Ordre du Jour - Ordre du jour

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Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Inégalités sociales, REUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 14 avril 2025 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR

I – FINANCES COMMUNALES - BUDGET

I.1 Approbation du compte administratif 2024

I-2. Approbation du compte de gestion 2024

I-3. Affectation du résultat

I-4. Vote des taux d’imposition 2025

I-5. Vote du Budget Primitif 2025

II – VIE ASSOCIATIVE

II-1. Vote des subventions aux associations

III – VIE SCOLAIRE

III-1. Vote de subventions en faveur des coopératives scolaires

IV – ACTION SOCIALE

IV-1. Vote d’une subvention de fonctionnement au C.C.A.S.

V – DOMAINE COMMUNAL

V-1. Délégation de service public pour la gestion du pôle multi activités du site de Brocarel : avenant n°3

V-2. Lancement d’une procédure de délégation de service public pour la gestion du pôle multi activités du site de Brocarel

V-3. Aménagement des locaux de l’ancienne caserne – délégation de maîtrise d’ouvrage

VI – ENVIRONNEMENT – TOURISME DURABLE

VI-1. Mise en œuvre d’un schéma d’accueil pour le site du Mont Chauve

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

MAIRIE DE

TOURRETTE-LEVENS

(06690)

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