Ordre du Jour - Ordre du jour du 12.04.22

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Ordre du Jour - Ordre du jour du 12.04.22 Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 12.04.22)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Fiscalité, Institutions publiques,

REUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 12 avril 2022 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR

I – BUDGET

I.1 Approbation du compte administratif 2021

I.2 Affectation du résultat

I.3 Approbation du compte de gestion 2021

I.4 Vote du budget primitif 2022

I.5 Vote des taux d’imposition 2022

II – VIE ASSOCIATIVE

II. 1 Vote des subventions aux associations

III – ACTION SOCIALE

III.1 Vote d’une subvention de fonctionnement au CCAS

III.2 Leg Jeanguyot : autorisation de cession au CCAS

IV – RELATIONS INSTITUTIONNELLES

IV.1 Indemnités allouées aux agents des impôts 2022

IV.2 Indemnités allouées aux agents du cadastre 2022

IV.3 Demande de subvention fonctionnement château/musée 2023

IV.4 Demande de subvention culturelle 2023

IV.5 Demande de subvention sécurité événementielle 2022

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

MAIRIE DE

TOURRETTE-LEVENS

(06690)

_____

LE MAIRE

2

V – SANTE

V.1 Acquisition propriété Malausséna

VI – CESSION MOBILIERE

VI.1 Vente du minibus

VII – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

VII.I Occupation du domaine public – droits de terrasse

VIII– URBANISME

VIII.I Cession assise foncière parcelle B 2146

IX – SPORT et LOISIRS

IX.I Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage projet Brocarel