vanne de Zone 3 voies motorisée DN25 1"F 230 V sans sonde U 1,00 93,20 93,20 20

Disconnecteur NF U 1,00 94,00 94,00 20

Village bruno.mark06@gmail.com

4322B 55

bDate de transmission de l'acte: 27/07/2024

Date de reception de l'AR: 27/07/2024.

Bruno Mark : - 48110 Ste Croix Vallée Française - Tel 048-2740 PTE EE N° Siret - 322158510000 |. Code APE : AGEDI |

- Bruno MARK / Monsieur Le Maire / Devis n° 20240622 / Page n° 2 -

Prix Unit.

Euros

Total HT

Euros

Désignation U Qté TVA

Vase d'expansion chauffage 50 L PNEUMATEX et raccord de maintenance inclus. U 1,00 254,00 254,00 20

Comptage

Compteur Energie calorifique Ultra-Sons Kamstrup Multical 403 DN25 fileté

G5/4B de 2,5 à 6 m3/h - 65 kW alim. par pile, sondes, carte M-Bus. Dont Eco-taxe

0 €

Kit de raccordement U 1,00 1 218,52 1 218,52 20

Raccordements

Raccordements électriques Ens 1,00 200,00 200,00 20

Raccordements hydrauliques cuivre calorifugés, raccords, fixations, etc Ens 1,00 350,00 350,00 20

Sous-Total H.T. : .............. 19 038,62

Fumisterie inox AISI 316L JEREMIAS

Conduit & raccordement Ø 100. Ens 1,00 1 985,00 1 985,00 20

Sous-Total H.T. : .............. 1 985,00

Installation

Installation de la chaudière, de la fumisterie et de ses composants, mise en service,

formation client, suivi. For 1,00 6 200,00 6 200,00 20

Sous-Total H.T. : .............. 6 200,00

Modalités de paiement :

Solde à la fin du chantier.

Acompte à la commande: 40¨%,

Devis valable deux mois

30% en cours de chantier

27 223,62 Total Hors Taxes

Euros

5 444,72 Total T.V.A. 20,00 %

Devis arrété à la somme de :

Signature précédée de la mention :

" lu et approuvé, bon pour commande " LE CLIENT L'ENTREPRISE

Fait à le

Bruno MARK

Le Village

48110 Sainte Croix V. F.

trente-deux mille six cent soixante-huit euros

et trente-quatre cents

L'entreprise accepte les chèques libellés à son nom, en sa qualité de membre d'un centre de gestion agréé par l'Administration Fiscale.

CONDITIONS GENERALES

L'entreprise souscrit aux contrats d'Assurances Décennale Bâtiment & Responsabilité Civile Professionnelle. Clause juridique : En cas de litige, le Tribunal du district de l'entreprise est seul compétent.

Pour être valable, ce devis doit être retourné signé acompagné de l'acompte.

32 668,34 TOTAL T.T.C.

Village bruno.mark06@gmail.com

4322B 55

b